Controle De Gestion Tgr Maroc

cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction IIIAperçu historique sur le système fiscal marocain Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales IIIDépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires des dépenses

SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales III- Dépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires

de Dépôt et de Gestion Rapport d’Activité 2007 « Nous avons engrangé de nombreux acquis, en réalisant les projets prévus dans les secteurs où le gouvernement dispose d'une vision claire et précise. Tant et si bien que le Maroc est devenu un immense chantier foisonnant de projets structurants, tant au niveau local que régional et national. Mais, nous n'aurions pu parvenir à ce résultat sans la confiance des citoyens et des investisseurs, et sans la crédibilité dont le Maroc jouit auprès de

Royaume du Maroc Direction des Etudes et des Prévisions Financières Tableau de bord des finances publiques décembre 2006 http://www.finances.gov.ma/depf/depf.htm Boulevard Mohamed V. Quartier Administratif, Rabat-Maroc Téléphone : (00212) (0) 37.67.75.01/…/08 Télécopie : (00212) (0) 37.67.75.33 E-mail : depf@depf.finances.gov.ma Sommaire Présentation générale Principaux indicateurs des finances publiques…………………...………………………1 Charges et ressources du Trésor.………………………………….……………………

protectorat……………………………………………………………. B. Réformes après l’indépendance…………………………………………………… II- autonomie et renouveau de la cmr : a. dénomination et objet ……………………………………………………………… b. Organisation et gestion administrative ……………………………………………. c. Cadre juridique et réglementaire ………………………………………………... III- Mission et fonctions A. Régimes contributifs ………………………………………………………………. B. Régimes non contributifs …………………………………………………………

Université Mohammed V des sciences juridiques, économiques et sociales Département de droit public UFR : Mangement de développement politique et social |Gestion locale des marchés publics et service public local : Le cas communal | | | Mémoire préparé pour l'obtention du diplôme d'études supérieures approfondie en management de développement

................................................................. 87  III.3.3. Complexe Sportif de Fès .................................................................................................................... 87  III.3.4. Service du Contrôle des Établissements et des Salles Sportives ........................................................ 88  III.3.5. Complexe Moulay Rachid de la Jeunesse et de l’Enfance de Bouznika  ............................................. 89  . III.4. DOMAINE

Rapport Les opérations de règlement et le dispositif de contrôle y afférent au sein de la Caisse Générale Présenté par Mr. Mustapha BENLAHCEN Mai 2007 Table des Matières Remerciements Avant-propos Introduction Chapitre 1 : Rôle et Statut du Caissier Général Chapitre 2 : Fonction Budget 1. Description de la structure organisationnelle 1.1. Budget de fonctionnement et d’équipement 1.2. Budget d’investissement Chapitre 3 : les principales missions de la

aux financements de leurs besoins en stockage de matières premières ou de produits finis. • L'avance sur marchandise peut être parfaite ou imparfaite :  L'ASM parfaite correspond à un nantissement de marchandises avec dépossession, sous le contrôle d’une tierce personne, généralement des sociétés agréées, appelée tierce détentrice et nécessitant la rédaction d'un contrat tripartite. Cette ASM est très peu utilisée  L’ASM imparfaite correspond à un nantissement de marchandises sans dépossession

........................................ 16 ........................................................ 19 ..................................... 24 Rapports acccompagnant le PLF 2015 ● ● ● ● ● ● ● ● ● Rapport Economique et Financier 2015 : le Maroc offre un contexte économique favorable au développement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 Les Etablissements et Entreprises Publics : vecteur de la dynamique