Declin Du Systeme De La Personnalité Des Lois

comprendre comment s'est formé le système juridique français. Mais premièrement, la question se pose: a quand date la création de la France? La première fois que le nom "Francia" est écrit, c'est lors du Traité de Verdun, en 843, qui a partagé le Royaume de Charlemagne au trois fils de Louis I, dit le Pieux. Avant, c'était le Royaume des francs. ____________________________________________________________ _______________ Plan du cours I) Les origines du système juridique français (antiquité

développe dans les campagnes à partir de mars 1789. * Révolution paysanne occupe une place considérable dans le processus révolutionnaire (page 41) féodalité est même abolie le 4 août 1789 avant que les opposants ne se reprennent le lendemain. * Lois sur les terres (page 43) et paysans ; une première loi sur le partage des terres est votée le 14 août 1792. * Eclatement du groupe paysan en 1792 (page 46). * Guerre de Vendée (pages 48/49) ; refus du tirage au sort pour définir les jeunes hommes

orageuse Il a pourtant donné des régimes monarchiques. Il a engendré des changements politiques, mais jamais l’on retrouve de fait sanglant et novateurs de la révolution. Elle va quand même rester dans les mémoires. Caractérisé par 3 périodes : Le déclin, la transition et l’adaptation à la modernité. En 1874, les ultra prolétaires (pauvres), vivent sensiblement mieux que leurs ancêtres, ils mangent plus ,mieux et sont aussi mieux habillés, notamment les habits du dimanche. Ils voyagent plus et plus

règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le cas quand l’autorité publique rédige les lois données par Dieu, comme dans les anciennes civilisations du moyen orient, ou certaines de leurs lois viendraient de Dieu, comme le pharaon qui retranscrit les lois données par Dieu, soit pour formuler un ordre nouveau. La coutume est un droit pré-étatique, qui existe dans les sociétés sans états. Elle n’est pas créer par la puissance

connait pas les fondements et la finalité du droit. Le droit, comme toute science, est de plus en plus complexe et se voit donc divisé en plusieurs spécialisations. Les lois évoluent avec le Droit, elles sont de plus en plus reformées. L’important n’est donc pas de connaitre les textes, mais de savoir les analyser et les interpréter.

nombre des mineurs jugés a nettement augmenté en triplant son chiffre entre 1939 et 1945. En 1943, le nombre est de 34 811 mineurs jugés pour divers méfaits. Cette expansion est dû à l’effet de guerre où les adultes comme les mineurs transgressent les lois afin d’obtenir d’autres ressources qu’ils ne possèdent pas. Toutefois, cet accroissement s’est apaisé dans les dix premières années de l’aprèsguerre avec une forte diminution du nombre de mineurs arrêtés qui redescend à 13 504 en 1954. Cependant, à

DROIT EN TANT QUE SYSTÈME NORMATIF : LE DROIT OBJECTIF Si l’on s’intéresse à la matière juridique d’un point de vue externe, e.g., sans se soucier de ce qui produit à l’égard des individus concernés, on constante que le Droit est constitué de règles qui sont organisées entre elles de façon cohérente. En effet, le Droit objectif forme un système qui organise les règles de conduite afin d’en assurer l’effectivité. L’importance centrale qu’occupe la règle de Droit dans ce système normatif explique qu’il

le roi et par le consentement du peuple. » Adage de l'époque Les guerriers relisaient en effet les lois, et les acceptaient ou pas. La patrimonialité n'existait en effet pas dans l'empire romain, il n'y avait pas non plus de véritable hérédité. La royauté est un lien qu'on partage avec égalité. C'est pourquoi le royaume de Clovis, à sa mort, va être partagé en trois. Va s'amorcer déjà un déclin de l'institution monarchique momentanément esquissée par Clovis. Le Haut Moyen-Âge n'est pas la substitution

capable de vivre juridiquement & d'avoir des droit. Les droits des personnes sont appelés droits subjectives. Elles tiennent ces droits du droit objective. Les personnes ont le droit a ces droit car elles ont la personnalité juridique ce qui leur permet de jouir des droits. La personnalité juridique est l'aptitude à jouir des droits. 2)La personne est le seul sujet de droit Ce qui permet d'exclure les animaux,ils sont considérés comme un bien. Ils n'ont pas en tant que tel des droits. 3)La personne

ascétique) Philosophie ; grande attirance romaine pour Stoïcisme (Rhodes, Vertu recherchée par maitrise de soi et courage) et de l’épicurisme (Lucrèce le représente bien). Intrusion de la vie à la grecque. => ainsi souvent luxe serait la cause du déclin de Rome cf. Caton, Salluste conjuration de Catilina Chapitre 6 | Crise et fin de la république | Guerres serviles, guerres sociales, crise gracquienne, ensuite souci ambition personnelle. Dernier siècle de la république : VIOLENCE domine