Épizootie

publique (tapage diurne ou nocturne, manifestation sur les voies publiques) ou les risques concernant les atteintes à la santé et à l’hygiène publiques (surveillance de la qualité de l’eau et des denrées alimentaires, prévention des épidémies et épizooties, etc.). Compte tenu de l’élargissement très grand aujourd’hui, de la notion de sécurité, le champ de la police administrative est potentiellement très élargi, à travers notamment les notions de sécurité sanitaire ou de sécurité alimentaire. Ainsi

cavalière. La consommation animale de la commune représente environ 40% de la consommation départementale. La commune abrite un marché important de bétail. Le problème principal qui hypothèque le développement du secteur est la forte prévalence des épizooties surtout sur les espèces à croissance rapide. Monographie de Parakou, AFRIQUE CONSEIL, Avril 2006 19 5.3 La pêche et la pisciculture S’agissant de la pêche, elle est de nature continentale. Le lieu principal de pêche (le fleuve Okpara) demeure

principes d'hygiène de la viande s'appliquent dès l'élevage d'origine (par. 66). Autres questions Le Comité: - a décidé que les tableaux de jugement post-mortem du Code correspondant seraient révisés en coopération avec l'Office international des épizooties (OIE), la FAO et l'OMS et d'autres parties intéressées et soumis aux gouvernements pour observations avant la prochaine session du Comité (par. 86). - a accepté l'offre du Secrétariat de préparer un document à soumettre au Comité à sa prochaine

accroissement de la population, subissent dans la première moitié du XIIe siècle av. notre ère, une crise environnementale qui conduit à l'abandon de la plupart des sites, mais l'on ignore s'il s'agit d'une crise climatique, d'une épidémie ou d'une épizootie, des suites d'éruptions volcaniques, ou de plusieurs de ces causes. Pour la civilisation minoenne au moins, l'impact de l'éruption du volcan de Santorin fait l'unanimité parmi les archéologues. Histoire de l'Europe 2 Les premières civilisations

Régionaux GMS : Grandes et Moyennes Surfaces IFIP : Institut de Porc Recherche et Expertise pour la filière Porcine IKARE : Institut Karibéen et Amazonien de l’Elevage INRA : Institut National de la Recherche Agronomique OIE : Office International des Epizooties / Organisation Mondiale de la Santé Animale OPA : Organisation Professionnelle Agricole OPEG : Organisation de Producteurs Eleveurs de Guyane PAB : Prime à l’Abattage PAC : Politique Agricole Commune PAD : Prêt à Découper PDMCA : Prime au développement

qui sont destines a l’incineration, la mise en decharge ou l’uti´ ` ´ ´ lisation dans une usine de biogaz ou de compostage ; « c) les carcasses d’animaux morts autrement que par abattage, y compris les animaux mis a mort pour l’eradication d’une epizootie, ` ´ ´ et qui ont ete eliminees conformement au reglement (CE) n 1774/ ´ ´ ´ ´ ´ ` 2002 ; La directive s’attaque enfin au probleme de la valorisation qui ` fait l’objet d’une definition a l’article 3, paragraphe 15. Il s’agit ´ ` de « toute operation

d’Armement ; la Conférence des Ministres de la Jeunesse et des Sports ayant le Français en Partage ; l’Université franco-allemande ; le Centre international des hautes études agronomiques méditerranéennes ; l’Office international des épizooties / Organisation mondiale de la santé animale ; l’Office franco-allemand pour la Jeunesse ; l’Union latine ; l’Organisation européenne et méditerranéenne de protection des plantes; l'Organisation internationale de métrologie légale

être récoltées. Ils justifient ces mesures par la défense des propriétés. Enfin, les maires exercent des pouvoirs de police sanitaire pour le bien des personnes et des animaux. Ils doivent éviter le développement ou l'extension des épidémies et des épizooties. La peur de la rage les amène à surveiller de très près la divagation des chiens, nombreux dans les villages où les troupeaux sont fréquemment conduits au pâturage. La morve du cheval est tout aussi redoutée car elle entraîne la mort d'un animal

comestibles exposés en vue de la vente ; • la prévention et la cessation des accidents, fléaux calamiteux, pollutions de toute nature (incendies, inondations, ruptures de digues, éboulements, avalanches, maladies épidémiques ou contagieuses, épizooties...) par la distribution des secours nécessaires, mesures qui, en cas de danger grave et imminent, doivent être portées d'urgence, selon l'article L. 22124 du CGCT, à la connaissance du représentant de l'Etat dans le département ; • la prise

vraiment être définie ?) ; la salubrité publique, c’est-à-dire l’absence de maladies contagieuses et la lutte contre la mauvaise hygiène des lieux publics ; quelques exemples : prévenir et mettre fin aux fléaux calamiteux tels qu’épidémies et épizooties, etc. 6 J. Dembour, « Droit administratif », cité par M-A. FLAMME, « Droit administratif », t. II, Bruxelles, Bruylant, 1989, p. 1103. 7 Ou de certaines personnes privées, telles que les ordres professionnels. 8 M-A. FLAMME, op. cit.