Coutume de Bretagne

La constitution au sens matériel : A. Définition. Une constitution se définit comme l'ensemble des règles qui se rapportent à l'exercice du pouvoir politique dans un état, quelque soit leur forme, règles écrites ou orales, des usages ou coutumes. Une constitution a une signification plus large, mais qui peut être imprécise. Contrairement à la définition formelle on peut déterminer un contenu constitutionnel. Tout état possède toujours une constitution car l'organisation du pouvoir politique

romains la méthode d'enseignement du droit, ils ont développer la doctrine. À partir du premier siècle av JC, les romaines vont conquérir la Gaule, et au départ la Gaule est un vaste ensemble de peuple (60 environ) vivant sur notre territoire avec des coutumes et des traditions différentes. On a une économie rudimentaire & une civilisation précaire. Ces civilisations reposent presque toutes sur certaines valeurs, dont principalement la religion. Ces religions sont enseignées par des druides, ils vont vénérer

pouvoirs publics. En ce sens un ministre Turgot a pu dire à Louis XVI : « Sir votre royaume n’a point de Constitution » Cependant un certain nombre de règles se sont dégagés au cours de circonstances historiques, qui ont été peu a peu fixées par la coutume constitutionnelle. Elles forment une véritable constitution coutumière sous le nom de lois fondamentales du royaume : elles ont le mérite d’être beaucoup plus souples et de s’adapter plus facilement aux changements de la pratique institutionnelle

Introduction délimitation analytique 1) la notion d’institutionInstitution ( ce qui est établi par l’homme par opposition au naturel. Les institutions forment les structures fondamentales d’organisation de la société et sont établis par la loi ou la coutume d’un groupe humain donné) va de pair avec réglementation et pérennité, cependant les institutions évoluent et s’adaptent en fonction de la société. Il existe deux catégories d’institutions : publiques(régissent l’organisation de l'État =droit constitutionnel

des Burgondes » (parallèlement à une autre « loi » d’inspiration romaine et destinée aux sujets romains du même roi). Les peuples germains avaient leurs coutumes avant d’entrer en Gaule, la mise par écrit n’allait pas de soi puisqu’ils connaissaient peu l’écrit, et que par nature une coutume se transmet de manière orale. L’esprit des coutumes germaniques est maintenu dans d’autres textes comme la loi des Francs en 507/508 promulgué par Clovis, il s’agit de la loi salique (du nom d’une tribu franque

explorations. Ce sont également les missions, protestantes et catholiques, qui sont de plus en plus nombreuses. I/ Les débuts Les débuts de la colonisation sont la conséquence logique de goût de l'exploration. Jusqu'aux années 1880, la Grande-Bretagne est la plus active et prétend au premier empire colonial. En 1857, elle achève la conquête de l'Inde, s'installe à Singapour, s'établit en Nouvelle-Zélande, occupe Aden et pénètre en Afrique du Sud. En 1876, elle possède ainsi un empire de 22,6 millions

on va trouver une Constitution ou équivalence à l’époque du Moyen-Âge. Il n’est pas question réellement d’une Constitution mais des libertés fondamentales du Royaume. Cela correspondait à des règles d’organisation de la vie en société. En Grande-Bretagne, au XI-XIIème siècles, il était question d’une Constitution non écrites, coutumières. Ce sont des règles imposées par l’habitude, des règles coutumières de comportements à partir desquelles des chartes découlent. Mais d’autres traces ont été découvertes

tellement complexe (Straub et all., 1998) que plusieurs définitions lui ont été données par les chercheurs. Nous en retenons les suivantes : Tylor (1913) : Ensemble complexe qui inclut les connaissances, les croyances, l’art, la loi, la morale, la coutume et toutes les autres capacités et habitudes, acquises par l’homme en tant que membre d’une société. Kluckhohn and Strodtbeck (1961) : il existe un nombre limité de problèmes humains généraux pour lesquels tous les peuples, à toutes les époques,

est aussi devenu une personnalité familière dans le grand sud marocain. De ses innombrables voyages dans ce pays, il rapporte des milliers de croquis, de dessins et d’aquarelles qu’il retravaille dans son atelier brestois et expose régulièrement en Bretagne et au Maroc. Assis devant son chevalet, entouré de peintres amateurs, Charles Kerivel dessine d’un trait rapide les tours du ksar Aït-Ben-Haddou, le célèbre village fortifié de la région de Ouarzazate, au sud du Maroc. Sur cette photo prise lors

premier établissement d'un fort français permanent, origine du village actuel du même nom à l'embouchure de la rivière Saguenay. Les colons français qui peupleront le Canada proviendront principalement des anciennes provinces de France qu'étaient la Bretagne, la Normandie, le Poitou et la Saintonge, alors que les filles du Roy et quelques dignitaires arriveront directement d'Île-de-France et d'Orléanais[23]. Entre 1598 et 1603, Henri IV charge Troilus de La Roche de Mesgouez, à titre de lieutenant général