Direction régionale de l'Environnement

Rapport De Stage Sous Thème : L’exonération des profits fonciers Au sein de : ‫ال مدي ري ة ال جهوي ة ل ل ضرائ ب‬ Direction Régionale Des Impôts Réalisé par : OMARI Maria Encadré par : Mme MAKROUM Sanaa Année Universitaire : 2013/2014 Direction Générale Des Impôts Année Universitaire : 2013-2014 Stage d’initiation Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport par des remerciements à ceux qui

/développement, aménagements ruraux, sécurité foncière, etc. DOMAINES DE COMPETENCE 1- Conseil Agricole 2- Formation 3- Planification du Développement Local 4- Génie Rural 5- Suivi-Evaluation et Etudes d’Impact des Projets 6- Gestion de l’Environnement 7- Etudes de Faisabilité de Projet 8- Enquête et Statistiques Agricoles 9- Structuration du Milieu et Micro-Finances 10- Production de Matériels de Production et de Reproduction STRATEGIE D'INTERVENTION La stratégie de l'ANADER est basée

place de la commune. Cela s’appelle la saisine du FD. Dans ce cas, ce sera le FD qui décidera de l’octroi ou du refus du permis. PU4 Une information, un conseil, pour vous accompagner dans vos démarches Série La Maison de l’Urbanisme et de l’Environnement 1 Trois types de permis peuvent être remis par le FD. Quelles sont les différences ? Absence d’avis préalable du FD : le FD vérifie a posteriori la légalité de la délivrance et ne juge pas de l’opportunité de celle-ci. Avis préalable et motivé

du respect de cet intérêt. En conséquence : 1° Les maîtres d’ouvrage sont tenus de faire appel au concours des architectes dans les conditions et limites indiquées au titre 1er ci-après ; 2° Des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement sont institués. Ils sont chargés d’aider et d’informer le public conformément au titre II ; 3° L’exercice de la profession d’architecte et son organisation sont soumis aux règles figurant aux titres III et IV ; 4° Les dispositions du code

____________________________________________________________ ____________ F.H.P. – Direction des Ressources Documentaires 1 A ACT = Appartement de Coordination Thérapeutique ACTP = Allocation Compensatrice Tierce Personne ACTIF = Alliance Contre le Tabac en Ile-de-France AcVc = Accident de la Vie Courante ADE = Acte D’Echographie ADEHPAD = Association des Directeurs d’Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes ADELI = Automatisation DEs LIstes ADEME = Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie ADES = Associations

PUISSANCE UNITAIRE ET NOMBRE D'EOLIENNES INSTALLABLES APPLICATION POSSIBLE MISE EN ŒUVRE CAMPAGNE DE MESURE R EGLEMENTS ABREVIATIONS ET NOTIONS UTILISEES CLASSEMENT DES CONTRAINTES REGLEMENTAIRES 23 23 23 23 24 24 25 25 26 26 26 26 27 PROGRAMME REGIONAL DE MAITRISE DE L'ENERGIE Schéma Directeur Eolien de la Martinique 1/27 Démarche 103 sites techniquement réalisables 64 sites ayant une bonne faisabilité technique* 48 sites RETENUS DANS LE SCHEMA DIRECTEUR et n'ayant pas de contraintes

-Charte de la personne prise en charge (à rédiger) -Livret d’accueil avec la présentation des activités, prestations ou services proposés. LES MOYENS PARTENARIATS ET FINANCEURS LES PARTENAIRES Le Ministère de la Justice, les Directions Départementales (DDASS), les Collectivités Territoriales se sont engagés dans le soutien de la Médiation Sociale et Familiale. - LE PREFET : relation avec les collectivités locales, conduite et cohérence des actions de l’Etat. -Les MSA en partenariat

connaitre ce chantier pour qu’il devienne indépendant plus tard. La Mission Locale avait également porté le chantier d’insertion F.O.R.E.T dans les années 90, aujourd’hui, c’est une entreprise d’Insertion portée par l’UREI qui intervient en faveur de l’environnement dans les environs de Tulle (débroussaillage, tonte, petite maçonnerie, évacuation des déchets verts…) http://www.pixelles.eu/ consulté le 20 avril 2011_ accueil http://glossairedusocial.fr/ consulté le 26 avril 2011 http://www.urei-alie.com/ALIEFORET

7 1.2 Le personnel 9 ( Organigramme 9 ( Qui fait quoi ? (les différentes tâches,les fonctions,les responsabilités) 10 ( Les organismes professionnels (syndicats, comité d’entreprise, délégués du 11 personnel) 11 1.3 L’environnement de l’entreprise 12 ( Relation avec les autres entreprises (concurrence, sous-traitance) 12 ( Relation avec les autres partenaires (clients, fournisseurs, chambres, consulaires, 12 syndicats professionnels, banques, état) 12 2.

Chiffres clés de la banque populaire : 7 3. Les directions de la banque populaire de Meknès : 8 D. Département des ressources humaines : 8 1. Présentation du service RH 8 2. L’organigramme de la direction des ressources humaines et de la formation : banque populaire régionale Meknès 10 II. Les tâches observées : 11 III. Les tâches réalisées : 12 IV. Conclusion 13 * * * Remerciement Je remercier la banque populaire régionale de Meknès de m’avoir accueilli pendant le mois