Commission de la santé et de la sécurité du travail

des ressources humaines Thème : La Santé et sécurité au travail Réalisé par : Boukhris Asmaa El Asri Sokayna Ajarrar Souad Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Ibn zohr Encadré par : Pr. Elouizgani Iman Plan Introduction Chapitre 1 : 1. Eléments Conceptuels 2. Lois et réglementations en santé et sécurité au travail au Maroc 2.1. Dispositions de la Constitution 3 - Culture de santé et de sécurité 3 .1. Rôle des managers

Prévention et Education LES POLITIQUES EUROPEENNES [pic] Sommaire I/ La prévention et éducation sur la santé 3 1) Fonctionnement 4 a. Actions et normes de l’UE 4 b. Des soins de santé où que l’on se trouve 4 c. Programmation et objectifs 4 d. Au service de la politique de santé publique 5 e. Budget 5 f. Le nouveau programme de l’UE 2007-2013 5 2) Les actions de prévention du cancer en Europe 6 a. Lutte contre le cancer : d’avantage de prévention

Rapport d’activité 2014 Collection Documents Février 2015 Rapport d’activité 2014 L’activité du Haut Conseil de la santé publique s’est densifiée en 2014. Elle a été particulièrement marquée par la contribution à la préparation de la stratégie nationale de santé et l’appui à la gestion de l’épidémie de maladie à virus Ebola. Ces deux missions font l’objet de chapitres spécifiques dans ce rapport. Les 129 personnalités qualifiées appuyées par une cinquantaine d’experts associés ont contribué aux

la stratégie Europe 2020. 1 Décision nº 1672/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 2006 établissant un programme communautaire pour l’emploi et la solidarité sociale - Progress, JO L 315 du 15.11.2006 2 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions - Un agenda social renouvelé: opportunités, accès et solidarité dans l’Europe du XXIe siècle, COM/2008/0412 final du 2.7.2008. Progress a pour

DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL TRAVAIL NOTÉ 1 SECTION 1 1.1 Ma collègue de travail chez Hydro-Québec a eu un accident de travail l'an passé. Un technicien à l'entretien du bâtiment effectuait le remplacement de tapis et pour ce faire il découpe une partie du tapis, enlève le tapis pour ensuite appliquer une colle sur le plancher. Le technicien a par la suite quitter les lieux pendant quelques instants sans sécuriser les lieux. C'est à cet instant que ma collègue de travail marchait

Dossiers 2013 - Commission “sécurité, santé, hygiène et sport” Les sanitaires dans les établissements du second degré Santé et sécurité des élèves, bien-être, règles de vie collective : les sanitaires, une question à traiter avec tous les partenaires et les usagers Étudier l’état des immeubles et équipements est la mission essentielle de l’Observatoire, pour tout ce qui concerne la sécurité et la santé de ceux qui fréquentent les établissements d’enseignement. C’est avec ce regard que

me Projet de loi portant réforme du système de soins de santé et modifiant : 1) le Code de la sécurité sociale ; 2) la loi modifiée du 28 août 1998 sur les établissements hospitaliers. Exposé des motifs I. Introduction I.1. Les soins de santé Le développement du système de soins de santé est un processus permanent d’adaptation aux besoins changeants de la population, d’intégration des nouvelles possibilités de traitement et d’amélioration de la qualité et de l’efficience des prestations fournies

cas, une convention passée entre les établissements après avis des commissions médicales d'établissement intéressées détermine les modalit és de répartition de l'activité de l'assistant et les charges supportées par chacun des établissements. Un arrêté du ministre chargé de la santé précise les conditions d'application de ces dispositions. Les dispositions de la présente section qui prescrivent la consultation de la commission médicale d'établissement ne s ont pas applicables aux assistants qui

N° 59 Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 juillet 1996 Page 1587 Tout licenciement d'un médecin du travail envisagé par l'employeur doit être soumis par celui-ci à l'inspection médicale du travail territorialement compétente, après avis de la commission consultative d'entreprise ou du délégué du personnel. Le médecin inspecteur du travail émet un avis motivé dans un délai n'excédant pas 10 jours à compter de la date de sa saisine. Est considéré abusif, le licenciement intervenu

FR FR FR COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 4.11.2008 COM(2008) 689 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS concernant la télémédecine au service des patients, des systèmes de soins de santé et de la société FR FR COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS concernant la télémédecine