De 1799 à 1814 Napoléon Bonaparte

 Introduction Le 19ème siècle débute en 1799 avec le coup d'état de Napoléon Bonaparte qui a instauré le consulat et met fin à la période révolutionnaire et prend fin en 1899 au moment des résolutions des tensions de l'affaire Dreyfus et où s'imposèrent les valeurs de la 3ème République. C'est un siècle complexe qu'on ne peut pas juste qualifier de « siècle de la Renaissance », « siècle classique » ou encore « siècle des Lumières ». Malgré cela, le 19ème siècle est souvent caractérisé et définit

Section 1ère : La tradition monarchique du pouvoir La monarchie fut le mode permanent de gouvernement de la France jusqu’en 1792. La France avait connu une stabilité institutionnelle issue de la dynastie des Capétiens qui durait depuis plus de 800ans. À la veille de la Révolution de 1789, la Monarchie était de type absolu, de droits divins, et aux caractères sacré et paternel. La monarchie absolue de droits divins Le roi régnait sans partage de souveraineté sans être, toute fois, confondu avec

Histoire du Droit Introduction: 1788-1789 → Louis XVI convoque les EG à Versailles. Il faudra 5 ans pour que les bases de la République s'installent, pour se consolider ensuite, jusqu'à 1848, après la 2nde République. La France va connaître les différentes formes constitutionnelles. Ces cycles constitutionnels sont la preuve de la difficulté des Français à établir un régime stable. 8 août 1788: Louis XVI rend officielle la convocation des EG. Cette convocation est une occasion pour le

1789-1870 : Révolution des institutions La période de 1789 à 1870 va témoigner d’une recherche de la souveraineté nationale à travers la recherche du pouvoir législatif constitutionnellement reconnu et protégé. En effet, cette période postrévolutionnaire exprime la volonté d’émancipation du peuple par rapport à une autorité centrale, la volonté de créer la loi dans la recherche de l’intérêt général et sans discrimination sociale. Il est possible de voir que ce sont des pouvoirs autoproclamés

est soumis à loi votée par le parlement. On connaît encore l’Etat de police régime dans lequel l’exécutif peut prendre toute décision si cette dernière vise le maintien de l’ordre, les libertés fondamentales ne sont pas garanties et la dérive vers l’Etat autoritaire est facilement envisageable. La différence entre ces deux régime ne se résumant qu’au détournement du pouvoir par les dirigeants afin qu’ils se maintiennent au pouvoir. On trouve également l’Etat autoritaire pour arriver à une idéologie

Romantisme en France Le romantisme est dans le domaine des beaux-arts, le mouvement qui a succédé au grand élan littéraire romantique de la fin du XVIIIe siècle en Europe du Nord et qui s'est développé dans toute l'Europe et aux états-Unis jusque dans les années 1850. S'il ne peut être identifié à un style, une technique ou une attitude unique, le romantisme, notamment en peinture porte un interet particulier à l'époque médiévale. Alors que l'art classique ou néoclassique privilégie la clarté de l'expression

exécutif est confié à cinq directeurs. Puis est adoptée, à la suite d’un coup d’état de Napoléon Bonaparte, la constitution du 22 frimaire de l’an VIII (13 décembre 1799). Celle-ci fonde le consulat, régime qui donne le pouvoir exécutif à trois consuls. Ce régime est modifié par un sénatus-consulte du 16 thermidor de l’an X (18 mai 1804) qui établit le premier empire, le premier consul – Napoléon Bonaparte – devenant empereur sous le nom de Napoléon premier.               A la chute de l’empire

proclamée on va commencer à daté de l’an 1 de la république, on change également le nom des mois. La 3ème C° date du 5 fructidor de l’an 3 (22 août 1795). Cette C° va avoir une durée de 4 ans, C° qui se situe dans la période nommée le directoire (5 directeurs, collégialité exécutive). La 4ème C° est celle de la République française du 22 frimaire de l’an 8 (13 décembre 1799). Nouvelle C° qui institue une période qui s’appelle le consulat : le pouvoir exécutif est confié a 3 consuls (mais surtout

La constitution coutumière :le produit de la coutume ,qui n’est pas formalisé dans un texte écrit .Elle se forme progressivement ,cette constitution s’adapte à la société et est généralement le fruit d’un large consensus .Cependant elle manque de précisions ;la Constitution du Royaume-Uni est un exemple de Constitution coutumière ,ms il y a quand même quelque texte fondamentaux qui ont une nature constitutionnels (exemple :la grande charte de Georges S, Bill of Right, Parliement Act ).Pr qu’une coutume

bourgeoisie qui a gagné politiquement la révolution française va tenter par un jeu stratégique d’alliance de désalliance de conserver la direction des affaires politiques. Ce 19e s, c’est le siècle de l’affrontement de la bourgeoisie. L’aristocratie de l’ancien régime souhaite en fait retrouver un rôle Pol. De plus, une new caté émerge : la caté des dominés (= le peuple, le prolétariat ou les classes populaires, ouvrières). Le cout d’état du 18 brumaire [9 10 nov. 1799] (permet a nap de prendre