Iban Bic

l’identifiant unique transmit par son client et ce meme si d’autres renseignements lui ont été transmit ou communiqué. Art L 131 23 L’identifiant unique est définit par l’article L 133-4 b, il vise l’identifiant international du compte bancaire, IBA IBAN IBAN. Le BIC est l’identifiant interN de l’établissement bancaire. Les O de l’utilisateur : Sur le payeur pèse 4 exigences ppales : Il doit prendre : art L 133-16 tout mesure raisonnable pour préserver la sécu de son dispositif de sécu personnalisé

différance que pour ce dernier la somme virée périodiquement est fixée à chaque opération par le bénéficiaire En pratique : Un prélèvement suppose pour la banque émettrice d’utiliser des codes identifiant le compte bénéficiaire (IBAN) et la banque destinataire (BIC) normalisée au niveau international. Section 02 : les avantages et les inconvénients des moyens de paiement Phase 01 : les avantages et les inconvénients des espaces numéraires et Le chèque 01 : Les espèces numéraires : - Les

par lui-même ou par un tiers, de l’une des façons suivantes: 1° lorsqu’il s’agit de numéraire, par le virement du montant au numéro de compte bpost banque de la Caisse des Dépôts et Consignations [compte bpost banque n° BE58 6792 0040 9979 (IBAN), PCHQBEBB (BIC)] ou d’un organisme public remplissant une fonction similaire à celle de ladite Caisse, ci-après dénommé organisme public remplissant une fonction similaire 2° lorsqu’il s’agit de fonds publics, par le dépôt de ceux-ci entre les mains du caissier

vous pouvez adresser vos questions à info@kbs-frb.be ou au 070-233 728 Fondation Roi Baudouin, rue Brederode 21, B-1000 Bruxelles 02-511 18 40 fax 02-511 52 21 Les dons à partir de 30 euros sont déductibles fiscalement. 000-0000004-04 IBAN BE10 0000 0000 0404 BIC BPOTBEB1 Pour réaliser notre objectif, nous combinons diverses méthodes de travail. Nous soutenons des projets de tiers, lançons nos propres actions, stimulons la philanthropie et constituons un forum de débats et réflexions. Les résultats

Bruxelles Société du groupe KBC 0800 920 20 - info@cbc.be www.cbc.be 10/2014 – SAP : 5316 – Editeur responsable : CBC Banque & Assurance, Marketing et Communication, Grand-Place 5, 1000 Bruxelles. TVA BE 0403 211 380, RPM Bruxelles, IBAN BE37 7289 0006 2028, BIC CREGBEBB, FSMA 017588A 

les pays de l’Europe centrale et orientale dans leur transition vers l’économie de marché. BFR (Besoin en Fonds de Roulement). Besoins d’exploitation liés à l’activité courante de l’entreprise. BFR = stocks + créances clients – dettes fournisseurs. BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux). En fiscalité française, revenus des personnes physiques exerçant une activité commerciale, industrielle ou artisanale. E. Delattre  De Boeck Université / Dictionnaire des sigles en économie et en gestion

l’ordre du Trésor public). Assurez-vous toutefois que le montant dû a bien été débité de votre compte bancaire. Les coordonnées bancaires du Service des Impôts des Particuliers des non-résidents (trésorerie des non résidents) sont les suivantes : N° IBAN RIB FR76-3000-1000-6400-0000-9086-903 Agence Banque de France France. 31, rue croix des petits champs 75049 PARIS Cedex 01 N° SWIFT :BDFEFRPP CCT Attention : veillez à mentionner les références de votre paiement (Nom, prénom, référence de l’avis

Téléphone : +49 (0)711 911-78155 Télécopie : +49 (0)711 911-78158 E-mail : travel.club@porsche.de Internet : www.porsche.de/travelclub Coordonnées bancaires : Commerzbank Hannover N° de compte : 312 030 000 Code bancaire : 250 400 66 IBAN : DE38250400660312030000 BIC : COBADEFF250 Offre valable d’octobre 2010 à décembre 2011 Mise à jour : septembre 2010 Prestations comprises Les voyages du Porsche Travel Club comprennent : • Préparation d’une voiture Porsche (carburants inclus) sélon description

Simply Smart ! Schneider Electric nv/sa Dieweg 3 B-1180 Bruxelles Tél.: (02) 373 75 01 Fax: (02) 373 40 02 customer.service@be.schneider-electric.com www.schneider-electric.be TVA: BE 0451.362.180 RPM Bruxelles Fortis: 210-0057185-07 IBAN: BE 74 2100 0571 8507 SWIFT BIC: GEBA BE BB Les produits décrits dans ce document peuvent être changés ou modifiés à tout moment, soit d'un point de vue technique, soit selon leur exploitation ou utilisation. Leur description ne peut en aucun cas être considérée comme

de recouvrement de 40 € ainsi que tout complément sur justification. Le présent document ne constitue pas une facture au sens fiscal et légal du terme. Vous serez prélevé le 10/03/2014 d’un montant total de 151,74€ sur votre compte n° BIC : xxxxxxxxxxx IBAN : xxxxxxxxxxxxxx00053304201xx avec comme référence Unique de Mandat (RUM) : ++3CLUJ L’ICS est FR35ZZZ418323 Le montant prélevé tient compte du solde créditeur éventuel avant cette facture, du montant total facturé et de la mensualité de