Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale

D’ETABLISSEMENT 2010 – 2014 VIII – 20/04/2011 Association d’Education Populaire « VOLCANA & ILE AUX ENFANTS » MAISONS D’ENFANTS A CARACTERE SANITAIRE pour cures thermales Etablissements de santé exerçant une activité de Soins de Suite et de Réadaptation pour enfants et adolescents « L’activité de soins de suite et de réadaptation a pour objet de prévenir ou de réduire les conséquences fonctionnelles, physiques, cognitives, psychologiques ou sociales des déficiences et des limitations d e capacité

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DE PROMOTION ET DE PROTECTION DES DROITS DE L’HOMME Farouk KSENTINI (Sous la direction de) Etabli par : Abdelouahab MERDJANA Mahmoud BRAHAM Sid’Ahmed KEHAL RAPPORT ANNUEL 2012 Etat des Droits de l’Hommes en Algérie Table des matières Introduction .......................................................................................................................................... 1    Chapitre premier : Rétrospective

N° 655 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 25 juin 2014 RAPPORT D´INFORMATION FAIT au nom de la commission des affaires sociales (1) sur la protection de l’enfance, Par Mmes Muguette DINI et Michelle MEUNIER, Sénatrices. (1) Cette commission est composée de : Mme Annie David, présidente ; M. Yves Daudigny, rapporteur général ; M. Jacky Le Menn, Mme Catherine Génisson, MM. Jean-Pierre Godefroy, Claude Jeannerot, Alain Milon, Mme Isabelle Debré, MM. Jean-Marie

LA SYNTHÈSE DU RAPPORT 2011 SUR L’ÉTAT DU MAL-LOGEMENT EN FRANCE L a crise financière puis économique, qui a submergé le monde à partir de l’été 2008, n’a pas fini de produire ses effets sociaux que d’aucuns nous invitent déjà à tourner la page. L’horizon économique est pourtant toujours incertain et les prix de l’immobilier, après une période de baisse, ont rapidement retrouvé leur niveau d’avant 2008, et poursuivent leur progression à un rythme effréné. La crise du logement quant à elle,

une intégration parfaite dans la famille adoptive calquée sur la filiation légitime. Mais quel intérêt de recourir à cette Institution qu’est l’adoption ? . Dans une première conception, l'adoption peut être pensée dans l'intérêt de la famille d'accueil ou de l'adoptant : elle tend alors, pour des raisons religieuses, politiques, patrimoniales ou de prestige à assurer la perpétuation de la famille ou la survie d'un nom menacé d'extinction. Dans une seconde conception, l'adoption tend à assurer

RAPPORTS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL PME ET COMMERCE EXTÉRIEUR 2007 Avis présenté par M. Jean-François Roubaud Année 2007. - N° 16 NOR : C.E.S. X07000116V Mercredi 18 juillet 2007 MANDATURE 2004-2009 Séance des 10 et 11 juillet 2007 PME ET COMMERCE EXTÉRIEUR Avis du Conseil économique et social présenté par M. Jean-François Roubaud, rapporteur au nom de la section des relations extérieures (Question dont le Conseil économique et social a été saisi par décision de son

le Cancer du sein Comprendre Mise à jour Guide d’information et de dialogue à l’usage des personnes malades et de leurs proches Ce guide s’inscrit dans le cadre d’un programme réalisé en partenariat avec l’INSTITUT NATIONAL DU CANCER 52, avenue André Morizet 92 513 Boulogne Billancourt CEDEX Tél. : 33 (0)1 41 10 50 00 Courriel : contact@institutcancer.fr Internet : www.e-cancer.fr ISBN : 978-2-913 495-30-2 Validation : janvier 2007 Ce guide peut être consulté en fonction des

Université de Genève Certificat de formation continue universitaire Cycle 2004-2007 Etudes genre Aspects sociaux et culturels du féminin et du masculin L’EGALITE HOMMES/FEMMES COMME HORIZON POLITIQUE Comment une collectivité publique locale peut-elle instaurer les bases d’une égalité entre les sexes? Bernadette GASPOZ Avril 2007 1 SOMMAIRE I Introduction…………………………………………………………………………..……………………….3 II Analyse………………………………………………………………………………………………..……..……6 1. Politique ………………………………………………………………………………………………

formation sont fixés par arrêté conjoint du ministre des finances et du ministre de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes. Art. 6 - L’entreprise ayant bénéficié de la déduction de l’avance est tenue de présenter aux services du centre national de formation continue et de promotion professionnelle, soit directement en contrepartie d’un récépissé, ou par lettre recommandée avec accusé de réception, un bilan pédagogique et financier des activités de formation réalisées, et ce dans un délai

................ 15 c) Le Sud apprend à vendre au Sud............................................................................................... 15 2. Une réponse aux enjeux sociaux ...................................................................................................... 15 a) Réorganiser la vie sociale ......................................................................................................... 15 b) Lutter contre l’exclusion et la discrimination ...................