Direction générale des services spéciaux

Rapport De Stage Sous Thème : L’exonération des profits fonciers Au sein de : ‫ال مدي ري ة ال جهوي ة ل ل ضرائ ب‬ Direction Régionale Des Impôts Réalisé par : OMARI Maria Encadré par : Mme MAKROUM Sanaa Année Universitaire : 2013/2014 Direction Générale Des Impôts Année Universitaire : 2013-2014 Stage d’initiation Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport par des remerciements à ceux qui

Direction Générale des Impôts Taxe Professionnelle Edition 2010 Direction Générale des Impôts Service de la Communication Rue Haj Ahmed Cherkaoui, Agdal, Rabat Tél. : 212 (0) 5.37.27.90.00 à 07 http://www.tax.gov.ma e-mail : tax@tax.gov.ma Taxe Professionnelle • Cette brochure est un document simplifié et ne peut se substituer aux textes législatifs et réglementaires ni aux instructions applicables en la matière. Elle met à votre disposition la liste des coordonnées de nos chefs

elles peuvent être différenciées en fonction de leur fonction. On peut distinguer en effet les institutions administratives générales et les institutions administratives spéciales. 38. Les institutions administratives générales sont essentiellement l'État (cours 2) et les collectivités territoriales (cours 3 et 4). Elles se définissent essentiellement par l'action générale qu'elles ont sur une population et un territoire défini (la circonscription administrative ou territoriale). Elles sont donc

PRÉDOMINANCE DE LA SATISFACTION DU CLIENT ET DE LA RÉDUCTION DES COÛTS, LES PERFORMANCES LOGISTIQUES FONT LEURS PREUVES ET NE SONT PLUS CONTESTÉES DANS LEURS FONDEMENTS DANS L’ENTREPRISE. C’EST CE QUE REPREND PAR AILLEURS LE JOURNAL LES ECHOS, DANS SON SPÉCIAL DU 26 MARS 1996, « SI LA LOGISTIQUE MARCHE SI BIEN, C’EST QU’ELLE CONSTITUE UN FORMIDABLE GISEMENT DE PRODUCTIVITÉ ». Le 15 décembre 2000 D.Lebourhid dans le monde informatique confirme la tendance : «  L’Excellence Opérationnelle devient vitale

IV : LA GESTION FINANCIERE ........................................................... 29 CHAPITRE V : PROCEDURES COMPTABLES ..................................................... 40 CHAPITRE VI : PASSATION DES MARCHES DE FOURNITURES DE BIENS ET DE SERVICES ......................................................................................................... 45 CHAPITRE VII: GESTION DES STOCKS ............................................................... 48 CHAPITRE VIII : GESTION DES IMMOBILISATIONS

des Sports, M. David DOUILLET, est venu lancer le plan « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants d’associations sportives » au Centre de Ressource et d’Information pour les Bénévoles des Yvelines, porté conjointement par Profession Sport 78 et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale. En effet, le Ministre des Sports souhaite favoriser le renouvellement des responsables associatifs en encourageant les jeunes à s’engager au sein des associations sportives. Pour ce faire, dans chaque département

Institutions administratives Préambule Le droit administratif c’est le droit qui concerne l’administration qui d’une part régit l’organisation et le fonctionnement des administrations (services publics) et d’autre part les relations que ces services publics entretiennent entre eux et avec d’autres personnes (particuliers et entreprises) Précisions : 1. l’administration ne s’occupe pas des activités dites privées. Le droit administratif ne gouverne pas les relations entre les individus

différentiel…………………………………………………..45 3.4. Analyse des frais généraux……………………………………………………………48 Conclusion…………………………………………………………………………………………….51 Bibliographie………………………………………………………………………………………….53 Annexes  Conception d’une Comptabilité Analytique : Cas de Sita El Beida  2 Remerciement Je souhaite adresser mes vifs remerciements à : µ Mr M. Boumesmar pour ses précieuses orientations tout au long de l’élaboration de ce rapport. µ Tous les membre de l’équipe de direction de Sita El Beida pour leur collaboration

- Le préjudice doit être : - Anormal - Et spécial - L'administration doit procéder à l'indemnisation dont la mesure ou les risques sont excessifs par rapport à ce que doivent supporter les administrés dans l'intérêt général.  LES DIFFERENTS CAS DE RESPONSABILITE POUR RISQUE DEVANT L'ACTIVITE DE L'ADMINISTRATION : (on se limitera ici aux hypothèses classique : pas hospitalière)  A - EN MATIERE DE TRAVAUX PUBLICS L'ensemble des usagers des services publics peuvent mettre en jeu la responsabilité

ses réflexions dans L'Administration industrielle et générale. Grâce à ses travaux, il est considéré, aux côtés de son contemporain Frederick Taylor, comme l’un des pères fondateurs de la science du management, et l'un des contributeurs les plus influents des concepts modernes de gestion. Ses théories (le fayolisme) → Les qualités du personelle A chaque groupe d’opérations, ou fonction essentielle, correspond une capacité spéciale. Chacune de ces capacités repose sur un ensemble