Evolution Article 525 Code Civil

diabète, insuffisance respiratoire chronique, maladies neurodégénératives, etc.). Quinze millions de patients souffrent aujourd’hui de pathologies chroniques et 200 000 nouveaux patients, dont 150 000 diabétiques, sont diagnostiqués chaque année ; • évolution des technologies médicales permettant une prise en charge à domicile ; • accroissement du nombre de personnes en situation de perte d’autonomie ; • accès aux soins pour le plus grand nombre ; • raccourcissement des durées de séjours en soins aigus

d’options - attributions d’actions gratuites Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique Reporting social du Groupe Conséquences de l’activité sur l’environnement Faits exceptionnels et litiges Événements postérieurs à la clôture Évolutions récentes et perspectives 2 4 5 6 7 8 11 18 24 27 29 30 31 33 35 43 44 59 68 69 69 71 72 76 81 82 83 84 85 86 88 152 153 154 156 157 158 167 167 168 169 Résolutions soumises à l’approbation de l’Assemblée générale mixte du 5 avril 2012 Résolutions

CODE DU TRAVAIL Version consolidée en date du 26 octobre 2011 LOI N° 65.99 FORMANT CODE DU TRAVAIL1 Comme il a été modifié : - Dahir 1.11.170 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) bulletin officiel en arabe n°5989 bis du 28 kaada 1432 (26 octobre 2011), page 5228 portant promulgation de la loi n°58.11 relative à la cour de cassation et modifiant le dahir n°1.57.223 du 2 Rabii I 1377 (27 septembre 1957) relatif à la cour suprême. - Dahir n°1.06.233 du 28 rabii I 1428 (17 avril 2007) portant promulgation

ouvrage a donc pour objectif de rassembler dans un même document des études et statistiques diverses permettant d’éclairer les différents domaines d’activités des personnels qui relèvent de l’emploi scientifique, conformément à l’article L411-2 du Code de la recherche. Un premier thème explore la situation du « vivier », docteurs et doctorants qui assurent le renouvellement régulier des chercheurs et enseignants-chercheurs, contribuent au fonctionnement des laboratoires et à la production des savoirs

économique, alors les chiffres se rapprocheraient de ceux des États-Unis et du Japon. Dans ces deux pays, la croissance est d’abord dépendante du marché intérieur et ensuite seulement des exportations (colonne de droite tableau 1). (0) Tableau 1 – Évolution du commerce mondial. Chiffres caractéristiques de quelques exportateurs mondiaux Pays Exportations en milliards de dollars Accroissement annuel en % Années 1970 Années 1980 Années 1989-1994 USA 510 6,5 3,8 11

Code général des impôts Institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007, promulguée par le Dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006), tel que modifié et complété Huitième édition 2014 Royaume du Maroc Ministère de l’Economie et des Finances CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 3 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Le Roi

Per Available Bed » (revenu par lit disponible) permet de prendre en compte à la fois l’évolution du taux d’occupation et du prix moyen. Il s’agit du chiffre d’affaires total comparable villages hors taxes et hors transport divisé par la capacité. EVOLUTION DU REVPAB à taux de change constant en €/JH 2009 Europe Amériques Asie Total Villages 100,1 79,7 96,2 94,9 2010 96,7 79,5 93,8 92,3 2011 98,9 86,0 98,5 95,8 Var 11/10 2,3% 8,2% 5,0% 3,8% Var 11/09 -1,2% 8,0% 2,4% 0,9% NOMBRE DE JOURNEES HOTELIERES

Management 8.7.1 8.7.2 8.7.3 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 8.8 CRM – Customer Relationship Management 8.8.1 8.8.2 8.8.3 8.9 L’évolution du système d’information Chapitre 9 • La « qualité » 9.1 Évolution de la qualité 9.1.1 9.1.2 Évolution de la maîtrise de la qualité Différentes approches de la maîtrise de la qualité 253 253 254 IX 9.1.3 9.1.4 9.2 9.3 Le contrôle qualité L’assurance de la qualité 255 255 256 259 259 260 261 261 263 264 264 264 265

importante du patrimoine d’ERDF. Chaque année, 13 000 km de réseaux BT et 5 000 à 6 000 postes HTA/BT sont posés en moyenne. Les investissements sur les réseaux BT sont donc importants pour ERDF puisqu’ils représentent près de 1030 M€ en 2009 (hors article 8), sans compter un montant du même ordre investi dans des travaux réalisés sous maîtrise d’ouvrage de l’Electrification Rurale. ERDF n’est pas directement décideur pour ce type de travaux, mais, il se doit d’être force de proposition pour contribuer

............................................................................................................................................... 183 197 213 227 231 PARTIE 5 - La comptabilité des entités spécifiques Chapitre 24 - Les sociétés civiles ............................................................................................................................................................... Chapitre 25 - Les Groupements d’Intérêt Économique (GIE) .............................