Commentaire Ce 16 Novembre 1956

administratif approfondi Il va falloir choper les bases quelque part. 36 h de cours, organisé par rapport aux td. Approfondissement en TD et des trucs qui ne seront vus qu'en TD !!! Examen de 3 heures, Cas pratiques, 5 questions et un commentaire d'arrêt. Galop d'essai en TD. Bibliographie: -Edouard Lafferrière. Vice président du CE à la fin du XIXème. A théorisé les recours contentieux devant les juridictions administrative. Léon Hocoq, au CE vers 1865, fini président de la section

devraient être supprimées Taxation et régulation commerciale Censure 25. Il faudrait introduire des modifications au Code d’incitation aux investissements afin d’y inclure des mesures pour la promotion du développement des médias audiovisuels 16. L’Agence Tunisienne de l’internet devrait avoir un statut indépendant de toute ingérence gouvernementale 26. Il faudrait réduire les tarifs d’exploitation des licences de télédiffusion pour les radios et les télévisions associatives non commerciales

Pompadour et des galanteries de Boucher. [...] C’est ce Pascal travesti par Voltaire, Condorcet et Chénier, qui, malgré les protestations de Vauvenargues, sera le Pascal de la Révolution et du premier Empire. Chateaubriand n’en lira pas d’autre. Les commentaires des Encyclopédistes sur les Pensées lui paraîtront semblables à une hutte de bédouins au pied des Pyramides. La hutte pensait bien éclipser le monument »286. 281 282 286 « Dans sa « Méditation sur la foi », il crie sa nostalgie du

chasse où il est allé avec son patron et où il a tué un chamois, le repas est copieusement arrosé de whisky et, après, Jim s'approche enfin de Liz, la tient serrée contre lui, lui propose de sortir, la viole et s'endort, la laissant en pleurs. Commentaire Gertrude Stein considéra ce texte comme impubliable à cause de la franche description de cette brutale initiation sexuelle. On y voit les répétitions qu’elle affectionnait, mais on y constate aussi le début du style propre à Hemingway. ----

Seiller) Droit administratif général (Jacques Petit) MGDJ Examen final : Maîtrise des grands arrêts de la jurisprudence administrative. Apprendre chaque semaine les 5 arrêts. Devoir sur table : 2 sujets au choix, soit une dissertation, soit un commentaire de texte ou d'arrêt (peut être un cas pratique) Sujet de la dissertation de l'année dernière : Le droit administratif peut-il rester jurisprudentiel ? 10/09 Le droit administratif est lié à l'apparition en droit français d'une juridiction administrative

CE estime que l'application de ces mesures relève du juge judiciaire mais le conflit portant sur l’organisation du service public présente un caractère administratif. PORTEE = Confirme alors le principe posé par le Bac d'Eloka. (CE) Arrêt USIA – 1956 Le CE considère que les services publics sont présumés avoir un caractère administratif (présomption administrative des services publics) → Le CE va fixer 3 critères qui doivent être réunit pour faire tomber la présomption : le critère de l’objet

Les Éditions de Minuit, 1995. D. Rousset, L’Univers concentrationnaire, Pluriel, 2011 (rééd.). J. Semprun, L’Écriture ou la vie, Gallimard, coll. Folio, 1996. Filmographie René Clément, La Bataille du rail, 1946. Alain Resnais, Nuit et Brouillard, 1956. Gérard Oury, La Grande Vadrouille, 1966. Marcel Ophüls, Le Chagrin et la pitié, 1969. Jean-Pierre Melville, L’Armée des ombres, 1969. Louis Malle, Lacombe Lucien, 1974. Jean-Marie Poiré, Papy fait de la résistance, 1983. Claude Lanzmann, Shoah, 1985

libérales : Rép. gén. not. 1933, art. 23562. – P. Roubier, Droits intellectuels et droits de clientèle : RTD civ. 1939, p. 251 et s. – P. Esmein, chron. préc. : Gaz. Pal. 1952, 1, doctr. 13 s. – Ch. Maquet, Profession libérale et patrimonialité : JCP G 1956, I, 1333. – P. Julien, Les clientèles civiles, Remarques sur l'évolution de leur patrimonialité : RTD civ. 1963, p. 213 s. – S. Ferré-André, De la patrimonialisation à la commercialisation des clientèles civiles et des professions libérales, préc.)

Responsabilité civile, délit et quasi-délit, Lexis Nexis, 5ème édition, sept. 2011. - Ouvrages complémentaires du TD (optionnels) F. Terré (dir.), Pour une réforme du droit de la responsabilité civile, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2011 G. Viney, Traité de droit civil, Introduction à la responsabilité, 3e éd., L.G.D.J., 2008. G. Viney, P. Jourdain, Traité de droit civil, Les conditions de la responsabilité, 3e éd., L.G.D.J., 2006. G. Viney, P. Jourdain

gazettes Les gazettes en français sont toujours très lues en France et en Europe, et connaissent une grande vitalité dans leurs production. Petit à petit, elles évoluent et on voit apparaitre des opinions, des commentaires avec des articles de réflexions sur la politique, ces commentaires sont plus nombreux après 1770 La gazette de Leyde est considérée comme la gazette la mieux informé d’Europe, elle se distingue des autres par de articles de réflexions et aussi des textes engagés face au grand