Code Théodosien

élimine Valentinien II en 392 et place Eugène (barbare). Sera écrasé. => Valentiniens puis Théodosiens (une même dynastie) renforcent unité °/ réformes. Interdit des cultes païens : christianisme nicéen = seule religion de l’Empire. Une déprise progressive des Empereurs sur leur Empire 395 : mort de ThéodoseArcadius (Orient), Honorius (Occident). Scission mais renforcement du pt de vue jur. °/ Code Théodosien, promulgué entre 437 et 438 en Or. et Occ. Mais bureaucratie se paralyse < pression des

mettre en place une politique centrée sur la botte italienne. Au début du VIIe, l’Empereur Héraclius fait du grec la langue officielle de l’Empire byzantin. Il abandonne également le titre latin d’Imperator pour prendre celui de Basileus. Les Théodosiens (385-457) A. Arcadius (395 à 408) L’Empereur Théodose divise en 395 l’Empire entre ses 2 fils Honorius et Arcadius. Honorius reçu l’Occident et Arcadius l’Orient. Arcadius resta dans les mémoires comme étant un souverain indolent, dominé

Théodose II et Valentinien III : auteurs qui sont à l’origine du Code Théodosien Théodose II (401-450) : accède au trône en 408, empereur faible sous l’influence des femmes (sa sœur Pulcheria et sa favorite Eudokia). Il va laisser un certain nombre d’œuvres dont le Code Théodosien qui devait regrouper l’ensemble des constitutions depuis Constantin (au pouvoir en 311). Elle fait suite aux Codes Grégorien et Hermogénien. Le Code est achevé en 437, il est publié le 15 février 438. Il va s’appliquer

particulière. 2. Le Code théodosien a) Des constitutions au Code officiel A la fin du IIIème siècle, l’abondance de constitutions et la difficulté de les utiliser font réagir les praticiens et professeurs de droit qui élaboreront les premiers recueils. Ces recueils seront utilisés par les créateurs ainsi que leurs étudiants. Le Code Grégorien voit le jour en 291, c’est un recueil de rescrits de droit privé datant de 150 suivi par le Code Hermogénien en 295

OF CODES LIST OF CODES LIST OF CODES LIST OF CODES LIST OF CODES LIST OF CODES LIST OF CODES LIST OF TEMPORARY REVISIONS CROSS REFERENCE TABLE LIST OF EFFECTIVE PAGES LIST OF MOD/MP/SB REV032 CODE:0018 REV032 M:21678 0132 0288 REV032 M:21678=(20117+21678) REV032 M:21285+21678/CFM 0132-0288 REV036 CODE 0197 REV032 M:21285+21678+25404/IAE 0771-0855 0.06 PAGE : LEP001 01 JUL 2006 FHY 318/319/320/321 QUICK REFERENCE HANDBOOK REV040 LIST OF EFFECTIVE PAGES (LEP) M ---PAGE--- SEQ- --REV--

l’empereur Théodose 2 pour faire un code du droit romain, le code théodosien, c’est la première grande présentation du droit. Fin du 5em siècle, des barbares vont reprendre le code théodosien pour remettre en place la vie civile. 1-Le code Théodosien La commission va être pendant plusieurs années longues, et sans donner de résultats, l’empereur va alors donner à la commission un autre poste , au sein de la constitution imprérial. En 438 le code Théodosien va parraître. La commission avait eut

premier recueil est le code, terminé en 529, qui rassemble les constitutions impériales dont les plus anciennes remontent à Hadrien (début IIe) et les plus récentes sont celles de Justinien. Ce code va prendre la suite du Code Théodosien qui était vieux de plus d’un siècle, mais rapidement la publication de nouvelles constitutions de la part de l’Empereur va rendre nécessaire une seconde édition. Cela fait qu’un second code va être publié en 534. Sur le plan formel, ce code est divisé en 12 livres

certain clivage existe au niveau du droit et que malgré une évolution certaine il y a toujours besoin du droit antérieur. La restauration possible de ce droit passé par les codes La première codification en un ensemble formelle est le code théodosien s’appliquant aux deux parties de l’empire ce qui crée une réunification par le droit. Cette compilation est ordonnée en 435 par l’empereur Théodose II, qui règne sur l’Orient de 408 à 450. Promulgué trois ans plus tard, C’est la première collection

reste encore fort locale, malgré tous les efforts faits pour la centraliser. Le code d’Hammourabi La législation babylonienne La plus importante découverte relative à la législation babylonienne est celle du code d'Hammourabi, mais ce n'est pas la plus ancienne législation mésopotamienne connue car celui-ci proclame le plus souvent ce qui depuis longtemps est obligatoire. |[pic] |Le code d'Hammourabi

Les rédacteurs du code civil ont souvent accuse d’avoir privilégie le droit de propriété, le consacrant comme le plus absolu des droit. Définition: abusus, abuser caractérise le droit d’abuser d’une chose donc d’en disposer, coopé par exemple la vendre. Fructus: fructifier, caractérise le droit de faire fructifier une chose, donc d’en percevoir les fruits. Il peut s’agir par exemple des loyer, d’un bien mis en location. Usus: user, caractérise le droit