Déclaration Obligatoire Du Patrimoine Maroc

1er AU 31 juillet 2008 Préparé par : Mlle Drissi Kaïtouni Miriam Année universitaire 2007/2008 SOMMAIRE Remerciement 4 Introduction 5 PARTIE I : Présentation du Groupe Banque Populaire 1- Crédit populaire du Maroc « CPM »………………..…………………… 7 Les organismes du CPM…………………………………………...……… Valeurs du CPM…………………………………………………………… 2- La banque central populaire « BCP »…………………………………….8 ❖ Organigramme BCP………………………………………………………9 3- La banque populaire régional « BPR »…………………………………

resté Exemple: Sénégal, Maroc, Algérie, Tunisie, Louisiane, Nouvelle Orléans Le code civil a été proposé au Japonais. Le droit civil japonais est fortement inspiré du code civil Napoléonien. Le code civil a la française, se retrouve en Italie, en Roumanie, En Grèce au Portugal et en Espagne. PARTIE 1 : Le système des règles de droit (le Droit objectif) Section préliminaire : les caractères généraux de la règle de droit A) La règle de droit est obligatoire et présente un caractère coercitif

suprématie de l’Europe sur le Monde. Il faut attendre la période des grandes découvertes pour assister à un début d’universalisation des rapports internationaux. Cette prédominance européenne va se traduire sur le continent américain jusqu’à la déclaration d’indépendance des colonies anglaises puis sur le continent africain. La société internationale va s’élargir sur le plan géographique et les relations commerciales internationales vont s’intensifier. Ainsi la nature des ri va se modifier. En effet

des crédits à l’économie et des crédits à la consommation, des activités de corporate banking et de banque d’investissement, de la gestion d’actifs et des métiers de la bourse, du leasing et de la bancassurance. Attijariwafa bank est basé au Maroc et opère dans 21 pays : en Afrique (Tunisie, Mauritanie, Sénégal, Mali, Côte d’Ivoire, Gabon, Congo, Cameroun, Guinée Bissau, Burkina-Faso) et en Europe (France, Belgique, Allemagne, Pays bas, Italie et Espagne) à travers des filiales bancaires contrôlées

............................................................ 66                                                                                              4 LE SECTEUR BANCAIRE ET LA LIBERALISATION FINANCIERE : DEFIS ET PERSPECTIVES CAS DU MAROC   INTRODUCTION Le  système  financier  marocain  a  été  profondément  réformé,  depuis  le  début  des  années  90,  autour  de  nombreux  axes  notamment  le  décloisonnement  des  marchés  de  capitaux  par  la  transformation  des  relations 

fondamentaux et les méthodes d’évaluation et d’obtenir ainsi une image fidèle de la situation de l’entreprise. III Les principes comptables fondamentaux Les entreprises doivent établir des états de synthèse qui donnent une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et de leurs résultats. Pour obtenir cette image fidèle, l’entreprise doit respecter un certain nombre de règles qui sont la base d’un langage commun : Les principes comptables fondamentaux. Ces principes sont au

II- LE SERVICE COMPTABLE…………………………………………………………………...7 III- LE SERVICE INFORMATIQUE……………………...............................................................8 IV- LE SERVICE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES…………………………..9 PARTIE 2 : LES DECLARATIONS FISCALES a- L’impôt sur le revenue (L’IR)……………………………………………………………...11 b- La taxe sur la valeur ajoutée (LA TVA)…………………………………………………...22 PARTIE 3 : TRAVAUX EFFECTUES L'ouverture de nouveau dossier…………………………………………………………..25 La paie sur informatique…………………………………………………………………

ci-après ; à titre de fonctionnaire de l’Etat ou d’agent des collectivités locales ou des établissements publics ou d’enseignant dans les établissements d’enseignement supérieur d’architecture. ART. 3 - Dans les cas où la loi impose le recours obligatoire à un architecte, celui-ci ne peut être qu’un architecte exerçant sa profession à titre privé sous forme indépendante ou en qualité d’associé dans une société d’architectes. TITRE II DE L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’ARCHITECTE A TITRE PRIVE

ainsi qu’à toutes les personnes qui ont contribué, de près ou de loin, à la réalisation de ce travail. 1 Sommaire Introduction Partie 1 : KPMG et l’organisation de l’audit Chapitre 1 : le cabinet d’audit KPMG et l’organisation de l’activité au Maroc Chapitre 2 : Démarche générale de l’audit Partie 2 : Comparaison entre les IFRS et les normes comptables marocaines Chapitre 1 : Présentation des Normes IFRS Chapitre 2 : Audit des comptes de la société alpha selon le code générale de normalisation

30/06/06 ROYAUME DU MAROC INITIATIVE NATIONALE POUR LE DÉVELOPPEMENT HUMAIN APPUI DE LA BANQUE MONDIALE PLAN DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT JUIN 200630/06/06 2 PLAN DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT TABLE DE MATIÈRES 1. INTRODUCTION 2. CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF 3. POSSIBLES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE L’INDH 4. PROCÉDURES D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE 5. SUIVI ET ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE 6. FORMATION ET RENFORCEMENT DES CAPACITÉS 7. BUDGET ANNEXES ANNEXE A : Législation