Commentaire Comparé 8 Novembre 2005 Caution

et à Mademoiselle Manal BAHRAOUI, Responsable communication et PLV. Je remercie également toutes les personnes, qui m’ont aidée à la réalisation de ce travail. Table des matières INTRODUCTION GENERALE 7 CHAPITRE I : LA FRANCHISE AU MAROC 8 I. Qu’est-ce que la franchise ? 9 II. Histoire de la franchise : 9 III. Le secteur de la franchise au Maroc : 11 A. Les dates clés: 11 B. Typologie des franchises implantées au Maroc: 12 1. Les franchises par branches

crédits – Cas BMCE BANK Rapport résumant la méthodologie d’analyse financière d’un établissement de crédit en prenant comme exemple d’application le cas BMCE Bank. Ayant travaillé sur ce projet : BENAINI Oumayma CHAKER Nada HESSANE Hajar Période : Novembre 2010 /Janvier 2011 1 Sommaire : PREMIERE PARTIE : Cadre théorique et méthodologique Chapitre I : Cadre théorique : A. Revue critique de la littérature. B. Problématique. C. Objectif de recherche. D. Pertinence du sujet Chapitre II

Fonctionnaires) pour les fonctionnaires, les SOCAMA, Sociétés de Caution Mutuelle pour les artisans et commerçants, le Crédit Maritime Mutuel pour les métiers de la pêche, les cultures marines et l’économie du littoral. Les métiers de financement, d’investissement et de services aux entreprises et institutionnels sont exercés par Natixis, ex-Natexis Banques Populaires, véhicule coté du Groupe Banque Populaire jusqu’au 16 novembre 2006. En effet, le 17 novembre 2006, était créé Natixis (1), issu du rapprochement

2008………………………………………………………………….. 2.5.2.6 Les dividendes distribués par l’UIB aux sociétés du groupe en 2008 au titre de l’année 2007 2.5.2.7 Les dividendes distribués par l’UIB aux sociétés du groupe en 2009 au titre de l’année 2008 2.5.2.8 Les garanties, sûretés réelles et cautions données ou reçues des sociétés du groupe …………… 2.5.3 Relations commerciales entre l'UIB et les autres sociétés du groupe durant l'exercice 2008............. 2.5.3.1 Chiffre d'affaires réalisé avec les sociétés du groupe……………………..................

Lamy Droit du Financement (2006) Litec Instruments de Paiement et de Crédit (2006) Institutions Comptes Opérations et Services (en 2 volumes) (2005) Précis Dalloz (Le Cannu) Droit commercial instrument de paiement et de crédit (2005) LGDJ Entreprises en Difficulté instrument de paiements (2003 ?) Montchrestien Domat (T. Bonneau) Droit Bancaire (2005) LGDJ Traité de Droit Commercial Tome 2 (2004)     Définition du droit bancaire :   ♣€€ C’est le droit qui régit les activités bancaires, cad

|77 | | |d’Alcatel | | | | | |NGAGARA |URAD   |10 016 |8 224 |6 724 |82 | |GISOZI |URAD |256 |256 |55 |21 | |MURAMVYA |URAD

compter » mais également un terme de chasse. La sureté peut également avoir comme synonyme la précaution (notamment dans une fable de La Fontaine). D’autres sens de ce terme peuvent se trouver, les mots caution et garantie sont visés comme sens donné à sureté. C’est une maladresse car la caution est en réalité une personne et la garantie un cautionnement. Le dictionnaire Le Petit Robert parle d’une personne rendue sure d’une chose. On cite cependant différentes garanties : gage, hypothèque, privilège…

RAROC……………………... RISK IRB…………………… TRG…………………………. UEMOA…………………….. Listes des tableaux et figures Tableau 1 : Bulletin mensuel BCE, Janvier 2005………………………………………….14 Tableau 2 : Notes et taux de défaillance sur 19 ans (Source : Moody’s)…………………. 26 Tableau 3 : Notes et taux de défaillance sur 10 ans (Source : Standard & Poor’s)………. .27 Figure 1 : Les objectifs de BALE II……………………………………………………

savoir si les MARC, et notamment la médiation bancaire y contribuent. Plus 1 Médiation et arbitrage Alternative dispute resolution Alternative à la justice ou justice alternative ? Perspective comparative, sous la direction de L. Cadiet, Litec 2005, p. 7. 2 Pour une étude détaillée de cette notion, cf. Les Modes Alternatifs de Règlement des Conflits un objet nouveau dans le discours des juristes français ? Colloque du CERCRID université Jean Monnet mai 2001, sous la direction de M.-C. Rivier

La nomination des membres Le Conseil constitutionnel français est composé de neuf membres nommés pour neuf ans et renouvelés par tiers tous les trois ans, auxquels il faut ajouter les anciens présidents de la République qui sont membres de droit[8]. Les membres sont désignés respectivement par le président de la République[9], le président du Sénat et le président de l'Assemblée nationale, à raison d'un tiers chacun. Les anciens présidents de la République font, de droit, partie à vie du Conseil