Controle Fiscal Operations Internationales

Droit fiscal Ouvrage du Prof Bouvier : Introduction générale au droit fiscal, Système. Sommaire Intro : Du droit fiscal en général 4 Section 1: L’exercice du pouvoir fiscal 4 Paragraphe 1: L’expression du pouvoir régalien par excellence. 5 Paragraphe 2: Du consentement à l’impôt au consentement de l’impôt. 5 a) La révolution britannique 6 b) La révolution américaine 7 c) La Révolution Française 7 Section 2: Respect de la légalité fiscale. 8 Paragraphe 1: Principe de

* 6 Domaines de compétences de l'expert-comptable * 6.1 Comptabilité de l'entreprise * 6.2 Gestion de l'entreprise * 6.3 Obligations légales de l'entreprise * 6.3.1 Droit du travail et gestion sociale * 6.3.2 Droit fiscal * 6.3.3 Suivi juridique de l'entreprise * 6.4 Information de l'entreprise * 6.5 Audit de l'entreprise * 7 Liens externes | ------------------------------------------------- Objectif [modifier] Crée par l'ordonnance de 1945 et

Docteur es sciences de gestion Expert Comptable Expert analyste financier auprès de l’ONU Département Formation DEFINITION DE L’AUDIT L’audit est un examen critique qui permet de vérifier les informations données par l’entreprise et d’apprécier les opérations et les systèmes mis en place pour les traduire. 1 AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER z Examen critique effectué par un expert indépendant en vue d’exprimer une opinion motivée, z Distinction entre l’audit légal et l’audit contractuel, z Respect

du Commerce International Intro : Pour exporter, il faut élaborer un contrat de vente international très détaillé. Il faut aussi remplir des docs pour la douane (déclaration d’échange de biens ou doc administratif unique) il faut se mettre en relation avec un transitaire (qui fait partie intégrante de la démarche) Sommaire : I- Test de connaissance II- Le contrat de vente à l’international III- Comment facturer à ‘international IV- La logistique internationale V- Le transport

PRISE DE CONTROLE STRATEGIQUE RECHERCHE DE MARGES ET NON DE DIVIDENDES Optimisation de la rentabilité : Au plan économique et financier la Rentabilité reste l’objectif majeur et final de toute entreprise. Sans véritable rentabilité l’entreprise ne peut survivre, elle disparaît. La rentabilité doit assurer la rémunération des Capitaux Propres, des Capitaux investis : le retour sur Fonds Propres, • le fameux « R.O.E. », « Return On Equity », exigence de “Taux” de plus en

au séminaire de l’ Association Internationale des Services du Trésor (AIST), sous le thème : « la qualité des comptes publics », les 25 et 26 novembre 2010 à Ljubljana en Slovénie Des enjeux au coeur de la réforme de l’administration Une dimension indissociable de la réforme budgétaire SOMMAIRE 2 4 6 • Editorial • La réforme de la comptabilité de l’Etat : des enjeux au cœur de la réforme de l’administration • Les normes comptables internationales du secteur public « IPSAS » : une

reçoit cette dernière du service achat et approvisionnement, et l'enregistre à l'aide du logiciel AS400. La saisie de la facture d'achat passe par 4 étapes : Première étape : réception de facture : le magasinier reçoit la marchandise il fait le contrôle de la quantité et la qualité, il met un cachet de conformité sur le bon de livraison puis la dernière est retournée au fournisseur pour établir une facture . Enfin, le comptable reçoit l'original de la facture, de bon de livraison et une copie de

remplir les formalités administratives, en vue de la création de la société étudiée. Service comptable : Le service comptable est en étroite liaison avec les autres services de fiduciaire il a pour tâches principales : L'enregistrement des opérations dans les journaux auxiliaires La centralisation dans un journal général Le report dans le grand livre L'établissement d'une balance avant inventaire Passation les écritures de régularisation Etablissement d'une balance après inventaire

l'étranger (IDE) se distinguent des autres flux financiers en ce qu'ils participent directement des stratégies de production et d'internationalisation des firmes : les IDE représentent l'achat d'avoirs à l'étranger en vue de créer, développer ou contrôler une entreprise située hors du territoire national. L'essor véritable des IDE date seulement de ces vingt dernières années : après quatre années consécutives de croissance, les flux mondiaux d’IDE se sont établis à 1 833 milliards de dollars en 2007

PROFESSIONNELS UE6 : LE CONTROLE INTERNE 40 UE7 : Stage et terrains (1 mois) Volume horaire 120 h 48 h 4h 20 h 36 h 24 h 270 H 50 heures 50 heures 30 heures 50 heures 40 heures 50 heures 1 mois Crédits 12 6 3 2 4 3 30 H 5 crédits 5 crédits 3 crédits 5 crédits 4 crédits 5 crédits 3 crédits CONTENU DU PROGRAMME L2 SEMESTRE 3 UE INTITULE DE L’UNITE D’ENSEIGNEMENT Droit des sociétés VH CREDIT 6 UE 1 48 H UE 2 UE 3 UE 4 UE 5 UE 6 SEMESTRE Droit fiscal Management Finance