Fiscalité Des Produits Financiers

FISCALITE DES PRODUITS FINANCIERS : LES IMPOTS SUR LES REVENUS DES CAPITAUX IMMOBILIERS (IRCM) INTRODUCTION L’objet de ce cours est « les impôts sur les revenus des capitaux mobiliers ». La bonne compréhension de ce thème suppose la maîtrise préalable des notions de « revenu » et de « capitaux mobiliers ». ▪ Revenu La notion de revenu peut être abordée aussi bien au sens strict qu'au sens large. Au sens strict, proche du droit civil, le revenu représente une valeur monétaire en

CADI AYYAD Faculté Poly disciplinaire Safi Economie & Gestion S5 FISCALITE M. Chamseddine MAYA ANNEE UNIVERSITAIRE : 2008 - 2009 I. OBJECTIFS : Maîtriser tout ce qui relève du: calcul de l’IS, FPS - S5 Fiscalité - MAYA - 18/01/08 2 1 II. PROGRAMME : Introduction générale : Définition de la fiscalité. Vers une meilleure cohérence du système fiscale : Code Général des Impôts. FPS - S5 Fiscalité - MAYA - 18/01/08 3 Chapitre 1 : L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) 1.1 Définition

LES COLLECTIVITÉS EN CHIFFRES 2011 LOCALES 6 LES CONCOURS FINANCIERS DE L’ÉTAT 6-1 Vue d’ensemble des concours financiers de l’État aux collectivités locales 6-2 Les dotations et subventions de fonctionnement 6-3 Les autres concours financiers de l’État 88 90 92 6-1 Vue d’ensemble des concours financiers de l’État aux collectivités locales PRÉSENTATION Les transferts financiers de l’État aux collectivités territoriales représentent près de 99 milliards d’euros en 2011, un

Fiscalité locale au Maroc: L'état des lieux Par Mohamed HOUSNI et Amina HAMDANE(*)                   Toute réflexion menée à travers l'interprétation du système fiscal local marocain, en vue de le réformer, est une tâche très difficile. La complexité touche tous les partenaires, que l'on se situe du côté des contribuables, des collectivités locales ou de l'État. Devant la masse croissante des impôts perçus par les collectivités locales (une série de 41 impôts, taxes, droits et redevances locaux

LES MARCHES FINANCIERS ANNEE SCOLAIRE 2008/2009 SOMMAIRE INTRODUCTION I-LE PEA BANCAIRE ET LE COMPTE TITRE A-LE PEA BANCAIRE B-LE COMPTE TITRE II-L’ASSURANCE VIE A-ASSURANCE VIE ET EPARGNE B- ASSURANCE VIE ET RETRAITE C- LE CONTENU DE L’ASSURANCE VIE D- LA FISCALITE DE L’ASSURANCE

maîtrisant à la fois la complexité du fonctionnement des entreprises et des marchés financiers et la diversité des outils de décision financière. Formation intensive d’une année, ce Mastère Professionnel est un diplôme de haute spécialisation, destiné aux cadres et futurs cadres devant exercer des responsabilités dans les banques et autres institutions financières, les sociétés de conseil en finance et les départements financiers des grandes entreprises industrielles, commerciales ou de services. Le

CHAPITRE 1ERE ANNEE ASSURANCES DE PERSONNES ET PRODUITS FINANCIERS U52 1. Les produits financiers 2. Coassurance et Réassurance 3. Protection Sociale 4. Gestion de patrimoine 5. Assurances de personnes-Règles générales du Contrat d’assurance 6. L’ individuelle accident et les GAV 7. La protection juridique 8. Le blanchiment d’argent 9. Le secret médical et droit des patients 10. l'assurance homme clé 11. L’indemnité Fin de carrière 12. Le décès accidentel

dépend du résultat de l’entreprise mais aussi des décisions prises en assemblée générale. L`obligation titre est un contrat entre l'émetteur et les détenteurs successifs du titre, dont les deux éléments principaux sont l’échéancier des flux financiers et leur mode de calcul. Les émetteurs sont aussi bien des organismes privés que des collectivités publiques (en particulier les trésors publics). Une obligation est émise originellement à court, moyen ou long terme, voire sans date d'échéance

séminaire • • • • • • • • Définitions & aspects juridiques Domicile fiscal des personnes physiques Fiscalité des personnes physiques résidentes Fiscalité des personnes physiques non résidentes Fiscalité des personnes morales résidentes Fiscalité des personnes morales non résidentes Synthèse Eudes de cas Définitions et aspects juridiques • • • • • • Valeurs mobilières Intermédiaires financiers Teneurs de compte titre Comptes titres Inscription en compte titre Opérations de pension Valeurs

d’investissement et de partenariat Étude sur la promotion de l’épargne privée à long terme au Maroc MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Mai 2007 Rapport Final Rapport remis au titre du Contrat Cadre AMS/451- Lot 11- Demande de prestation de services N° FTF/MA/2006/01 1 MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Equipe DFC (http://www.thedfcgroup