Fiscalité Des Groupes De Société

Conseil en investissement et relation commerciale avec la clientèle Cycle d’habilitation 9-10 décembre 2010 Omar AMINE Administrateur Directeur Général – Eurobourse – société de bourse Vice Président APSB 1 Objectifs du module Ce module représente la synthèse de ce cycle d’habilitation et a pour objectifs : Avoir la capacité à mener un entretien de prospection/découverte avec le client Formaliser les objectifs du client – profil investissement Maîtriser les prestations des SDB Savoir conseiller

(AI) THEME REFLEXION SUR LA PROBLEMATIQUE DE LA FISCALITE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DU BENIN Réalisé et soutenu par : Ayaba Fifanawa G. QUENUM Sous la direction de Maître de stage: Mr Félix G. AKPOVI, Administrateur des impôts, chargé de cours à l’ENAM Directeur de mémoire : Mr Boniface HOUESSOUVO, Administrateur des impôts en poste au service d’assiette n°3 du CIME-Littoral Janvier 2008 Réflexion sur la problématique de la fiscalité au service du développement socio-économique du Bénin

capitalisme en tant que système économique peuvent néanmoins être distinguées :  La première approche, inspirée de K. MARX, considère que le capitalisme est un mode de production dont le rapport social fondamental est le salariat. Dans ce cadre, une société est en présence du capitalisme lorsqu'une partie de la population (les prolétaires) ne peut subsister qu'en vendant sa force de travail sur le marché. Ainsi, c'est la transformation de la force de travail en marchandise (contre un salaire) qui est

INTRODUCTION Depuis longtemps, les groupes sociaux ont été confrontés aux problèmes des dépenses à effectuer pour la survie et la continuité du groupe. Pour fonctionner, toute société a besoin d'avoir des ressources susceptibles de couvrir les besoins collectifs. Par ailleurs, face aux moyens financiers de l'Etat, nous avons les dépenses publiques. Parmi les moyens financiers, nous retrouvons les ressources définitives, celles de trésorerie et celles extraordinaires. Mais nous attirons toute

Support de cours de la Fiscalité internationale Préparé par : M. Jalal AitOuakrim INTRODUCTION La mondialisation de l’économie et la concurrence de plus en plus acharnée sur les marchés poussent les entreprises à chercher à se développer au-delà des frontières des Etats où elles sont établies. La dimension internationale d’une entreprise peut aller de la simple activité d’exportation directe ne comportant pas de supports extérieurs dépendants, à la création d’implantations stables à l’étranger

DOSSIER DE FISCALITE : L’entreprise , le développement économiques et l’incitation fiscale Fait par : soukaina Groupe : 1 Plan  : * Introduction * L’entreprise au Maroc : - la fiscalité des PME : 1. Impôt sur les sociétés (IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP)

PRINCIPALES ABREVIATIONS --oo0oo-- - CGA : Centre de Gestion Agrée - CGI : Code Générale des Impôts - DAAAF : Direction d’Appui aux Actions de l’Administration Fiscale - DELF: Direction de la Législation Fiscale - DFGE : Direction de la Fiscalité des Grandes Entreprises - DGI : Direction Générale des Impôts - DPI : Directions Provinciales des Impôts - DTI : Direction Technique des Impôts - IF : Impôts Foncier - IR : Impôt sue les Revenus - IRCM : Impôt sur les Revenus des Capitaux Mobiliers

Fiscalité Marocaine Technicien en Comptabilité des Entreprises Version 2009/2010 -1- Fiscalité Marocaine Technicien en Comptabilité des Entreprises Introduction générale 1 - La définition de la fiscalité La fiscalité est l'ensemble des supports juridiques qui régit tout prélèvement fiscal. Dans sa forme tout prélèvement fiscal ne peut se faire sans l'existence d'un support juridique qui lui donne la légitimité adéquate. 2 - Le champ de la fiscalité marocaine Les prélèvements à caractère

Groupe I – Lutter contre les changements climatiques et maitriser l’énergie SYNTHESE ET PRINCIPALES MESURES Le groupe de travail n° du Grenelle de l’environne ment rappelle la réalité incontestable du 1 changement climatique et de ses impacts ainsi que l’épuisement à venir des ressources fossiles. Le GIEC (groupe intergouvernemental d’experts sur l’évolution du climat) estime ainsi entre 1 et 6°C l'élévation de la température moyenne terrestre associée à ce changement climatique d'ici la fin

2011-2012 groupe 2 Une société holding, est une société mère qui est propriétaire d’une ou plusieurs sociétés, à travers la détention de titres de participation (actions, parts sociales). Pourquoi créer une société mère holding ? Il existe deux raisons fondamentales à l’existence de sociétés holding : racheter d’autres sociétés et bénéficier d’un cadre juridique et fiscal approprié et favorable. I] Définition d'un holding Tout d’abord, il faut rappeler que la valorisation d’une société peut rapidement