Conception Germanique Du Pouvoir Merovingiens

ce cour et le plan ? question au coeur du cours : QUEL EST LA RAPPORT ENTRE LA SITUATION DE FORCE OU DE FAIBLESSE DU POUVOIR CENTRAL A LA TETE D’UN PAYS ET LA MAÎTRISE DU DROIT ? (reformulation : comment la situation de force ou de faiblesse du pour politique a un impact sur les sources du droit) ce qu’on veut dire par pouvoir central : pouvoir central induit qu'il existe un pouvoir politique au dessus des autres force d’un pays. ( aujourd'hui le pour central et l’etat) l’etat et une création récente

moitié du XVIII ème siècle, Louis XV, héritage de Louis XIV, ordonnances de codification, contexte institutionnel : présenter le texte : l'auteur : Chancelier Henri François d'Aguesso annonce de la problématique : Comment augmenter le pouvoir royal, sans perdre sa nature ? annonce du plan : I – Pourquoi ? : Une ordonnance de codification justifiée par la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction

- Julien : coutume contient force obligatoire; Constantin : coutume prend sa force lorsqu’elle est rationnelle 2° l’importance des usages locaux et la formation d’un droit romain vulgaire - peuple avec tradition juridique différentes (peuple germanique) - droit locaux séparés du droit romain B. Le triomphe de la législation impériale 1° l’inflation et la transformation de la législation impériale - abondance de la législation impériale - pragmatiques sanctions - développement de la bureaucratie

  intégration   de   la   Gaule   à   l'empire  romain   est   déterminante   pour   son   histoire,   car  le   droit   va   être  profondément marqué par l'héritage de l'antiquité. L'héritage de l'antiquité Lorsque   Clovis   accède   au   pouvoir   en   481,   l'empire   romain  d'Occident n'a plus de gouvernement central depuis 476. En 476, c'est la  chute de l'empire romain d'occident. Cette empire s'effondre parce qu'il est  devenu trop grand pour être gouverné par un seul empereur romain

TD HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES Sur l’origine du pouvoir : Le modèle retenu est la fusion entre tradition germanique et conception germano-chrétienne. L’exercice du pouvoir avant que soit constituée la France (avant les mérovingiens), c’est l’Empire romain. Antiquité : jusqu’au Vème siècle. Féodalité : début 476 jusqu’en 1453, chute de Constantinople, fin de l’Empire romain d’Orient. Renaissance : 1453 jusqu’à la Révolution française. Deux grands principes révolutionnaires : droits

JC : règles dures en Grèce par Dragon Loi = règle juridique formulée par écrit émanant de ceux/celles investis de l’autorité. Critère matériel : loi = règles générales et permanente Critère formel (procédure de création) : loi = règles émanant du pouvoir législatif ¬ Jurisprudence : ensemble des décisions de justice, ensemble des règles de droit qui se dégagent des décisions de justice rendues pendant certaines périodes soit dans une matière, soit dans une branche du droit, soit dans un ensemble du

argumentation). - Les droits dans l’espace. Les principaux domaines juridiques sur la planète (classification géographique, droit privé comparé). Il y a six grandes familles de droit sur la planète : 1) La famille Romano-Germanique. Ce sont les droits latins, germaniques, scandinaves, slaves, latino-américains, indonésiens, thaïlandais, le droit privé japonais, tous les droits de l’Afrique francophone (ainsi que Madagascar et l’Ethiopie) et ceux des états arabisés (Turquie, Iran, Algérie, Tunisie

des huns se disloque, c’est une grande menace qui s’efface pour l’empire romain, ainsi que pour les peuples germains qui peuvent désormais s’installer et s’organiser. Entre 455-476, l’empereur romain ne porte plus qu’une titube façade, le pouvoir appartient en majorité au généraux, quelques peu barbares dans leurs modes d’action. En 476, Odoacre, dépose le dernier empereur romain romulus Augustus, qui n’est encore qu’un enfant. Il rapporte les insignes impériaux ceci car il reconnaît la supériorité

différents pouvoirs dans un but précis : l’utilité commune (intérêt général aujourd’hui). Cette utilité commune était appelée la res publica. Dans la tradition romaine, gouverner ce n’est pas dominer. La caractéristique de la civilisation romaine est d’avoir donné aux gouvernants une mission : la sauvegarde de la res publica, de l’intérêt général.  Le système romain reposait sur une distinction entre le titulaire du pouvoir, c’est-à-dire l’empereur, et le cadre abstrait de l’exercice de son pouvoir, c’est-à-dire

des plus célèbres Consuls romains, César neveu de Marius, souhaitent faire mieux que son oncle et conquérir le pouvoir. César va devenir consul mais ce poste de consul il va devoir le partager avec Pompée. Pendant longtemps, c'est Pompée qui sera considéré comme le vrai maitre de l'Italie. Avec ces deux individus, s'ajoute un troisième Crassus. César lui pense que la conservation du pouvoir suppose l'appuie de l'armée. Et c'est pour cette raison que César fera le choix de devenir un grand général de