Iban Bic

l'objet d'un nouveau contrat. La marge du déposant est reversée tous les 5 articles vendus sous forme d’un virement bancaire pour les pays membres de la zone euros. Les références bancaires (RIB pour la France) ou le numéro IBAN (International Bank Account Number) et le numéro BIC (Bank Identifier Code ) sont impérativement à renseigner sur la fiche descriptive. Les paiements hors zone euros se feront via paypal (indiquez vos coordonnées paypal). Le déposant doit impérativement envoyer une facture (par

PROPRIETE INTELLECTUELLE Boulevard du Roi Albert II, 16 à B-1000 BRUXELLES – BELGIQUE Tél. : +32-2-277 52 96 / Fax : +32-2-277 52 76 COMPTE N° : 679-2005880-17 auprès de la Banque de la Poste, B-1100 Bruxelles Code IBAN : BE61 6792 0058 8017 Code BIC (SWIFT) : PCHQBEBB TARIFS DES TAXES DE PROCEDURE ET DE MAINTIEN EN VIGUEUR EN MATIERE DE BREVETS D’INVENTION ET DE CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION (CCP) APPLICABLES AU 1er JANVIER 2008 | TAXES DE

 1  : 0,00 %  Escompte  : %  Remise  2  : 0,00 0,00 12  778,45 0,00 0,00 Notes  : Coordonnées  bancaires  : Domiciliation  1 agence  de  Lyon  Vaise Code  bqe Guichet N°  de  compte Clé RIB Code pays 13591 61537 02891011575 73 FR IBAN BIC FR7613591615370289101157573 1  sur  1 ! 

virement union européennes ==> 27 pays de l'UE, pour particulier et entreprise. Critères: Montant maximum de 5KE, avec un BIC, un IBAN et des frais SHA Obligation des banques d'indiquer l'IBAN du client et le BIC de la banque Prix des virements UE en forte baisse, le élais ne doit pas dépasser 4 jours ouvrables. Code BIC: adresse SWIFT de la banque du bénéficiaire Code IBAN International Banking Account Number ==> permet de traiter les paiments electroniquement. Frais SHARE: Frais supporté par

Telecom 855 avenue Roger Salengro 92370 Chaville Nom : TOUIL FATIMA Adresse : 98 RUE CURIAL PORTE 901 BTI Code Postal : 75019 Ville : PARIS Pays : France Coordonnées de votre compte IBAN - Numéro d'identification international du compte bancaire (cf. votre relevé d'identité bancaire) : F R BIC - Code international d'identification de votre banque (cf. votre relevé d'identité bancaire) : F R Merci de retourner cet imprimé en joignant un relevé d’identité bancaire (R.I.B.). Type

compte 0000447900R - Clé 81. IBAN : FR30 3000 2004 4300 0044 7900 R81 Pour les services du CEI Londres (en livres sterling) : Lloyds TSB, Cockfosters Branch, 7 Highland Parade, Cockfosters, Barnet, EN4 0DA – Grande Bretagne. Account Number : 00108545 - Sort Code : 30-12-34 SWIFT Code : LOYDGB2L IBAN : GB04 LOYD 3012 3400 1085 45 Pour les services du CEI Dublin : Bank Of Ireland - 2 College Green, Dublin 2 – Irlande. BIC : BOFIIE2D - Agence 900017 - Nº de compte 64154340 IBAN : IE92 BOFI 9000 1764 1543

pré-bordereau et s’assurer qu’elles peuvent être mises en paiement. Le contrôle consiste à comparer les éléments cités ci-dessous du pré-bordereau sont conformes ceux de la facture fournisseur : Le bon créancier Le bon RIB du créancier Le bon IBAN Le BIC Le bon compte comptable Les bons montants (TTC, HT et TVA), La bonne adresse Le bon mode payement (toujours électronique) La classe de règlement Tri du courrier Je devais impérativement traiter le courrier lors de son arrivée car

EL MESSADI Yahya 2010/2011 LES INSTRUMENTS DE PAIEMENT PLAN INTRODUCTION IIIHistorique des Instruments de Paiement Les Types des Instruments de Paiement La Lettre De Change Billet à Ordre Le Chèque Le Virement Courrier Telex Swift Iban Les Dérivés Du Virement Autres Instruments De Paiement - Carte Bancaire Le Mandat Poste international mandat ordinaire mandat de versement à un compte ordinaire mandat télégraphique mandat expresse international EDI III- Les Critères de

pour compte de tiers (art. 28.5 du Code TVA). Le Prix comprend la TVA. Scarlet Belgium sa - Building 504, Fountain Plaza, Belgicastraat 5, 1930 Zaventem - http://www.scarlet.be TVA BE0447.976.484 RPM Bruxelles Fortis 001-3660220-01 Swift (BIC) GEBABEBB IBAN BE43 0013 6602 2001 03 8 8 . 7 3 B E 4 3 0 0 1 3 6 6 0 2 2 0 0 1 G E B A B E B B S C A R L E T B E L G I U M B E L G I C A S T R A A T 5 1 9 3 0 Z A V E N T E M S A + + + 1 0 3 / 1 0 7 1 / 3 4 6 4 9 + + + SBE/TR/REK/131210/215754/1-2

ESAP SA – FORUM Event Av. du Jeu de Paume 13 - B-1150 Bruxelles - Tel 32/2/771.43.13 - Fax 32/2/771.31.70 – GSM 32/479/93.04.39 E-mail : forum@esap.be - URL : www.esap.be TVA BE-0423.207.931 - RPM Bruxelles - ING 310-0418000-16 – IBAN BE72 3100 4180 0016 - BIC BBRUBEBB