Charte De 1814 1830

première empire (1799-1814) Napoléon, débord consule puis empereur, restauration de la monarchie, 2 phases la restauration Louis XVIII et Charles X (1814-1830) et deuxième phase, monarchie de juillet (1830-1848) Louis Philipe, seconde république (1848-1852) coupe d’état de Napoléon, seconde empire (1852-1870). Les extrémistes très forts par une majorité de modéré, trois grands types, les Bonapartistes, Monarchie et république présidentielle. le consulat et le premier empire (1799-1814) Inaugure le Bonapartisme

proclamation de Napoléon Bonaparte Empereur des français jusqu’à sa première abdication le 14 avril 1814, puis de son retour à Paris le 20 mars 1815 jusqu’à la séparation de la commission Napoléon II le 7 juillet 1815. Il fait la suite au consulat sous la première Restauration avant le rétablissement de son autorité lors des Cent-jours, et est suivi par la seconde Restauration. 2-Le Premier Empire (1804-1814) : Le premier Empire se distingue des autres régimes politiques de l’histoire de la France

procédure que toutes les autres lois législatives. Il n’y a donc pas de hiérarchie procédurale entre les normes constitutionnelles et les normes législative. La France a connu deux constitutions écrites, souple. Il s’agit de la charte octroyée de 1814 et la charte négociée de 1830. Cette constitution est compatible avec l’idée d’état de droit cependant elle peut être dangereux pour les citoyens car les notions de liberté peuvent être facilement modifiable. La constitution est dite rigide lorsqu’elle

« - La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement ». Plus tard, la presse sera contrôler par le gouvernement  Le 4 juin 1814, Louis XVIII octroie une charte dans laquelle il concède la liberté de presse. Le 31 mars 1820, après la mort du duc de Berry, en France, la censure de la presse a été adopté grâce à la loi de 1822, dans laquelle , un journal peut être punis, le délit d’opinion

on distingue deux périodes (avec des dynasties parentes, mais différentes), Restauration et Monarchie de Juillet, séparées par la révolution de 1830. I) LA RESTAURATION (1815-1830) De 1815 à 1830, on distingue quatre temps : 1815-1816, "Chambre introuvable" ; 1816-1820, tentative libérale avec Decazes ; 1820-1827, retour des "ultras" avec Villèle; 1828-1830, crise qui emporte le régime. A) Le roi et les ultras En 1815, les "ultras", plus royalistes que le roi, dominent la Chambre. Grands noms, cadets

parle de Constitution rigide. En revanche, lorsqu'aucune procédure particuliere est prévue, on parle de Constitution souple. Dans l'histoire, plusieurs exemples illustrent celà : En France, les Chartes de 1814 et de 1830 ne prévoyaient aucune procédure particuliere pour réviser la charte. Ces deux chartes pouvaient etre modifiées de la meme maniere qu'une loi ordinaire càd avec l'accord des 2 chambres et du Roi sur les nouveaux textes. Exemple: Italie, 1948 Constitution souple . C'est cette souplesse

elle a absolument besoin de représentant. L'ensemble des député c'est l'assemblé qui représante la nation. D) La conciliation pratique des théorie de la souveraineter. Charte octoyer par louis XVIII, avec cette charte nous allons mettre en oeuvre la souveraineter du roi, de la mèmè manière les constitutions de 1789-1814 vont évoluer vers une souveraineter impérial. Les constitution ne sont jamais un choix claire et definitif entre souveraineter national et populaire, la constitution de 1791

d'effacement des assemblées. La représentation muselée (1799-1830) La Constitution de l'an VIII (1799) qui régira la France sous le Consulat et le Premier Empire partage le pouvoir législatif entre quatre assemblées (Conseil d'État, Tribunat, Corps législatif et Sénat) dont aucune n'est élue au suffrage direct. Cet éclatement favorise la toute puissance de l'exécutif dont Napoléon sera l'unique détenteur. La charte octroyée par Louis XVIII en 1814 marque le rétablissement de la souveraineté royale, faiblement

proclamation de Napoléon Bonaparte Empereur des français jusqu’à sa première abdication le 14 avril 1814, puis de son retour à Paris le 20 mars 1815 jusqu’à la séparation de la commission Napoléon II le 7 juillet 1815. Il fait la suite au consulat sous la première Restauration avant le rétablissement de son autorité lors des Cent-jours, et est suivi par la seconde Restauration. 2-Le Premier Empire (1804-1814) : Le premier Empire se distingue des autres régimes politiques de l’histoire de la France

industrialisation ? Débats sur le rythme des transitions. Rupture ou continuité ? De la révolte à la réforme : le siècle des révolutions 1er et 2ème XIXème siècle : 1er : vague de révolutions : 1820’s : étudiants allemands, espagnols, italiens. 1830’s : prise d’ampleur. Révolution en France, belges, Pologne. Demande des Nations pour un Etat, demande de libertés. 1848 : l’Europe s’enflamme, demande libertés, droits sociaux. Libéralisation des systèmes. 2ème : réformes, entrée dans la logique révolutionnaire