Code Théodosien

francs étaient soumis à leur droit tandis que les romains c’est a dire les habitants de l’empire avant les invasions germaniques, étaient eux soumis au code théodosien. Il en est de même, dans le royaume wisigothique, où le code d’Euric régissait les rapports entre Wisigoths, tandis que les Bréviaire d’Alaric, qui reprenait une bonne partie du code théologien, ainsi que des fragments des codes grégorien et hermogenien, régissait les rapports entre Romains. Le système de la personnalité des lois

qui permet d'appréhender l'arrivage quotidien et éparse des règles juridiques assez facilement. L'usage de la codification du droit est aussi très mature car forgée d'une histoire longue dont les origines remonteraient au IIIème millénaire avec le code sumérien d'Ur-Nammu. Pour autant la codification ne s'inscrit pas comme « une donnée à valeur universelle des sociétés humaines ». La codification peut-elle s'imposer comme unique source de simplification du droit ? Au cours de sa longue

souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte L’appellation « Code Napoléon » désigne notre Code Civil. Il est rédigé sous l’impulsion de Napoléon et est promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII) . L’expression « Code Napoléon » désigne aujourd’hui ce qui, dans notre Code, n’a pas été modifié depuis l’adoption de ce Code. Le Code Civil est un recueil de lois qui réglementent la vie civile des français, de la naissance

Justinien, vaste recueil de droit romain qui recouvre un triple domaine : législatif (Code et Novelles), doctrinal (Digeste) et pédagogique (Institutes). - Titre donné au Moyen Âge Le nom de Justinien demeure, par excellence, le symbole de la codification. À son avènement, en 527, la législation romaine se trouve consignée dans des recueils de textes officiels, mais anciens et donc incomplets (Code théodosien, de 438), ou dans des compilations privées antérieures à 468. Surtout, l'œuvre doctrinale

adressées aux agents publics qui doivent les faire appliques et sont réuni en code pour faciliter leurs mises en œuvre. Parmi ces codes on au code Théodosien réunis toute la constitution impériale en vigueur et il est promulgué en 438 à la fois par l’empereur d’orient et d’occident. Ce code est un témoignage de l’activité législative impériale et il va avoir une influence durable en occident. C’est sur la base de ce code que continuerons à vivre durant le Moyen Age toutes les populations d’origine

Système des lois : Lois barbares Lois romaines Wisigoths Loi rédigé sous le règne du roi Euric entre 466 et 485. Le code Euric aura une grande influence en Espagne. Elle contient des éléments de droit romain. Une lois promulguée en 506 sous le règne Bréviaire d'Alaric elle contient des extraits du code théodosien de 438 et des extraits des œuvres des grands juristes romains des II°s. Clovis va étendre cette loi à tous les sujets gallo-romain de son royaume, cette loi aura un très grand succès

dans un recueil sous forme de code. Il a un double objectif : - Rassembler les règles normatifs et garantir la forme et l’authenticité de ces règles donc code a caractère normatif et cela transparait dans sa présentation et son style de rédaction qui est bref et impératif. - Le terme de code ne doit être confondu avec celui de compilation La compilation est un vaste ensemble de textes d’origine et de dates divers alors que le code n’est qu’un recueil de loi. Le code n’est pas une collection. Une

recueils, code grégorien, fondé par Grégoras, dont on ne sait rien. La deuxième collection est composée entre 295 et 314, composé par Hermogéniens, rassemblent les rescrits les plus importants pour faire connaitre au juriste les rescrits les plus importants. Leurs auteurs ont eu accès au archive impérial et se sont attaché à citer le texte même des rescrits plutôt que de se contenter d’en donner une analyse. Seul problème : d’initiative privé, dépourvu de valeur officielle B/ Le code théodosien Au

l’empereur devient le DOMINUS et devient le mettre absolu et sa nature change il devient sacré. Il exerce un pouvoir beaucoup plus centralisé et c’est sous cet empereur que les premiers codes apparaissent (code grégorien, code hermogénien). La première compilation officiel est le code théodosien de 438, y est réuni les compilations impériales depuis justinien. C’est par le suite, que justinien, va centraliser la production du droit, il ordonne pour cela la réalisation de compilation → CORPUS JURIS

Commentaire : La loi salique des Francs "Il est assez singulier que notre plus ancien Code national n'ait été connu pendant très longtemps, que par une disposition qui ne s'y trouvait pas." C'est ainsi que Carrion-Nisas a présenté la loi salique, faisant notamment allusion au fait qu'elle ait servie à justifier l'exclusion des filles de la succession au trône de France. Étudions de plus près ce texte. Ce texte, de nature juridique, extrait de la loi salique, rédigé au VIe siècle à la demande