Droit constitutionnel.
3) Les forme de l'état.
L'organisation territoriales du pouvoir ?
Comment allons nous distribué le pouvoir au niveau local ?
Nous allons envisager la séparation vertical du pouvoir, historiquement il y a exister différents forme de l'état, aujourd'hui il n'en reste plis que 2 forme : l'état fédérale et l'état luminaires.
A) Définition
L'étatL'état lunitair est défini comme celui sur le territoire la population est soumise qu'à une seule organisation politiquement juridiques, en faite cette état ne connais qu'un seul sens de ......... . Seul le niveau centrale dispose de la faculté de faire la lois.
La loi est un instrument privilégié de la souveraineté. Cette unicité de l'appareil d'état s'explique par le caractère indivisible , ainsi que l'onl'on retrouve affirme des l'article 1de la constitution 1958. La France est une république indivisibles, laïque, démocratique et sociale. Le conseil constitutionnel c'est appuyer sur cette article pour censure une loi qui reconnaissait un peuple corse composantes du peuple français , c'est parce que la république étant indivisible sa constitution ne reconnaît que le peuple français. C'est la décision du conseil constitutionnel du 9 mai 1975. Sa signifie aussi que les institutions sont unique , il n'y a qu'un seul parlement charger de voter la lois. La plus importante des ces réception ce retrouve en New-Calédonie puisque le progrès votait les lois du pays. La constitution reconnaît également les D.O.M puisqu'il peuvent adapté la réglementation nationale au spécificité local.
B) Les différentes modalités d'organisation de l'état lunitair.
En FranceFrance on distingue deux type d'organisations: la centralisation et la décentralisation.
1) Dans le cadre de la centralisation tt les décisions relève de l'état.
a) Le concentration.
Ici tt les compétencesles compétences administrative , tt les décisions sont prises par les organes de l'étatl'état central,