Controle Permanent Banque

Charte de contrôle interne Sommaire Préambule I. Contrôle de premier niveau : agence 1. contrôle en amont et en aval, 2. contrôle régulier; 3. reporting II. contrôle de deuxième niveau Contrôle de groupe Rattachement mission suivi du responsable de réseau contrôle du responsable de groupe III. Contrôle de troisième niveau Organisation Mission $ Relations avec l audit général IV. Contrôle de quatrième niveau : Audit général Préambule

Question n°12 : Quelles sont les différences entre le contrôle de premier niveau et le contrôle de deuxième niveau organisés dans les banques pour répondre aux attentes réglementaires ? Introduction : Les évènements que nous avons vécus ces dernières années, comme les affaires Enron et World com ont conduit les législateurs à durcir les obligations de contrôle interne : loi Sox aux Etats-Unis et loi de Sécurité Financière (LES) en France, par exemple. Les travaux du Comité de Bâle et les Directives

liés au développement de la banque ont continué d’être réalisés sur ressources propres, sans endettement ni appel au concours de nos actionnaires. après la création d’une direction de la conformité en 2008 visant à une meilleure cohérence du dispositif de contrôle interne, il a été mis en place : - une direction des achats avec pour objectifs de centraliser les relations avec les fournisseurs et optimiser la gestion des différents contrats et budgets. - un pôle contrôle qualité au sein du périmètre

utilisateurs ; □ Pour la production, la qualité d'une production réside dans son aptitude à produire aux moindres coûts ; □ Pour l'entreprise ou une organisation, la qualité consiste en la mise en œuvre d'une politique qui rend à la mobilisation permanente de tout son personnel pour améliorer : ▪ La qualité de ses produits et services ; ▪ L'efficacité de son fonctionnement ; ▪ La pertinence et la cohérence de ses objectifs ; □ Pour la société, la qualité d’une entreprise tient essentiellement

et de Direction Commissaires aux comptes P. 42 P. 44 Rappel des dispositions statutaires concernant l’affectation des résultats Tableau des mouvements des capitaux propres P. 48 Recrutement et intégration La communication interne P. 52 P. 52 Contrôle interne Gestion globale des risques P. 56 P. 59 Etats financiers individuels Etats financiers consolidés P. 68 P. 72 Rapport général sur les états financiers Rapport spécial des commissaires aux comptes P. 77 P. 79 Résolutions adoptées par

du nombre des banques agrées. Parmi les plus importantes opérations d absorptions-fusions est celle qui a donne lieu en 2003 à la naissance de ATWB. Les principales banques qui opèrent dans ce secteur d’activité sont : BP, ATWB, BMCE, CDM, SGMB, BMCI, CIH, CAM Le système bancaire marocain est caractérisé par une forte présence de banques étrangères dans le capital des banques locales. Ainsi toutes les grandes banques privées du royaume comptent dans leur actionnariat des banques étrangères de

l’organisation et son interaction avec les acteurs du système de contrôle interne Section 4 : Les différents niveaux de l’audit interne Section 5 : La démarche l’audit interne Chapitre II : Particularités de l'audit bancaire Section 1 : Principes édictés par le comité de Bâle en matière d’audit bancaire Section 2 : Des évolutions durables Section 3 : Contrôle interne et audit interne bancaires Section

Khalid Bouassba, M. yassine Mamdouh, M. Jamal Eddine Khadiri, mme. Abbou latifa, melle Houda Talemelket et Mme Meryam Mekouar qui m’ont permis de saisir la réalité de leurs activités lors de ma durée de stage, ainsi que pour leur bonne humeur permanente, leur chaleureux accueil, et leurs explications et informations. Mes sincères remerciements s’adressent également à mon encadrant M. ELLAKHDI RACHID pour ses conseils qui m’ont été d’une grande aide tout au long de la réalisation de ce rapport

central BICIG LIBREVILLE Du 26 juin au 28 AOUT En vue de l’obtention de brevet technique supérieur (BTS) Option : banque Présenté par Mr ADIMINGA KOUNA TED STEPHANE SESSION JUIN 2009

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire L'audit interne dans les banques et les relations des autorités de tutelle avec les auditeurs Août 2001 BANK FOR INTERNATIONAL SETTLEMENTS AVANT PROPOS L’IFACI a le plaisir de vous proposer une traduction du document du Comité de Bâle publié en août 2001 sous le titre “ Internal audit in banks and the supervisor’s relationship with auditors ”. Cette traduction a été réalisée par Christiane Dufayet, auditeur interne au Crédit Foncier de France