Controle De Gestion Tgr Maroc

e-commerce ……….14 Section 3 : Réglementation et dispositifs juridiques ………………………………18 Sous section 1 : Environnement réglementaire général …………….18 Sous section 2 : Les principales lois du e-commerce au Maroc ……...18 Chapitre 2 : l’achat, la vente et les produits vendus sur internet …………………….21 Section 1 : L’achat par internet …………………………………………………22 Sous section 1 : Formes d’achat par internet ………………………….22

|[pic] |ROYAUME DU MAROC |[pic] | | |*-*-*-*-*-* | | | |MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES | | | |CADRES

------------------------------------------------- Université Moulay Ismail ------------------------------------------------- Faculté des Sciences juridiques économiques ------------------------------------------------- et sociales-Meknès Exposé sous le thème LA GESTION DE LA FISCALITE LOCALE Encadré par: Mr.Ouhajou ------------------------------------------------- Présente par : ------------------------------------------------- Dembélé Boua Siriki ------------------------------------------------- Gnama

c’est le sérieux, l’assiduité et la ponctualité au sein de trésorerie de Rabat Ce stage m’a permis de concrétiser ma formation théorique dans un rouage pratique très approprié, parce que j’ai effectué des tâches qui concernent le domaine de gestion d’entreprises. Le travail au sein de la trésorerie provinciale a besoin d’une grande conscience, fiabilité et droiture. Ce stage est une étape cruciale qui m’a permis d’avoir une idée générale et de cerner de près le milieu professionnel

plus en plus sophistiquées pour le contrôle externe et interne, il s’agit a fortiori de l’audit public. En effet, les vagues de privatisation dans le entreprises publiques et les processus de décentralisation dans l’administration publique d’une part, et les impératives de la bonne gouvernance d’autre part, ont rendu nécessaire et urgent le recherche d’une transposition rationnelle de certaines pratiques de l’audit en vue de garantir la performance dans la gestion des services publics L’audit dans

citoyens 48 7. Une vision concrétisée par un programme national et des objectifs mesurables 50 8. Mise en œuvre du Programme e-Government 53 Une dynamique commune de l'administration et du secteur privé Dans le cadre de la Stratégie e-Maroc, le Comité Stratégique pour le développement des Technologies de l'Information (CSTI) a été constitué en 1997 et reconduit en 2004 sous la présidence du Ministre délégué auprès du Premier Ministre chargé des Affaires Économiques et Générales. Le CSTI

 ou constitutionnellesauxquelles devraient se plier les activités financières de l’Etat. Ces règles et procédures concernent : •L’établissement du budget et l’exécution des dépenses et des recettes publiques •L’établissement et le recouvrement de l’impôt ; •La gestion de l’emprunt. Cette approche uniquement juridique des problèmes financiers a-t-elle réellement permis d ‘appréhender toute la réalité financière ? La réponse est certes négative mais d’aucuns pensent que cette critique ne paraît pas fondée car

MENA MICNET MRE PIB PME PMI SAAR SAM SCC SFI TGR TIMP TMIC TPE TVA UTRF VCN Bank Al-Maghrib Banque Européenne d'Investissement Bâtiment et Travaux Publics Crédit-Bail Immobilier Crédit-Bail Mobilier Comité des Établissements de Crédit Confédération Générale des Entreprises du Maroc Code Général des Impôts Caisse Marocaine des Retraites Conseil National du Crédit et de l'Épargne Centre National des Traitements (ex- PPR, DRPP, SOM, DOTI) relevant de la TGR Conférence des Nations-Unies sur le Commerce

Etat des lieux de l'e-commerce au Maroc I- La stratégie national e-MAROC …………………………………14p II- Les principes réalisations du Maroc dans le domaine du e-commerce………………………………………………………….  15p III- Analyse des principaux freins au développement du e-commerce au Maroc……………………………………………………………. 19p IV- Pistes de développement et perspectives…………………………..21p  Conclusion……………………………………………………………………23p Introduction Il y'a quelques années, le Maroc convaincu de s'adapter aux mutations

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D’APPEL D’OFFRES OUVERT N°48/2008 RELATIF A LA REALISATION D’UN AUDIT TECHNIQUE & FINANCIER DES MESURES POUR L’EMPLOI DE L’ANAPEC POUR LES EXERCICES 2006 & 2007. Passé conformément au paragraphe 1 alinéa 2 de l’article 16 et à l’alinéa 3 paragraphe 3 de l’article 17du décret N° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les formes et conditions de passation des marchés de l’Etat ainsi que