Expose Sur Le Groupe Beaumanoir

3° : 1453 – 1789 : les Temps modernes, l’Ancien Régime. Droit et institutions des périodes 2 et 3 ; cela reviendra à se pencher sur l’ensemble des règles qui, à un moment donné, organise la vie en société ; envisager le statut juridique, des groupes, des individus. Droit permet aux individus de vivre ensemble ; organisation du cadre politique, administratif, économique, social dans lequel nous vivons. Délimitation du champ du cours. Idée de départ édictée par les abords des systèmes juridiques

(Romulus et Remus). Se sont succédés 6 rois. Rejet des rois (Tarqun). La part de légende y est importante à l’époque des rois. Au début, fondation de plusieurs villages, constitution de groupes familiaux (qui se rattachent à un ancêtre commun). Le citoyen romain porte 3 noms (Caius Julius Caesar). Ce sont ces groupes qui ont formé la cité. Le pouvoir du roi a été conçu comme un pouvoir fort, souverain. Si le roi disparaît, le pou ? .voir suprême reste, mais prendra une autre forme.µFD A) L’instauration

romain entraînent des transformations politiques qui auront des conséquences au niveau du droit : l’avènement d’un pluralisme juridique. Paragraphe 1 : De l’effondrement politique de Rome en Gaule (années avant 476) L’EROC est un empire plus exposé aux invasions barbares puisqu’il a une frontière au long du Rhin et sur le cours supérieur du Danube. Le terme de barbare à l’époque signifiait surtout les peuplades n’étant pas issus du monde latin ou du monde grec. Dès le 3e s, cette présence des

chacune se traduit par une évolution dans les institutions romaines en faveur de celle-ci. Ainsi il est fait de plus en plus de place aux assemblées du peuple. Il s’agit dans cette République mixte de trouver un équilibre fragile entre les deux grands groupes d’intérêt qui lorsqu’il est trouvé se nomme la Concorde. B) Guerres, extension et réformes politiques / La révolte du peuple et les deux trium virat C’est seulement après la seconde guerre punique (218-202 av JC) que la situation commence

sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE 1er caractère : L’institution est composée et régit par des règles. Institutions = réglementations, qui elles mêmes sont composé d’un ensemble

(Romulus et Remus). Se sont succédés 6 rois. Rejet des rois (Tarqun). La part de légende y est importante à l’époque des rois. Au début, fondation de plusieurs villages, constitution de groupes familiaux (qui se rattachent à un ancêtre commun). Le citoyen romain porte 3 noms (Caius Julius Caesar). Ce sont ces groupes qui ont formé la cité. Le pouvoir du roi a été conçu comme un pouvoir fort, souverain. Si le roi disparaît, le pouvoir suprême reste, mais prendra une autre forme. * L’instauration

pérégrin, le prêteur va décider de lui appliquer le droit romain et demander au juge de faire comme-ci le demandeur était un romain alors que c’est un étranger. Il y a également les actions dites in factum, c’est-à-dire que le prêteur se borne à exposer des faits en une formule, et il ne s’occupe pas du tout du droit, et si le fait est avéré, le juge devra obligatoirement condamner le défendeur. Enfin, au profit cette fois du défendeur, il peut créer des exceptions en écartant dans certains cas

Cette réédition doit se dérouler dans un temps suffisamment long (Selon Beaumanoir [XlIIe siècle], la coutume devait être immémoriale, ie « il ne souvienne à nul homme quand elle commença ». Les canonistes médiévaux ont généralement accepté comme laps de temps 30 ou 40 ans, voire 100 ans pour certains. Néanmoins, en l’absence d’une durée déterminée, un usage devient coutume lorsque celui-ci est accepté par tout un groupe social. Si le temps fait la coutume, il peut la défaire. La coutume tombe

3° : 1453 – 1789 : les Temps modernes, l’Ancien Régime. Droits et institutions des périodes 2 et 3 ; cela reviendra à se pencher sur l’ensemble des règles qui, à un moment donné, organise la vie en société ; envisager le statut juridique, des groupes, des individus. Etude des formes, des structures sociales de la société. Le Droit permet aux individus de vivre ensemble ; organisation du cadre politique, administratif, économique, social dans lequel nous vivons. Le droit est une nécessité, il n’existe

temps modernes (Ancien Régime) C'est dans cette période de huit siècles qu'on évoquera le droit et les institutions. Nous nous pencherons sur les règles destinées à organiser la vie en société, à l'organiser. Envisager le statut juridique des groupes, des individus. Evoquer les structures d'organisation sociale. L'idée conductrice de ce cours est dictée par les apports des systèmes juridiques anciens. Pour faire cette étude d'intro historique au droit, il faut revenir aux racines historiques