Declin Droit Au Moyen Age

HISTOIRE DES INSTITUTIONS : Il existe un découpage commode en 3 périodes : 1ère période : la période franque ou Haut Moyen Age (476-987). Chute de l’empire romain d’occident à l’élection d’Hugues Capet 2ème période : 987-1453, le Moyen Age, 987 à la fin de la guerre de 100 ans 3ème période : 1453-1789, la période moderne ou l’ancien régime. Institutions économiques et sociales, après l’étude du pouvoir viens l’étude de la société. Après avoir parlé des gouvernants on va parler des gouvernés

Histoire du droit et des institutions Chapitre préliminaire : Emergence et effondrement de l'Etat Carolingien. L'institution qui va subsister a L'empire Romain n'est autre que l'Eglise. C'est donc une société essentiellement chrétienne qui va perduré, avec a côté une autorité spirituel qui domine une certaine influence qui est l'Eglise structuré comme un Empire. Elle va jouer le rôle de régulation du pouvoir jusqu'à ce qu'il est un chrétien descendant des barbares francs. Suite

Le moyen âge A. 1. L’économie domaniale : du déclin de l’empire romain au Xème siècle A. 2. L’économie Féodale : du Xème siècle à la Renaissance A. 3. Le monde musulman B. La Renaissance 2. Les idées économiques de l’antiquité au moyen-âge A. PLATON (428 à 347 av. J.C.) B. ARISTOTE (384 à 322 av. J. C.) C. Thomas d’AQUIN (1224-1275) D. IBN KHALDUN (1332-1406) 24/05/2012 Cours de Omar TIJANI 5 Chapitre 1 : Développement de la pensée économique 1. Un peu d’histoire A. Le moyen âge  C’est

distingue les magistratures inférieures, sine imperio, et les magistratures supérieures, cum imperio. Questeur : Magistrature sine imperio, sans doute créée au début de l’époque républicaine. - Durée : 1 an. - Elus par les comices tributes. - Age requis : 30 ans (depuis 80). 1ère grande magistrature (c’est aussi la 1ère à laquelle les plébéiens eurent accès). Au sortir de la questure, on peut être candidat à l’édilité ou au tribunat de la plèbe. - Nombre : Leur nombre se multiplie pour répondre

Cependant la culture occidentale et l'organisation des Nations unies voient aujourd'hui le mariage forcé comme une atteinte aux droits de l'homme, puisqu'il viole le principe de liberté et d'autonomie des individus. Et on adoptée la Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage en 1956 par une conférence de plénipotentiaire réunie qui interdit le mariage sans droit de refuser d'une femme comme un des "pratiques analogue à l'esclavage",1 et demande aussi une législation sur la nubilité si

L’empire obtient cette dénomination Création Empire Romain. | 395 | Empereur Théodose : Partage de l’empire romain. | 476 | * Création d’un empire d’Occident (capitale de Rome)* Début Moyen-âge.* Empire d’Orient : capitale Constantinople (conquise plus tard par les turcs devient alors Istanbul) | 1453 | * Fin Moyen Age, christianisation de l’empire romain (avant polythéiste) Religion persécuté par les romains, les empereurs s’en méfient.* 4ème siècle, Constantin se convertit au christianisme (religion

responsabilité d’une personne : il faut une faute, un dommage, et un lien de causalité entre la faute et le dommage. Une autre exigence, qui a une place moins importante, est l’élément moral, c'est-à-dire la volonté ou non de vouloir produire le dommage. En droit pénal, cette notion est importante puisque si l’intention infractionnelle est déterminée, la responsabilité pénale de l’auteur de la faute sera engagée ; si l’infraction a été effectuée de manière involontaire, plusieurs options s’offrent au juge en

présentées par les citoyens, puis de préparer les projets de loi ; * d'autre part, l'assemblée des citoyens (Ecclésia), exemple type de la démocratie directe. Tous les citoyens athéniens avaient le droit de prendre la parole et de voter à l'Ecclésia, où étaient votées les lois de la cité, mais aucun droit politique ni citoyenneté n'était accordés aux femmes, aux esclaves, aux métèques : des 250 000 habitants d'Athènes, seuls 40.000 environ étaient citoyens et, sur ces 40 000, tous les hommes riches

opportunistes, (et 2 persos phares : Léon Gambetta et Jules Ferry) et des radicaux : Clemenceau. Période de l'expression des libertés (réunion, presse, association avec syndicalisme 1884) esprit républicain (Waldeck Rousseau) + libertés des mœurs, droit du divorce (Alfred Naquet) . Impôt scolaire importante, école laïque, enseignement des filles avec 1er lycée de jeune fille (Camille Sée ) Période marquée par le retour du protectionnisme, (Méline 1892) des convulsions : grande dépression de 1883

GREGOIRE Florian Commentaire de texte : partage des droits et des revenus de la terre de Bû entre l’abbaye de Jumièges et Robert, comte de Dreux. Plan : I-Le protocole et les premiers partages établis par la charte. A-Rappel du protocole B-Répartition géographique des droits et des revenus. II-Le corps : ce qu’établit la charte. A-Partage des droits sur les activités économiques. B-Exploitation des terres et des outils de transformation. III-Le caractère éternel de la charte, ratifié