Fiscalité Marocaine Tva Opérations Imposable Sur Option

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 3 LICENCE PROFESSIONNELLE 2014-2015 Titre du cours…………… FISCALITE……………………………………………………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Site WEB Date début des cours Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11 et 06 55 49 58 32 souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com www.livresouaidi.com ou.ma Vendredi

fiscales prévues par cette Loi. Nous vous informons que nous organisons en janvier et février, à Casablanca, Agadir et Tanger plusieurs séminaires de présentation détaillée et pratique d’application des dispositions de la loi de finances (fiscalité agricole, TVA, amnistie sur les avoirs détenus à l’étranger, etc.). Nous vous transmettrons dans un prochain numéro un point détaillé des dispositions fiscales et douanières de la loi de finances pour 2014. Nous restons à votre disposition pour toute

La place de l'impôt dans le budget de l'Etat...............P 13 http://www.memoireonline.com/07/06/186/stage-organisation-comptable.html 1/18 28/10/2014 Memoire Online - L'organisation comptable (rapport de stage) - Youness Etmaiti II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée)...........................P 14 B.Les impôts directs:...................................................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt

selon la procédure normale: il s’agit de textes qui obéissent aux règles communes de la procédure législative. Ils relèvent du domaine de la loi, tel que prévu par la constitution, ayant soit un caractère fiscal, soit une incidence directe sur la fiscalité. b) les lois prises selon des procédures spéciales : -la matière fiscale issue des lois de finances de l’année : -la matière législative issue des lois d’habilitation : -la matière législative issue des décrets-lois :

réfère aux pays du tiers monde. De même l'apparition de moyens pour éviter l'impôt tel que l'évasion fiscale et la fraude fiscale remonte à sa création, et depuis évasion et impôts ne sont plus séparé, C’est un phénomène qui se développe avec la fiscalité elle-même. Comme l’impôt est la principale source de revenu dans un Etat, ce dernier se trouve dans une situation délicate car il n'arrive pas à compenser ses dépenses publiques qui ont dépassé largement ces ressources à cause de la diminution

PROFESSIONNELLE 2012-2013 Titre du cours…………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Date FISCALITE……………………………………………………… Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com Mercredi 17 octobre 2012 1. Objectif Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations

SOMMAIREDEDICACESREMERCIEMENTSINTRODUCTIONPREMIERE PARTIE : DEROULEMENT DU STAGESECTION 1 : PRÉSENTATION DU CABINETFiche descriptive de l’entrepriseL’historique de l’entrepriseL'associé fondateurLa force du cabinetLa clientèleLes missionsSECTION 2 : LES TÂCHES EFFECTUÉESLes opérations comptables réaliséesLa saisie informatique.Le calcul de la TVADEUXIEME PARTIE : L’AUDIT FISCALSECTION 1 : AUDIT FISCALNotions et utilitésObjectifs de l’audit fiscalRISQUE FISCALCONTRAINTES DE L’AUDIT FISCALMETHODOLOGIE DE L’AUDIT FISCALDémarche

DOSSIER DE FISCALITE : L’entreprise , le développement économiques et l’incitation fiscale Fait par : soukaina Groupe : 1 Plan  : * Introduction * L’entreprise au Maroc : - la fiscalité des PME : 1. Impôt sur les sociétés (IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP)

à la dimension de la fraude fiscale chez les entreprises,que nous espérons apporter quelques éléments de réponse à la problématique suivante : dans quelle mesure, la fraude fiscale constitue-t-elle un véritable phénomène dans la pratique fiscale marocaine ? L’approche de cette question mérite d’être appréhendée en deux étapes : Dans une première partie, nous retraçons les aspects de la réalité de la fraude fiscale chez les entreprises à travers la démonstration de ses causes et manifestation ;

2. Journal de vente 8 3. Journal banque 8 4. Journal caisse 10 5. Journal des opérations diverses 10 III - Déclaration fiscales 11 1. La taxe sur la valeur ajoutée 11 1.1. Définition 12 1.2. Déclaration de la TVA 12 2. L’impôt sur les sociétés 15 2.1 . Définition 15 2.2 . Les sociétés passibles de l’IS 15 2.2.1 . Les sociétés soumises de plein droit 15 2.2.2 . les sociétés soumises par option 16 2.3 . Les différents taux 16 2.4 . Déclaration de l’IS 17 3. L’impôt sur les