Enfant Naturel Ancien Régime Filiation

considérées. 1. Les liens de sang C ‘est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses hauteurs (=père mère). C’est ainsi que les liens du sang aient été qualifié de légitime ou de naturel selon que les hauteurs de l’enfant ont été mariées à l’époque de la conception. Désormais le lien de parenté peut être très : _ soit de façon naturel _ soit de façon artificiel : soit parce que la procréation a été

constitue plus que cela : on dit qu’il est un instrument de cohésion sociale, parce-que la famille est un maillon central de la société. L’article 16 de la Déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948 le proclame : « la famille est l’élément naturel et fondamental de la société et a droit à la protection de la société et de l’Etat ».  Cette protection est le reflet d’une culture et d’une morale qui diffèrent selon les pays : en France, certains comportements sont interdits alors qu’ils sont

n’avait pas conclu un acte contraire aux bonnes mœurs. Aussi la notion d’enfant adultérin a évolué. Le droit de la famille est un droit assez acceptable aux non-juristes c’est-à-dire qu’on comprend facilement ce qu’est un mariage, une adoption, une filiation. La difficulté essentielle avec la notion de famille tiens à son évolution historique. Jusqu’à très longtemps la familia était avant tout un patrimoine. Il y avait un intérêt pécuniaire. Cette famille était marquée par l’autorité du père. Il a

communauté de vie (époux) et/ou par les liens du sang (enfants). Ce phénomène naturelle à reçu une valeur juridique. Au fil du temps on a pu constater un resserrement du cercle familial, on est passé d’une famille construit en sens large (regroupe toute les personnes qui descendent d’un auteur connu, il s’agit de la famille patriarcal du droit romain et de l’ancienne France) à une famille au sens étroit (comporte exclusivement les parents et leurs enfants). On connectera ensuite une double évolution de

celui d’avoir des parents. Un grand nombre d’enfant naît dans la pauvreté ou dans le conflit entre deux anciens amants. C’est en majorité dans ces cas là que le droit trouve sa valeur. Dans les familles heureuses, a-t-on réellement besoin du droit ? L’intitulé portant sur « l’établissement de la paternité » va permettre de définir sous quelles conditions un homme peut être le père d’un enfant. Cependant, il serait plus loyal de se positionner sous l’œil de l’enfant et songer à sa tristesse s’il n’avait

La preuve de la Filiation Introduction Cet arrêt date du 14 Juin 2005 en Cour de cassation qui traite sur la contestation de paternité ainsi que l’expertise sanguine. En l’espèce M. Régis X, né le 14 novembre 1969, a été reconnu et légitimé par le mariage, le 21 décembre 1971, de sa mère et de M. Antoine X ; que M. Régis X a engagé en avril 2001 une action en contestation de cette reconnaissance à l’encontre de M. Antoine X et de M.Y aux fins d’établir sa filiation naturelle à son égard, ce

d’autant plus nécessaire d’être plus à l’aise dans son droit. La phrase rédigée par le législateur est-elle conforme à la grammaire du droit ?! II. LES TRANSFORMATIONS HISTORIQUES DU DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE. Droit romain : (-753/+565). Ancien droit français : (476/1789). Droit intermédiaire : (1789/1804). • « Droit », « personne », « famille » ? Droit : règles normes positivement d’une société, ensemble de principes qui vont servir à établir ces règles dont la valeur dépasse toute

la famille patriarcale, qui comporte un ménage mais aussi ses descendants et ses ascendants. Ou alors plus restreint, la famille conjugale ou nucléaire, personnes qui habitent ensemble, qui correspond à une famille plus moderne, un couple et ses enfants. Le juriste constate une grande mouvance du droit de la famille depuis les années 1964 -1965 et surtout depuis 1970, les lois se sont succédées en matière familiale, sachant qu’il y eut une réforme globale de la famille, il y eut beaucoup de réformes

groupe de personnes unies par des rapports de parenté ou d’alliance. Parenté = rapport de droit entre 2 personnes (donc pas nécessairement biologique), l’une descend de l’autre et réciproquement (parenté en ligne direct avec enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants = descendants). * Parenté en ligne collatérale auteur commun (frère et sœur) Pour ce qui est de la parenté, il s’agit souvent de lien biologique mais pas seulement, possibilité de parenté adoptive. Une personne peut être

composée de parents et d'enfants. « Le mariage est la plus ancienne coutume de l'humanité », disait le doyen Carbonnier. La famille est abordée par d'autres: -Selon les sciences économiques, il s'agit d'un société de consommation. -Selon les sciences politiques, c'est un rôle fondé sur la solidarité de ses membres. (Dans certains pays, la famille touche les cousins, il existe une grande solidarité, c'est le cas en Afrique. Exemple: Pas de régime d'assurance sociale pour le décès en Afrique, or, il existe