Expose Sur Le Groupe Beaumanoir

L’importance de la culture, à l’époque lorsqu’on s’intéresse à la culture, les juristes ne la considèrent pas comme une source de droit mais certains intellectuels si. Les actes d’usages qui instaurent des coutumes dénotent le consentement d’un groupe de personne. A la base de la culture se trouve un consentement général. Au IIème siècle, Julien va considérer que la coutume présente une certaine force obligatoire du fait de son ancienneté. C’Est un texte attribué à l’empereur Constantin. Un caractère

dite de Turin. Elle en donne une définition| |assez courte : « Lien de droit, c'est dire le droit, parce que le droit est un lien ». On la retrouve chez | |Placentin (+ 1192), Pierre de Fontaines (l'auteur du Conseil à un ami), Philippe de Beaumanoir (vers 1250-1296),| |Jacques de Revigny (+ 1296), dans le Dictionnaire de droit civil et canonique d'Albéric de Rosate (+ 1351), chez| |Balde (+ 1400) et enfin au XVIe siècle chez les Maîtres de l'École de Bourges, en particulier Hugues Doneau

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

à comparaitre La phase in iure : instruction de l’affaire. C’est toujours le plaideur qui choisit l’action qu’il veut mettre en œuvre. Mais, ici, c’est le magistrat qui rédige la demande d’action : c’est la formule : - nomination d’un juge - exposé de la prétention du demandeur - ordre donné au juge de trancher l’affaire. La litice contestatio : déclaration faite d’un commun accord entre les parties. Le jugement : celui opéré par le juge est limité par la formule du préteur. Il peut soit

(Source : IFM) Nombre important d’enseignes frappées de plein fouet par la crise : Be You K a déposé le bilan Lee Cooper en dépôt de bilan Multiples en redressement judiciaire Mexx ferme deux succursales, Newman vend ses 29 magasins au Groupe Zannier, Beaumanoir s’est emparé de Morgan Pimkie licencie 190 salariés Pourtant, certaines chaînes s’en sortent mieux que d’autres : Chaînes de grandes surfaces de périphérie, comme Gemo ou La Halle (basiques à bas prix) Chaînes de centre-ville, dont la

gère que les rapports entre les Hommes. B. La Bible : un message de Yahvé La Bible a été reconnue par Moïse. 13e / 7e s. avant JC. Elle règle les rapports entre les Hommes mais aussi les rapports de l’humain au divin. Dans la Bible, on va expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance et les devoirs du peuple en vers Dieu. Le Code de l’alliance qui est lui aussi donné par Dieu. Ce code codifie les lois et les coutumes. Il est forgé au moment les tribus s’installent sur la terre promise, lorsqu’ils

droit n'est pas une matière isolée, repliée sur elle-même. Il exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant. Nul ne peut appréhender le droit dans toutes ses formes sans l'envisager sous cet angle

juridique, qui ont acquis force obligatoire dans un groupe sociopolitique donné par la répétition d'actes publiques paisibles (non contesté) pendant un laps de temps relativement long. Il y a un élément constitutif objectif, c'est une pratique contestante et ancienne qui revoit sur le plan objectif à la notion de temps, de durée. Le roi lui même est dans sa base coutumier .Il y a un élément subjectif qui est indispensable : l'acceptation par le groupe sociopolitique qui par cette acceptation tient la

périodiquement pour prendre des décisions : ces sociétés sont très peu élitistes ( Romains) car tous les guerriers sont égaux (existence d’un groupe social) même s’il y a quelques esclaves. Ces valeurs vont passer en occident. b. Germains et droit. Ces Germains qui vont marquer la société ont aussi un droit qui révèle la même chose que le pouvoir : importance du groupe, reconnaissance de l’individu et absence d’absolutisme. Exemple : Droit du patrimoine : pendant longtemps, les Germains vont conserver

réparti en 12 tribus. Cette organisation appelle une cohésion solide autour d’un chef ; le droit hébraïque est marqué par cette organisation d’une vie collective. La loi divine va s’intéresser au rapport de voisinage, à la défense contre les autres groupes, à la question du territoire… Dans le livre de l’Exode, on trouve, dès le chapitre 20, des prescriptions qui touche au vol, aux locaux d’habitation, au statut de la femme et de la famille, aux coups et blessures, aux professions… La loi divine concerne