Communauté urbaine du Grand Dijon

Présentation du cours L’Orient est le berceau des premières grandes civilisations ; dans le bassin du Tigre et de l’Euphrate en Mésopotamie (actuelle frontière entre l’Iran et l’Irak) l’agriculture est sédentarisée et la nécessité d’un travail collectif entraîne une organisation politique basique et l’apparition de l’écriture vers 3000 av JC. Avec l’apparition de l’écriture, l’Homme s’extrait de la préhistoire pour entrer dans l’Histoire, et l’histoire du Droit peut elle aussi commencer à prendre

dans des activités nouvelles, telles que le filage ou le tissage va leur permettre de s’élever socialement. Si l’on survol les époques, la Renaissance portait en elle un esprit d’ouverture, une espérance de liberté qui aurait débouché sur une plus grande égalité. Or il n’en sera rien, la situation des femmes au plan professionnelle va régresser, l’écart de salaire va se creuser. Avant la Révolution, le problème est posé par les intellectuels. Le précurseur est Poulain de la Barre qui, dans son livre

C’est un des défis de mon métier, je suis ingénieur à la SNCF. » Caroline, Responsable de l’Organisation des Circulations À la SNCF, Caroline et l’ensemble de nos ingénieurs pratiquent l’innovation au quotidien dans tous nos métiers. À travers la grande diversité des missions qu’ils remplissent, les ingénieurs qui nous choisissent inventent les mobilités d’une époque nouvelle. N’attendez pas demain pour prendre de l’avance, rejoignez-nous sur l’espace emploi de sncf.com Crédit photo : Jean-Philippe

protéger les intendants contre les mesquineries des parlements. Il entend confiner les juridictions ordinaires dans le rôle de trancher les conflits entre sujets. La formulation actuelle de ce principe est révolutionnaire. L’article 13 du titre II de la grande loi des 16 et 24 août 1790 indique : « Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeureront séparées des fonctions administratives. Les juges ne pourront, à peine de forfaiture, troubler de quelque manière que ce soit les opérations des corps

 Droit administratif Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. (G.A.J.A) Droit administratif général (du professeur) (2012) = reprend le cours ou Droit administratif général (Bertrand Seiller) Droit administratif général (Jacques Petit) MGDJ Examen final : Maîtrise des grands arrêts de la jurisprudence administrative. Apprendre chaque semaine les 5 arrêts. Devoir sur table : 2 sujets au choix, soit une dissertation, soit un commentaire de texte ou d'arrêt (peut être un cas pratique)

suite de la configuration fortuite des continents, certaines régions existent, plus favorables que d’autres au rassemblement et aux mélanges des races : archipels étendus, carrefours étroits, vastes plaines cultivables, surtout, irriguées par quelque grand fleuve. En ces lieux privilégiés a naturellement tendu, dès l’installation de la vie sédentaire, à se concentrer, à fusionner, et à se surchauffer, la masse humaine… Cinq de ces foyers se reconnaissent, plus ou moins haut dans le passé : l’Amérique

pécialiste du droit de la santé, Denis Berthiau est maître de conférence en droit à l’université Paris-Descartes et chargé de mission au centre d’éthique clinique de l’hôpital Cochin. La justice vient de confier la garde d’un enfant né sous X à ses grands-parents biologiques, contre l’avis de la mère. Cette décision remet-elle en cause l’accouchement sous X? Non, pas du point de vue du droit. Cette décision de la cour d’appel d’Angers est uniquement motivée par l’intérêt supérieur de l’enfant. A aucun

cette rédaction que la doctrin publiciste va forger la disctinction entre domaine public et privé B : LA DISCTINCTION ENTRE DOMAINE PUBLIC ET DOMAINE PRIVE Un auteur a œuvré pour cette conceptualisation du domaine public, Victor Proudhon, professeur à Dijon. C’est lui qui disait que le domaine public était exclusif de la propriété, insusceptible d’appropriation à la différence du domaine privé. Les biens contenus dans le domaine public relevaient une propriété collective. Des auteurs de droit public,

doctoraux et pour avoir accepté de prendre part à l’évaluation de ma thèse en tant que deuxième rapporteur. Merci au professeur Samuel Mercier, professeur de Sciences de Gestion à l'Université de Bourgogne et directeur de l’IAE de Dijon, pour m’avoir si chaleureusement reçue à Dijon et pour l’honneur qu’il me fait d’accepter de participer à l’évaluation de ma thèse. Quelques années après avoir encadré mon travail de master, je remercie également le professeur Marino Widmer de l’université de Fribourg d’accepter

Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens