Dossier Pse Partie 3

Mme CHOUGRANI Nadia Mme ROUSSELLE Sophie S9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ....7 SÉQUENCE 02 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (2) ...61 SÉQUENCE 03 – L’ADAPTATION AUX ÉVOLUTIONS DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ...............................

introduction : Vers la fin des deux europes. La « maison europeene », une longue construction. «Europe » vient du latin Eurus Obs qui signifie «  vaste regard ». Depuis 2000 ans l’europe est divisé en 2 parties : L’Europe des Nations (Ouest) : Les Empires ne tiennent pas. Ce sont les Nations qui prennent le dessus sur les Empires. L’auropes des Empires (Est) : Les Nations ne tiennent pas et sont dominées par les Empires. L’UE a pour but de sortir de cette dualité de l’Europe. 1944 : BENELUX

la qualification de contrat de travail. La notion de contrat de travail est donc incompatible avec le bénévolat qui est un contrat à titre gratuit. Le bénévole peut bénéficier dans certaine condition, d’une requalification en contrat de travail. 3- Le Lien de Subordination Le contrat de travail doit placer le travailleur sous la direction, la surveillance, et l’autorité de l’employeur. Le lien de subordination c’est donc l’existence d’un rapport hiérarchique, d’autorité entre l’employeur et le

relation qui s’est établit entre les partis, pour ce faire, il va s’appuyer sur un élément fondamental : la subordination. I - La qualification par le juge C’est le juge qui qualifie la relation qui s’est établit entre les partis, pour ce faire, le juge s’appuie sur les conditions réelles d’exercice de l’activité. Arrêt du 17 avril 1991, la cour de cassation dit que l’existence d’une relation de travail salarié ne dépend ni de la volonté exprimé par les partis ni de la dénomination qu’elles ont

Les nouvelles technologies, Internet en tête, bouleversent les pratiques de gestion des entreprises. Cette partie cherche à explorer leur impacts sur la gestion des ressources humaines alors que cette dernier voit sont rôle changer dans l’entreprise, puis l’analyse de l’évolution du Système d’Information Ressources Humaines. Les technologies de l’information et la gestion des ressources humaines entretiennent des relations ambiguës. Ainsi elles ont pu dans les années 80 et 90, accompagner et assister

DOSSIER ECONOMIE Promotion 2011/2013 SOMMAIRE Introduction I) Les critères d’embauche II) Les formes de discrimination III) Les organismes qui luttent contre celle-ci Conclusion Introduction I) Les critères d’embauche Les principaux critères d’embauche que les offreurs d’emploi disent vouloir lors d’un entretien sont la motivation à 96%, la personnalité et la présentation à 80% .ensuite vient l'expérience, la façon de s'exprimer, la disponibilité immédiate

EMN - U1 2 Le « Métier » de l’Entreprise  Métier classique:  rattaché à un secteur, une matière,.. Michelin et le caoutchouc  Total et le pétrole,  Renault et l’automobile,  Autres ? …  19/04/2011 M.Langlois EMN - U1 3 Le « Métier » de l’Entreprise  Métier moderne:  Indépendant du matériau, admet la substitution, adaptable,..     Saint Gobain et les matériaux de construction L’Oréal et les cosmétiques LVMH et le luxe, Autres ?..  2 composantes:

Dossier de suivi de formation et d’évaluation BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE / PARFUMERIE NOM :…………….……………………………..… Prénom………………………………………… Version janvier 2013 Le dossier de suivi de formation et d’évaluation Pages SOMMAIRE 1 1- LE DOCUMENT DE LIAISON 2 1. Identification, rôle des différents partenaires Présentation du stagiaire Présentation de l’établissement scolaire ou du centre de formation Présentation des différentes entreprises Rôle des différents

Dossier de suivi de formation et d’évaluation BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE / PARFUMERIE NOM :…………….……………………………..… Prénom………………………………………… Version janvier 2013 Le dossier de suivi de formation et d’évaluation SOMMAIRE Pages 1 2 3 3 4 5 6 7 8 8 9 - 10 11 12 13 14 15 1- LE DOCUMENT DE LIAISON 1. Identification, rôle des différents partenaires Présentation du stagiaire Présentation de l’établissement scolaire ou du centre de formation Présentation des différentes

lobbying des entreprises françaises 1. « Le lobbying des entreprises françaises à Bruxelles - Quel progrès depuis 2002 ? », CCIP, 3 novembre 2005, http://www.etudes.ccip.fr/rapport/99 et « Renforcer le "lobbying" des entreprises françaises à Bruxelles », CCIP, http://www.etudes.ccip.fr/rapport/167-renforcer-le-lobbying-des-entreprises-francaises-a-bruxelles-der0209. 1 3 SOMMAIRE SOMMAIRE........................................................................................................