Direction générale des services spéciaux

des directeurs Le directeur General Le directeur général, en tant qu'administrateur en chef, est responsable devant l'ensemble du conseil. Qui lui fournit les directives par des politiques écrites dont il assure l’application. Le rendement du directeur général, en tant qu'unique lien officiel du conseil par rapport à l'organisme fonctionnel, sera synonyme du rendement de l'ensemble de l'organisme. Par conséquent, la contribution des fonctions du directeur général s’applique dans deux secteurs

Sommaire………………………………………………………………………………………………………..5 Introduction…………………………………………………………………………...………………………..5 Chapitre 1 : Présentation de l’organisme d’accueil………………………………………….6 1-La Trésorerie Générale du Royaume……………………………………………………………….……....7 2-Historique………………………………………………………………………………………………………………..7 3- LES MISSIONS DE LA TRESORERIE GENERALE DU ROYAUME………………………………..9 a Le recouvrement des créances publiques …………….. ……………………….…...9 b Le contrôle et le paiement des dépenses publique.…..……………………..….9

SECURITE ET SANTE DES TRAVAILLEURS LIVRE IV: REPRESENTATION DU PERSONNEL LIVRE V: EMPLOI ET CHOMAGE LIVRE VI: ADMINISTRATIONS ET ORGANES 2011 CODE DU TRAVAIL LEGISLATION: Jusqu’au 2 juin 2011 Version applicable à partir du 13 juin 2011 SERVICE CENTRAL DE LEGISLATION LUXEMBOURG CODE DU TRAVAIL – 2011 CODE DU TRAVAIL 1re 1re 2e 3e 4e 5e 6e 7e édition: mise à jour: mise à jour: mise à jour: mise à jour: mise à jour: mise à jour: mise à jour: 1er mars 2007 1er septembre 2007

ensuite ma profonde gratitude aux responsables de la SOTRA. * Monsieur MEITE Bouaké, Directeur Général de la SOTRA, pour m’avoir accueillie dans sa structure. * Monsieur GUEU Albert, Directeur du Département Réseaux Bus de Koumassi (DRB 05). * Monsieur DABO GAOUSSOU, Chef de Service Administratif et Financier. * Monsieur KONAN KOUASSI Roger, Chef de Lignes, intérimaire du Chef de Service Exploitation. * Miss Linda MANGLE, personne modeste dont les sages conseils m’ont énormément

l’Etat n’appartient pas à la catégorie des investisseurs actifs de la place, notamment parce qu’il s’interdit, sauf exception, toute nouvelle prise de participation. 3 - Des écarts importants entre valeurs comptables et de marché Dans le compte général de l’Etat - l’équivalent des comptes sociaux pour une entreprise -, les participations financières sont comptabilisées en valeur d’équivalence (quote-part des capitaux propres) pour les entreprises qu’il contrôle et à leur coût historique (valeur

FINANCES PUBLIQUES reine.wakote-falco@univ-lorraine.fr INTRODUCTION GÉNÉRALE Éléments de définition finances : toujours au pluriel 2 conceptions des finances publiques : ⁃ restrictive : concerne que les FP de l'état, Etat apparaît central, mis à l'écart des collectivités territoriales ⁃ large : les FP de l'état et des collectivités territoriales 3 modes de determination d'une personne publique : ⁃ SCN 93 : système de comptabilité des USA : relève des Fi Pu une institution dont

DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS Guide des impôts Dispositif d’incitations fiscales Edition 2011 Guide des impôts Ce guide est un document simplifié. il ne peut se substituer aux textes législatifs et réglementaires ainsi qu’aux instructions applicables en la matière. DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS Service de la Communication Rue Haj Ahmed Cherkaoui - Agdal, RABAT Tél : +212 (0)5 37 27 90 00 à 07 http : //www.tax.gov.ma e-mail : tax@tax.gov.ma  LE DISPOSITIF D’INCITATIONS FISCALES

d’abord consister en un immeuble par nature, c’est à dire « les fonds de terres et les bâtiments ». (Art. 518 du Code Civil). * L’immeuble peut aussi avoir le caractère d’immeuble par destination, c’est à dire d’un élément d’équipement affecté aux services et à l’exploitation d’un immeuble ou fixé sur le fond à perpétuelle demeure. Un élément fixé au sol est également considéré comme un immeuble par destination. En revanche, l’installation d’un hangar mobile ou d’une tribune fixée sur des chevalets

FILIERE : ECONOMIE, FINANCES ET AUDIT OPTION : AUDIT ET CONTROLE DE GESTION, 6ième PROMOTION REALISE PAR : • • ENCADRE PAR : TEMBELY MODIBO HACHIM HAROUNE ADAM Dr. RAOUF BENBRAHIM (CHEF DE LA DIVISION D'AUDIT ET D'INSPECTION DE LA DIRECTION DES DOMAINES) Mémoire de Fin d’Études, ENA de Rabat, CFGA. REMERCIEMENTS Après vingt huit (28) mois de formation académique entachée de travaux de recherches et de formations pratiques à travers surtout les stages, nous voila enfin au terme

AU SEIN DES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES PUBLICS AU MAROC : CONCEPTS ET REALITES, CAS DE LA CDG REALISE PAR : · TEMBELY MODIBO · HACHIM HAROUNE ADAM ENCADRE PAR : Dr. RAOUF BENBRAHIM (CHEF DE LA DIVISION D'AUDIT ET D'INSPECTION DE LA DIRECTION DES DOMAINES) OPTION : AUDIT ET CONTROLE DE GESTION, 6ième PROMOTION FILIERE : ECONOMIE, FINANCES ET AUDIT MÉMOIRE DE FIN D’ETUDES ENA, CYCLE DE FORMATION EN GESTION ADMINISTRATIVE Mémoire de Fin d’Études, ENA de Rabat, CFGA. Audit Et Contrôle