Droit du travail en France

Comment trouver des idées de sujets d’étude ? J’aime… les sorties, les concerts – La responsabilité de l’organisateur de concerts à partir d’un cas réel – La question des droits d’auteur pour les artistes le sport – La responsabilité de l’organisateur d’événements sportifs à partir d’une situation réelle – Les principes de la liberté de circulation des personnes appliqués aux transferts dans le monde du football – Le marché de l’équipement sportif – Le commerce équitable dans le domaine

Chapitre 1 : principe et régime juridique du travail 3 Objectifs : Identifier le différent régime juridiques et leurs effets dans des situations données Analyser ce qu’est un engagement professionnel et en tirer les conséquences juridiques Vérifier la légalité des formalités des conditions d’accès à une profession mais aussi d’une procédure de recrutement Ces conditions varient en fonction du statut selon lequel on effectue un travail Travail : le travail est une activité qui procure une utilité pour

21/09/2010 droit civil La règle impérative a parfois une portée générale, parfois elle s'applique à un individu... suite du chapitre 2 Section : 1 les théories positivistes concrètes positivisme sociologique : l'État n'est pas la source du Droit. Cette naissance du droit se rattache à l'idée dune conscience collective (et non individuelle). D'autres rejettent la fiction qui consiste à croire en une conscience collective, ils constatent simplement que les hommes sont interdépendants les

I- Les fondations de la France contemporaine. (1789-1870) Cette époque est celle où les bases de l’institution française se mettent en place. Trois temps forts : * La Révolution Française. * La période Napoléonienne. * La France des notables. A. La Révolution Française. C’est une série d’événements qui interviennent au cours de l’année 1789, c’est aussi une période un peu plus large, correspondant à 1789-1870. 1) La Chronologie de la Révolution Française. Avant 1789 : Ancien

rapport à son travail, à sa famille et à ses droits dans le contexte des Trente Glorieuses ? Introduction page 1 I. Le droit politique des femmes A. Le droit de vote page 2-3 B. L’évolution, ses causes, ses conséquences page 3-4-5 II. L’évolution du statut de la femme dans le travail A. Les

I. La France en crise A. La crise économique et sociale 1. La crise ne débute qu'en 1931 1931 début crise (1929 prospérité, phénomène croissance) 1931 coup d'arrêt croissance, dépréssion car elle était contre la dévaluation (relance dexportation) ce qui a diminué ses exportations par manque de compétitivité Crise industrielle en 1935 la crise touche des secteurs peu compétitifs (ex: sidérurgie) et cette crise indus entraine une crise agricole ce qui aggrave la dépression 2. La france est incapable

internationale des réfugiés. La France signe la convention internationale en 1952 en accord avec les principes énoncé dans le Préambule de la Constitution de 1946 « Tout homme persécuté en raison de son action en faveur de la liberté a droit d’asile sur les Territoires de la République ». La France accueille sur son sol les populations Russes fuyant la révolution bolchévique et la main d’œuvre Polonaise, Algérienne, Espagnol, Portugaise. Par conséquent, l’immigration en France augmente. Avec la crise pétrolière

EXPOSE DE DROIT DU TRAVAIL 2 Sujet : La liberté syndicale quelle réalité aujourd’hui ? La liberté syndicale est un principe fondamental de l’organisation du travail. Ce fondement découle des libertés individuelles (vis-à-vis du salarié en tant que personne physique jouissant de ses droits) et collectives (en tant que salarié intégré à un groupement).

Monde Ouvrier de 1850 à 1939 en Europe I- Les conditions de vie et de travail du monde ouvrier. Au XIXème siècle, les conditions de travail sont extrêmement difficiles, et non réglementées. Les enfants travaillent dès leur plus jeune âge, la journée de travail est longue (9h00), il n'y a ni congés payés, ni de pause de repos hebdomadaire. Les ouvriers ne possèdent aucune protection sociale alors que les accidents de travail augmentent du à l'absence de sécurité, et les grèves et le syndicalisme

de l’histoire. I) La place de la femme dans la famille II) Les inégalités Hommes Femmes sur le marché du travail et de la retraite A. Travail a. le secteur d’activité et qualifications b. L’écart salarial c. Le temps de travail d. Le chômage B .Retraite III) Les inégalités demeurent A. Filles et garçons dans l’enseignement supérieur : des parcours différenciés B Les filles meilleures