Commentaire De Texte Article 103 De La Revision Dans La Constitution Senegalaise

homme à la recherche d’une patrie. Dakar-Abidjan : Les Nouvelles Editions Africaines, 1975, p. 100. 39 Abdoulaye Niang. « La science, l’homme de science et le social : l’implication cognitive et éthique dans l’entreprise scientifique ». Revue Sénégalaise de Sociologie, n° 6, janvier 2003, p. 14. 40 Janheinz Jahn. Manuel de littérature néo-africaine du 16e siècle à nos jours de l’Afrique à l’Amérique. Traduit par Gaston Bailly. Paris : Resma, 1969, p. 248. 41 Albert Gérard. Afrique plurielle

circulaire du CDVM n° 04/04 du 19/11/04 prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : les commentaires, analyses et statistiques de la Direction Générale d’Attijariwafa bank notamment lors des due diligences effectuées auprès de celle-ci ; les rapports annuels et rapports de gestion d’Attijariwafa bank relatifs aux exercices 2008, 2009 et 2010 ;

modalités fixées par la circulaire du CDVM prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : les commentaires, analyses et statistiques de la Direction Générale d’Attijariwafa bank notamment lors des due diligences effectuées auprès de celle-ci ; les rapports annuels et rapports de gestion d’Attijariwafa bank relatifs aux exercices 2010, 2011 et 2012

modalités fixées par la circulaire du CDVM prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : les commentaires, analyses et statistiques de la Direction Générale d’Attijariwafa bank notamment lors des due diligences effectuées auprès de celle-ci ; les rapports annuels et rapports de gestion d’Attijariwafa bank relatifs aux exercices 2009, 2010 et 2011 ;

recherche a été fournie par monica Takyi-Appiah, eva Bamio, Robson de moura Fernandes, martin Gassebner, dick Kamuganga, diana Korka, Kamil Al-Said et lassana Yougbaré. d’autres divisions du Secrétariat de l’Omc ont fait de précieux commentaires sur les projets de texte, aux différents stades de la rédaction. les auteurs expriment en particulier leur gratitude à plusieurs membres de la division de l’agriculture et des produits de base, de la division du développement, de la division de la propriété

tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 9 137 138 140 153 155 167 Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012 9.1 Assemblées Générales 9.2 Projet de résolutions présentées à l’Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012 9.3 Commentaires sur les résolutions de l’Assemblée Générale 9.4 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes à l’Assemblée Générale du 26 avril 2012 245 246 247 253 260 10 11 Informations sur le Document de Référence 10.1 Incorporation par référence

réglementaire, un certain nombre de principes fixent précisément l’imputation des coûts relatifs à la santé et à la sécurité des salariés, et ceci d’une manière plus ou moins complète et différée. Il s’agit du code de la sécurité sociale, notamment les articles L.245-5, D.242-6-5, D.242-6-3, D.242-6-6, D.242-6-7, D.242-6-10, D.242-6-14, D.2426-18, et de l’arrêté du 26 décembre 2005 modifiant l’arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et des maladies professionnelles

modalités fixées par la circulaire du CDVM prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : les commentaires, analyses et statistiques de la Direction Générale d’Attijariwafa bank notamment lors des due diligences effectuées auprès de celle-ci ; les rapports annuels et rapports de gestion d’Attijariwafa bank relatifs aux exercices 2011, 2012 et 2013 ;

des conférences sont publiés ici in extenso. Ils sont suivis du compte rendu sténographique de tous les entretiens, allégés de certaines digressions sans rapport avec le déroulement organique du dialogue. Nous nous sommes efforcés de conserver au texte des entretiens, autant que possible, son caractère oral. La relation des entretiens est précédée de l’allocution prononcée au déjeuner d’ouverture par M. le Président du Département de l’Instruction publique Alfred Borel, et du discours prononcé en

CHINCHARD 63 010 THONIDES 136 042 AUTRES 27 153 TOTAL 850 756 1998 493 603 23 139 65 984 52 308 123 636 34 461 793 131 1999 540 204 31 606 79 392 55 493 125 551 17 880 850 126 2000 597 000 54 368 45 716 64 390 128 908 27 047 917 429 2001 769 349 68 018 103 354 54 923 116 477 20 968 1 133 089 2002 815 602 73 357 70 843 55 261 155 241 22 235 1 192 539 Poisson benthique : Les apports de la pêche côtière et artisanale en poisson blanc sont de 138.438 T pour une valeur de 1.193 MDH, enregistrant une hausse