Coutume de Bretagne

vivant sur un territoire défini. Le droit constitutionnel naît de la Révolution Française : avant 1789, des coutumes formaient une certaine Constitution. Cependant, à partir de 1789, les révolutionnaires suppriment ces coutumes pour les remplacer par une Constitution écrite. De plus, certains pays ne sont pas dotés d’une Constitution comme Israël, la Grande-Bretagne et la Nouvelle-Zélande. En quoi peut-on affirmer que le droit constitutionnel et l’Etat sont intimement liés ? Pour

Manifestation folklorique aide à la manifestation : coutume du charivari : tapage nocturne et injurieux sous les fenêtres de celui qui mécontente dans espoir d’obtenir compensation => manifestation subversive, confusion facile. Carnaval : faux procès brule un mannequin : arrive qu’on enferme dans la mairie le receveur des droits réunis en tournées, on l’insulte, et on brule son mannequin. Brutalité endémique et indocilité très fréquente : coutume, folklore ne souffrent pas d’être réprimés « dès

pouvoir. Les premières Constitutions écrites modernes datent de la fin du XVIIIème siècle. Le constitutionnalisme est né aux Etats-Unis, c’est ce qu’on appelle la révolution américaine, puis il s’est propagé dans le monde entier (sauf en Grande-Bretagne où la Constitution n’est pas écrite mais coutumière : il existe des grands textes écrits qui concernent les droits fondamentaux : la grande charte des libertés de 1215 et le bill of Rights de 1689). Jusqu’à l’apparition des constitutions écrites

analysant quelques autres pays multiculturels (USA, Grande Bretagne, Pays Bas et Allemagne) nous chercherons à comprendre quelles raisons peuvent expliquer pareilles différences: aspects constitutionnel et économique, pouvoirs politique, social et culturel de ces minorités ethniques, opportunités de produits et de marques spécifiques… Culture, sous- culture, ethnie, tribu, clan Ensemble de valeurs, de croyances, de symboles, de mythes, de coutumes et de traditions partagés par des individus à un moment

Droit coutumier ; inspiré pour l’essentiel de coutume juridique, n’est pas écrit mais de fait les coutumes ont fini par être écrite, Ces coutumes sont très différentes les unes des autres. Par exemples les épouses sont communes aux biens en Normandie, séparées en Bretagne…. Au nord, des coutumes nombreuses. Au sud, le droit écrit, issu du droit romain, mais différence entre les différentes régions. -diversité des sources Droit issus de coutumes germaniques, du droit latin, de l’église catholique

chose clair et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu'il soit bon jusques attend qu'ils soient prouver du contraire --> présomption d’innocence → chap 99 de la très ancienne coutume de Bretagne ( texte rédigé entre 1317-1324) rédigé par des h de justice --> coutumier (art. préliminaire, code de procédure pénal) Paul Ricoeur : " on assite jamais au commencement de la règle, on ne peut que remonter d'institutions en institutions

vers l'Afrique. I GAUGUIN Le primitivisme englobe bien davantage que de simples emprunts formels à l'art non européen. Dès Gauguin, la relation à l’art primitif se mêle l’accès à des modes de pensée, plus fondamentaux. De là ses évasions, en Bretagne, à la Martinique, à Tahiti, aux Iles Marquises, toujours plus loin. Il était profondément insatisfait des artifices de l’art occidental, et aspirait à quelque chose d’infiniment plus simple. (Te Rerioa, Le Rêve, La Case) « Je pars pour être

domaine du roi. Ces constitutions coutumières sont aujourd’hui des exceptions comme la Grande-Bretagne qui comprend un certain nombre de textes de référence mais pas de constitution écrite, en particulier les règles sur la désignation du 1er ministre sont totalement coutumières. Des critiques seront adressées à ces constitutions qui ont pourtant existées avant les constitutions écrites. La création de la coutume face à une répétition d’usage ou de procédure qui a force d’être répétée deviennent de véritables

(jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants

majoritairement composé de droit romain et de droit canonique. (Ex : parole donnée = droit canonique) – Louis XIV réforme le droit et crée des enseignements de droit royal (droit positif de l'époque), il repose sur les ordonnances royales et la coutume. Le développement du droit s'accélère au 19e siècle, on intègre de plus en plus le droit canonique et romain dans le droit positif, on synthétise les droits. De plus, l'évolution et le développement des technologies font, que le droit doit s'adapter