Hospices civils de Lyon

départ de la structure approche. En effet, la prise en charge des jeunes au sein de l’IME comme il a été indiqué dans la présentation de l’institution, est effective de l’âge de 13 à 20 ans. Outre le fait d’avoir atteint l’âge de la majorité civile le jour de leurs 18 ans, les jeunes se retrouvent confrontés à un cap qui est l’âge cette fois ci symbolique des 20 ans. C’est en vivant au quotidien avec eux, en les observant et suite à plusieurs discussions, entretiens ou différents questionnements

nationale des coûts EPP : évaluation des pratiques professionnelles GHM / GHS : groupe homogène de malades (de séjours) GMSIH : Groupement pour la Modernisation du Système d’Information Hospitalier HAS : Haute Autorité en Santé HCL : Hôpitaux Civils de Lyon MEAH : mission nationale d’expertise et d’audit hospitaliers PMCT : poids moyen du cas traité PMSI: programme de médicalisation du système d’information SIH : système d’information hospitalier T2A : tarification à l’activité TBP : tableaux de

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1 FACULTE DE PHARMACIE INSTITUT DES SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES 2008 THESE n° T H E S E pour le DIPLOME D'ETAT DE DOCTEUR EN PHARMACIE présentée et soutenue publiquement le 9 septembre 2008 par M. GANDIOL Julien Né le 6 Octobre 1978 à Soisy sous montmorency (Val d’Oise) ***** La vente d’armoires automatisées et informatisées de délivrance

nationaux. 1790 : La France est divisée en 83 départements. 12 juillet 1790 : Vote de la constitution civile du Clergé (acceptée par le roi le 24 août) => Après avoirnationalisé les biens du clergé, aboli les vœux monastiques, fermé un grand nombre decouvents, l'Assemblée constituante décidé de réorganiser l'Eglise de France, sans toutefoistoucher aux questions spirituelles. Cette constitution civile du clergé, d'inspiration gallicane,élaborée par un comité, donna lieu à de longues et âpres discussions

à la directive mais également quand il est fondé sur une réglementation purement jurisprudentielle contraire à la directive cad en l'absence de texte Ainsi ds l'arrêt du 20 février 98 tête ou le CE ou le conseil de la Courly communauté urbaine de Lyon avait approuvé un contrat de concession de travaux publics passé par son président sans aucune mesure de publicité préalable mais en se fondant sur la règle jurisprudentielle de la liberté de l'administration ds le choix de ses concessionnaires.

juge administratif, et le régime juridique de la responsabilité administrative. Sur la notion de droit administratif Le Tribunal des Conflits écarte l’application des règles du Code Civil à l’action administrative parce que cette dernière est caractérisée par des rapports de droit inégalitaires. Au contraire, le Code Civil repose sur le principe d’égalité entre les citoyens. La raison de cette différenciation réside dans l’intérêt général que les personnes publiques ont pour mission de satisfaire. Pour

symbolique: elle montre que dans un système politique et libéral la nation a pris son destin en main par un volontarisme affirmé de la codification. Le pb c'est que la matière de DT n'existe pas a proprement parlé au début du 19e, a la différence du droit civil qui s'est appuyé sur le droit romain. Même s'il est incontestable qu'il y a une action contemporaine chrétien selon lequel le W et l'effort de l'homme ne doive pas être traité comme une marchandise. 1e phase où on va s'interroger sur la Q: le louage

manqué de l'observer, qu'ils s'appellent Saint-Just, Goethe ou Joseph de Maistre. Aussi ses causes, ses modalités et ses conséquences ont été régulièrement l'objet d'analyses passionnées. La brutalité des affrontements et l'ampleur des guerres civiles et extérieures, les retournements de situations accompagnés souvent de l'élimination des acteurs politiques déchus , les remaniements institutionnels et linguistiques ont tellement marqué les consciences et les mémoires qu'il est aisé de comprendre

les meubles classiques. Les biens meubles et immeubles non repris par le donateur après 1 ou 2ans au cas, où son adresse n'est pas connue, peuvent être aliénés et le produit versé a la CDC. S'agissant des EP de l'Etat autres que les hôpitaux et hospices, les dons qui leurs sont attribués sans charges ni conditions ni affectations immobilières, sont acceptées ou refusées librement sans autorisation de l'autorité de tutelle. Lorsque ces dons sont grevés aux charges, l’autorisation de les accepter

2 PROFESSIONNEL « DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET DIRECTION DE PROJET » PROMOTION EN 2 ANS 2007-2008 UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON 2 FACULTÉ D’ANTHROPOLOGIE ET DE SOCIOLOGIE MÉMOIRE Enseignements artistiques et pratiques amateurs: Enjeux et réalités Présenté par Fabrice BRUNAUD DIRECTEUR DE MÉMOIRE : Jacques BONNIEL, responsable du Master, Vice-président de l’Université Lumière Lyon 2 1 SOMMAIRE Introduction …………………………………………………………………….…………………. P.6 1. L’enseignement artistique en