Constitution Entre 3 Sociétés Commerciales Snc Sarl Sa Au Maroc

 Sommaire  Dédicace………………………………………………………………………………………………… ..…..…..2 Remerciements……………………………………………………………………………………….……………3 Introduction générale…………………………………………………………………………….……………..5 Partie 1: ETUDE MARKETING I. Analyse de l’environnement : Error: Reference source not found II. L’analyse du marché Error: Reference source not found III. Clientèle cible Error: Reference source not found IV. La taille du marché : Error: Reference source not found V. La concurrence Error: Reference source not found

opportunités et les menaces qui accompagneront l’investissement dans ce secteur, et proposer par la même occasion les meilleurs moyens à mettre en place pour réussir untel investissement. On peut citer en premier lieu, l’évolution d’une société de consommation de biens, à une de divertissement et de loisirs, ceci s’explique par la transformation des cultures de consommations et l’augmentation du niveau et vie. D’un autre côté, on trouve les encouragements de l’état qui prennent

Droit des sociétés Partie 1 I. Définition société La définition est donnée par l’article 982 du D.O.C. Cet article dispose que : « la société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes mettent en commun leurs biens ou leurs travails ou les deux en vue de partager les bénéfices qui pourra en résulter ». Il résulte de cette définition que trois éléments doivent être réunis pour qu’il y’est une société : ● Réunion de deux ou plusieurs personnes qu’on appel les

Droit des sociétés Partie 1 I. Définition société La définition est donnée par l’article 982 du D.O.C. Cet article dispose que : « la société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes mettent en commun leurs biens ou leurs travails ou les deux en vue de partager les bénéfices qui pourra en résulter ». Il résulte de cette définition que trois éléments doivent être réunis pour qu’il y’est une société : Réunion de deux ou plusieurs personnes qu’on appel les associés Mise en commun

Comptable: FIDCONET FILIERE : TECHNITIEN COMPTABLE D’ENTREPRISES. Réalisé par : ABDELLAZIZ EL KIHAL Encadré par : Mr Abdelmajid Mostapha PROMOTION DE : 2013/2014 Dédicace …………………………..……………….……………………………………..3 Remerciement ………………..……………………………………………...….4 Introduction …………….…………..…………………………………………………...5 Première partie : Les rôles et l’histoire de la comptabilité, et sources du droit comptable marocain :………………………………………………………………6 Section 1 : Les rôles et

les personnes qui ont participé à l’élaboration de ce projet . ETUDE DE FAISABILITE 2010/2011 Page 3 TABLE DES MATIERES DEDICACES ............................................................................................................................. 2 REMERCIEMENTS .................................................................................................................. 3 TABLE DES MATIERES………..…………………………………………………………………….4 LISTE DES TABLEAUX………………………………………………………………………………8

Cours Droit Commercial Marocain INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT COMMERCIAL Chapitre I : Définition du droit commercial Le Droit Commercial est la branche du droit privé, qui réglemente les rapports juridiques qui naissent à l'occasion de l'exercice du commerce. Le vocable commerce englobe trois grands secteurs de l'économie : 1/ le commerce proprement dit : c'est-à-dire la distribution et la circulation des biens économiques. Ce secteur est dominé par des opérations d'échange qui

 LES SOCIETES COMMERCIALES TITRE I : LA THEORIE GENERALE DES SOCIETES Chapitre 1 : les éléments constitutifs de la société Para 1 : les associés Para 2 : les apports 1- un apport en numéraire 2- un apport en nature 3- un apport en industrie Para 3 : les bénéfices Para 4 : l’affectio societatis Chapitre 2 : conditions de formation du contrat de société Para 1 : les conditions de fonds 1- la capacité 2- l’objet Para 2 : les conditions de forme Para 3 : conditions de publicité 1- le dépôt au greffe

pas les formalités et garanties qu'exigent les autres prêteurs. Pour autant, les fonds ainsi obtenus doivent être parfaitement enregistrés et considérés comme des prêts. Le créateur ne doit accorder à ces prêteurs ni participation au capital de la société, ni pouvoir de décision, si ce n'est à celui qui apporterait une compétence indispensable à l'entreprise. Le principal inconvénient de ce mode de financement est qu'une faillite de l'affaire et le non-remboursement de l'argent prêté pourraient mettre

générale • Identification du cabinet AL MOUSTACHAR I. La constitution des sociétés, et le conseil juridique : A. La constitution des sociétés : B. Le conseil juridique: II. La comptabilité générale et les travaux de fin d’exercice : A. La comptabilité générale :  B. Les travaux de fin d’exercice :  III. La paie et les déclarations fiscales:  A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R) : B. L’impôt sur sociétés (I.S) : C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : • Les travaux