Expose Sur Le Groupe Beaumanoir

avait son propre droit). C’était un droit en grande partie religieux. 2) Le droit intermédiaire : Se situe à l’opposé du droit de l’ancien régime sur de nombreux points. Ses sources sont votées par les députés et la loi est un être suprême. Les groupes ont tous les mêmes lois. Chacun peut faire l’artisanat ou le commerce de son choix sans être membres d’une corporation. La loi le chapelier interdit les corporations et les dissout. Le droit devient laïc. B.- La codification du droit civil

l’arrivée d’Alexandre le Grand (336) retour à la monarchie. §2 : Rome -10 000 : foyer de peuplement autour de Rome -753 : fondation de Rome avec Romulus pour premier roi -509 : structure monarchique -509 : Tarquin le superbe est destitué par un groupe d’aristocrate, mise en place d’une nouvelle forme de gouvernement. Institutions Républicaines : - Magistrat (monarchie) - Sénat (aristocratie) - Comice (démocratie) Les magistrats à Rome exercent une fonction publique (lèvent impôts, rend la

pharaon aidé par ses fonctionnaires. Il est assister aussi du Vizir (sorte de 1er ministre) et il y aura quelque foi 2 vizirs : un pour la haute Egypte et l’autre pour la basse Egypte. Il favorise la centralisation du pouvoir, les fonctionnaires sont groupés en différentes services (ex : travaux publiques, irrigation…) et chaques départements possèdent des bureaux au sein de différence provinces appeler NOMES (42 au total). Les fonctionnaires sont rémunérés, ils peuvent grimper dans leur carrière selon

de synthèse, complément essentiel d’une expérience de terrain. Conçus pour être en parfaite adéquation avec les évolutions des métiers, ces programmes sont supervisés par des référents professionnels reconnus ainsi que par le Conseil Stratégique du Groupe INSEEC. Vous professionnaliser ou acquérir une double compétence, côtoyer des étudiants du monde entier dans un environnement de choix, c’est l’atout des programmes spécialisés de l’INSEEC. Vous pourrez par ailleurs bénéficier d’une spécialisation

sociale, et donc les études Histoire montrent que depuis les tout premiers temps ( après la phase préhistorique) les groupements humains se sont dotés d’usages et d’interdictions, ils relèvent du droit et ils s’imposent à tous, si l’un des membres du groupe choisit de ne plus respecter, les autres doivent le sanctionner. En effet le droit n’a pas tjrs reçu une forme légale comme nous avons tendance à l’envisager, mais a longtemps procédé uniquement de faits et relevé de coutumes et d’usages. Le droit

son propre droit), c’était un droit en grande partie religieux. 2) Le droit intermédiaire Il se situe à l’opposé du droit de l’Ancien Régime sur de nombreux points. Ses sources sont votées par les députés et la loi est un être suprême. Les groupes ont tous les mêmes lois. Chacun peut faire l’artisanat ou le commerce de son choix sans être membre d’une corporation. La loi Le Chapelier interdit les corporations et les dissout. Le droit devient laïque.  B – La codification du droit civil

sont sous la protection du pater ( le chef ) et lui apporte un service militaire. b) La royauté fédérale Le 8e s av. notre ère correspond à un tournant important dans l organisation sociale des communautés qui vivent ici. Dans les communautés un groupe économiquement privilégié apparait = noblesse, celle-ci doit son pouvoir à sa fortune qu'elle tient de son élevage, de ses terres. L'enrichissement va créer un clivage très fort entre la noblesse foncière ( qui a des terres) et le reste ( rien )

romains, mais ces coutumes ne sont pas étudiées et n’existent pas sous forme écrite. A partir du XIIIe siècle, on prend l’habitude de rédiger les coutumes. Il y aura d’abord les praticiens qui rédigent des coutumiers. Cf. coutumier de Philippe de Beaumanoir, Coutume du Beauvaisis. Il ne se contente pas de rédiger cette coutume locale, mais ils les commentent par rapport à des coutumes voisines et à certaines décisions du parlement de Paris. Il exprime l’idée que malgré la diversité des coutumes, des

caractéristique, l'interdit unde vi était prononcé dans les cas de dépossession résultant d'un acte de violence. Pour obtenir cet interdit, le demandeur devait former sa demande dans l'année du trouble, sauf lorsque le dépouillement avait été perpétré par un groupe ou à main armée, et démontrer que sa possession existait lors de la dejectio. Il est possible de voir dans cet interdit unde vi, les racines de l'action en réintégration, et au delà, de l'ensemble des actions possessoires d'aujourd'hui[14] tant leur

reposait sur le consentement des deux époux mais aussi sur le consentement des chefs de famille.  Chez les Barbares (francs), le mariage est valide uniquement grâce au consentement de l’époux. Dans les deux cas, le mariage symbolise l’union entre deux groupes familiaux. L’autre point commun, réside dans la facilité avec laquelle on peut rompre le lien matrimonial. Cette rupture est obtenue soit par répudiation soit par divorce. A partir du XIIème siècle, ces pratiques sous l’influence du droit de l’Eglise