Edit De Saint Germain En Laye Avril 1679

près d’un siècle, une masse considérable de constitutions nouvelles s’était ajoutée aux précédentes. La commission travailla vite, réutilisant le Code théodosien pour la partie ancienne, le complétant pour la période postérieure. Il fut achevé en avril 529 mais très vite remis sur le métier pour être complété. Seule, à vrai dire, cette seconde version, publiée le 16 novembre 534, nous est parvenue. B) Le Digeste (ou, en grec, Pandectes) C’est un recueil soigneusement « mis en ordre » de la jurisprudence

conserver le vin ; on leur attribue aussi les premières charrues à roues et le crible de crin. Ils utilisent les mines riches et travaillent l’or, l’argent, le fer et le cuivre pour fabriquer bijoux, chaudrons et armes (visibles au musée de Saint-Germain-en-Laye). Ce sont eux qui ont inventé l’art de fixer l’étain sur le cuivre : on appelle cela étamer, grand art des Arvernes, ancêtres des Auvergnats. Mais leur culture est strictement orale. Les Gaulois connaissent l’écriture, mais ne l’utilisent pas

emploi…) rôle très importants, n’ont de compte à rendre à personne et le véto des tribuns de la plèbe est inopérant. -225 : 300000 personnes portent la citoyenneté romaine -100 : problème de l’intégration des Italiens. 1million de citoyen romains 212 : édit d’un empereur Caracalla accorde la citoyenneté romaine (exception des dédictisses) à tout ressortissant de l’empire. Ils peuvent mettre des taxes exceptionnelles. * 2 types de magistrature : Magistrature inférieure : Pas accompagné, début du

actions de le loi. * * Les magistrats, les prêteurs autorisent de nouvelles actions en justice. * Ils prennent l’habitude chaque années lorsqu’ils sont (re)nommée, ils rédigent un édit ou il énoncent les droits qu’ils vont reconnaître. * Chaque année, ils délivrent chacun leur propre édit dans chaque circonscriptions. * * Le droit PRETORIEN fruit de l’édit s’impose comme source centrale du droit dans la période classique. Mais il n’est pas d’application globale. *

droits savants, c'est-à-dire que ce sont les seuls droits enseignés dans les universités. Les deux droits savants (romain, et droit canonique) seront les seuls à être enseignés jusqu’au 17ème siècle. La situation changera avec l’Edit de Saint Germain en Laye de 1679. Le Roi introduit alors un cours de droit français, qu’il pose sur un pied d’égalité avec le droit romain. C’est donc sur la base du droit romain que des générations de juristes ont été formées. Tout naturellement, c’est dans ce droit

juridictionnelle. Donc on va parler plus particulièrement du prêteur : élu pour un an, c’est le magistrat qui précède à l’organisation du procès. Dans le cadre de cet édit, il va préciser quand le demandeur peut intenter une action. Il détermine quand il y aura possibilité de procès. Il fait des promesses d’action dans le cadre de son édit. C'est-à-dire qu’il va estimer qu’une situation mérite d’être procédé juridiquement, c’est pourquoi il promet une action, cette promesse crée du droit car il estime

décisif dans l’histoire de l’humanité car c’est la 1ère grande religion monothéiste mère du judaïsme d’où procédera au christianisme dont les textes serviront à l’Islam. La Bible fournit l’histoire Sainte du peuple hébreu mais pas elle n’est toujours pas confirmée, attestée par d’autres sources. Histoire Sainte= Sous l’impulsion d’Abraham, les hébreux se sont fixés en Canaan (c'est-à-dire en Palestine et en Phénicie). Première alliance avec Jahvé, le Dieu. Son petit-fils, Jacob a eut 12 fils devenus

vont plus tard fonder la ville sur une colline. Cette légende est attestée dès 296 avant J.-C., on a retrouvé une statue en bronze qui représente la louve et les jumeaux qui date de 296 vant J.-C. Romulus, celui qui va donner son nom à Rome. Un 21 avril, le jour de la naissance (Mes Natalis). Sur le Palatin de Rome, on a trouvé des vestiges de vieilles cabanes précisément près de l’endroit où les romains conservent les souvenirs de Romulus. Les archéologues ont trouvé des morceaux de céramique et

dupliquer le modèle institutionnel de Rome chaque cites va avoir son assemble du peuple, son sénat et également ces magistrats. Le but c’est de fixe les populations qui étaient instable, et de leurs fournir un cadre institutionnel dans lequel les édites locales, vont avoir la possibilité de s’auto administré, sous la tutelle des légats (représentant). Encore aujourd'hui, la carte des préfectures modernes, correspond a celle des chefs-lieux. Néanmoins, ce mode de fonctionnement qui va durer

statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme le fils d’un roi troyen Enée, qui est lui-même le fils de Priam, il est présenté également comme le descendant du Dieu Mars. Ils auraient fondé Rome un 21 avril. L’archéologie a permis de dégager sur une des sept collines de Rome, le Palatin, des fonds de cabanes, près de l’endroit où les romains gardaient le souvenir de la maison de Romulus et de Remus, des céramique du 8ème siècle av JC. Rome aurait