Charte Du Consulat D Arles

seigneurs ds le cadre restreint de la seigneurie et il faut y ajouter le mvt d’émancipation des villes commençant au XIème s : les villes revendiquent leur autonomie c/ les seigneurs et circonstances vont obliger aux seigneurs d’accorder aux villes chartes ou franchises. Les villes vont mettre sur pied leurs propres instit° judiciaire pour échapper à l’arbitraire de la justice royale. Les institut° ecclésiastiques vont perfectionner et dvp leurs juridict° qui vont devenir très performantes et qui

favoriser la constitution de cette catégorie de bourgeois qui vont obtenir des privilèges. a) Les villes et le seigneur : octroi de charte Les communes : associations fondées sur un serment. Les membres de la commune sont appelés des jurés. Problème de rapport avec le seigneur. Véritable révolte contre lui. A Laon, le seigneur a été assassiné en 1112 (évêque Gaudry). A Arles, révolte contre l’archevêque en 1156. Les habitants ont parfois pu jouer de l’opposition entre les seigneurs. Certaines villes

obtenir des privilèges. 2) Les villes et le seigneur : octroi de charte : → Les communes : ce sont associations fondées sur un serment de défense mutuelle, notamment vis à vis de leur seigneur. Les membres de la commune sont appelés des jurés. Problème de rapport avec le seigneur. En effet, ce phénomène communal a entrainé des révoltes contre le seigneur. A Laon, le seigneur a été assassiné en 1112 (évêque Gaudry). A Arles, révoltes contre l’archevêque en 1156. Les habitants ont parfois pu

république romaine : vers l’inéluctable déclin (509 - 27avant JC) : Une fois que le roi étrusque a été éliminé, le pouvoir revient aux mains des aristocrates que l’on appelle nobélitas ou patréciens. C’est l’époque qu’on appelle le Consulat à deux têtes, consulat bicéphale. Consuls principaux magistrats= romains et ils sont 2. Ces consuls héritent du pouvoir des anciens rois étrusques, ces consuls reçoivent l’imperium, et comme les anciens rois ils ont le droit d’auspices qui reste important

convention girondine p:54 8) La Terreur 9) Le paroxysme de la Révolution 10) La réaction thermidorienne p:59 11) Le Directoire 12) Lecture p:42 p:42 p:43 p:44 p:45 p:46 p:50 p:52 p:55 p:58 p:60 p:62 Chapitre sixième L'aventure napoléonienne 1) Le consulat (1799-1804) - la réorganisation de la France 2) L'Empire - le redressement de l'économie - Bonaparte consul à vie. 3) La France sous Napoléon (1804-1811) 4) Le seuil du XIXe siècle: l'Europe sous Napoléon - Les compagnes victorieuse d'Austerlitz

Gaule est alors divisée en 17 provinces, divisées en 2 groupes (2 diocèse). - Le Nord de la Gaule est le diocèse des 10 provinces, dont la capitale est Trêves. - Le deuxième diocèse est celui de Viennoise, composé de 7 provinces, avec pour capitale Arles. Il comprend les anciens territoires de la Narbonnaise et de l’Aquitaine. Ces diocèses sont gouvernés par un vicaire. Il y a donc deux vicaires, un par diocèse. Ce sont des lieutenants, représentant un magistrat supérieur appelé le préfet du Prétoire

classification et par ordre croissant, en bas de l'échelle, on a les tribuns (tribunal), au dessus, on a les questures, ensuite, les édiles, puis les préteurs (préture), et enfin la magistrature suprême : le consulat. Les magistrats supérieurs sont d'abord les consuls et les préteurs : Le consulat est la charge la plus prestigieuse. Les consuls sont chargés du gouvernement de la ville, ils sont élus pour 1 an par les comices et ils sont au nombre de 2. Ils bénéficient de pouvoirs importants : "l'imperium"

(= non libres) se voient ainsi reconnaitre la liberté personnelle, la franchise. Ces droits nouveaux que reconnaissent les seigneurs à certains de leurs hommes st généralement appelés des franchises. Ils st en principe consignés ds un écrit, la charte de franchises. Ces franchises règlent les rapports verticaux (entre seigneur et sujets) et pas horizontaux (entre habitants seigneuries) = rapport de droit privé. Droit privé = anciens systèmes désormais inopérants, de nouvelles règles st crées

seigneurs dans le cadre de la seigneurie qui rendent la justice. A cela s’ajoute le mouvement d’émancipation des villes qui commence au début du 11ème siècle. Au 11ème siècle, les villes sont riches, exigent que leurs seigneurs leur délivre des chartes de franchise dont un des aspects sera leurs indépendances judiciaires. Elles créaient leur propre juridiction pour échapper à l’arbitraire des seigneurs. Dernière caractéristique : la progression des juridictions ecclésiastiques. Elles se perfectionnent

on trouve le diocèse des 10 provinces dont la capitale est Trêves. Ce diocèse regroupe l’ancienne Belgique, l’ancienne Lyonnaise et les deux Germanie. Au Sud se trouve le second diocèse, il est appelé le diocèse de viennoise dont la capitale est Arles. On y trouve l’ancienne Narbonnaise et l’ancienne Aquitaine. À la tête de ces diocèses, on trouve des magistrats que l’on appelle des vicaires. Ces vicaires sont les lieutenants d’un magistrat placé au-dessus d’eux : le préfet du prétoire des