De La Souveraineté Au Droit Divin

Histoire des Institutions Méthodologie: Histoire du Droit et des Institutions, Basdevant, LGDJ Histoire des Institutions jusqu’à 1789, Beaudet Economica, Rigautère PARTIE 1 : CONSTITUTION ET INSTITUTIONS DE L’OCCIDENT Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Les conceptions de communauté supérieure en Occident pendant l’Antiquité Grecque. Avec des cités Etats qui refusent de reconnaître d’autres cités. Dès l’Antiquité ces cités Etats (Sparte

membres de l’Empire Romain. Il existe une armée romaine donc un statut social. Deuxième élément moteur après les cités Etats : l’armée. La réussite de l’Empire : la légitimation politique. L’Empereur assoit son autorité en fondant son pouvoir sur le divin. Fonction à la fois religieuse et politique : titre de grand pontife (chef des religieux) et il dispose de l’imperium (permet de gouverner sur tout l’Empire). « Monopole impériale de la monnaie d’or » Une remise en cause de la religion romaine et la

INTRODUCTION AU DROIT Introduction : differents sens du mot droit a) Le Droit et les droits Droit (quand il y a un "D" majuscule), on parle "du Droit" = regroupe l'ensemble de ts les phénomènes juridiques de qlq nature qu'ils soient et quels qu'ils soient. Tout ce qui touche au Droit. droit (avec un "d" minucule), on parle 'des droits', accompagné d'un adj qualificatif. Droits subjectifs : droits que l'on parle le plus, ce sont des droits reconnus aux individus. Ex : droits civiques, personnels

de cette autorité repose sur la souveraineté (du peuple ou de la nation par exemple). Au point de vue sociologique , espèce particulière de société publique résultant de la fixation sur un territoire déterminé d'une collectivité humaine relativement homogène régie par un pouvoir institutionnalisé comportant le monopole de la contrainte organisée (spécialement le monopole de la force armée Au point de vue juridique personne morale titulaire de la souveraineté Dans un sens plus étroit et concret

Le pouvoir n’a nullement besoin d’être de droit divin pour légitimer un régime, ni pour être absolu, parce que tout pouvoir, quel qu’il soit, est toujours absolu et d’origine divine. Selon l’expression de M. Gengembre, « si Bonald est absolutiste, c’est moins par une adhésion – par ailleurs raisonnée – à l’absolutisme, que par une prise en compte du pouvoir dans l’absolu. (7)  » Les formes importent peu pour l’essentiel, dans la mesure où la souveraineté ne peut être captée par personne. L’essence

développement de l’Etat sont-ils encore pertinents ? « En prenant le mot dans son sens le plus général on peut dire qu’il y a un Etat toutes les fois qu’il existe dans une société donnée une différenciation politique » dira Léon Duguit dans son Traité de droit constitutionnel. La société a évolué au fil du temps, l’Etat en fera de même. L’origine latine «status » indique tout d’abord le statut de la personne, au Moyen-Age, il désignera sa condition juridique. Puis au XVIème siècle notamment avec Machiavel

Introduction au droit INTRODUCTION : LES DIFFERENTS SENS DU MOT DROIT a) Le Droit et les droits Le Droit (phénomène juridique pris dans son ensemble) et les droits (suivi d’un adj.…, on qualifie le Droit, le délimite, lui met des frontières). Le Droit = le Droit objectif = source de prérogatives juridiques Les droits = les droits subjectifs Subjectif (=> sujet) = droits reconnus aux individus en tant que sujet de droits. Sujet de droit = l’être humain c’est-à-dire la personne physique

18/09/12 Droit constitutionnel : Théorie de l’Etat Inégalité critiquable, elle existe dans la nature, le sport c’est un mot difficile à gérer , chargé d’émotion d’affective d’images etc… Critère droit public = inégalité. Relation entre gouvernant et gouverné. Il organise cette relation en mettant en mémoire un tiers qui est le souverain (celui qui a le droit au dernier mot). Ce rapport gouvernant gouverné même si le gouverné doit consentir au pouvoir du gouvernement. Une fois que l’on sait

anglo-saxon dans lequel le juge a plus de pouvoir que le juge français et qui empièterait dans chaque domaine du droit. Il déborde sur les compétences de l’autre pouvoir, exécutif et législatif. Ce mouvement stimule la réflexion, (ex : jean FOYET, la législation en délire.) Les juristes s’inquiètent de ce bouleversement que notre société est en partie en train de subir, avec le droit européen. Des propos parfois alarmistes mais ne sont pas réserver à la doctrine, on doit se rendre compte des

complètement écartée  pl renaissances, influence renouvelée :  renaissance carolingienne  12ème redécouverte des compilations de Justinien = renaissance de la science du droit  avec dt - Ces renaissances expriment un choix culturel collectif qui définit l’Europe. - Influences du modèle grec : - sur la pensée, l’art, le droit et les institutions - connaissance de la Grèce antique grâce à la médiation romaine et la pensée stoïcienne (Cicéron ou Sénèque) qu’on emprunte la définition de la Loi