Cas Pratique Sur La Reconnaissance D Un Enfant Legitime Par Un Amant

l’art 311-23 > du code , « lorsque la filiation n’est établit que d’un parent > à la date de déclaration de naissance l’enfant prend le nom > de se parent » si par la suite l’enfant voit sa filiation établie > à l’égard de l’autre parent .(enfant reconnu par son père âpres > la naissance) alors l’enfant gardera son nom initial .Mais > les parents pourrons conjointement faire une déclaration > en sens contraire pr attribuer ou les deux nom acculés , ou le > nom de l’autre .« si l’enfant

-Selon les sciences économiques, il s'agit d'un société de consommation. -Selon les sciences politiques, c'est un rôle fondé sur la solidarité de ses membres. (Dans certains pays, la famille touche les cousins, il existe une grande solidarité, c'est le cas en Afrique. Exemple: Pas de régime d'assurance sociale pour le décès en Afrique, or, il existe une solidarité familiale qui joue un rôle de sécurité sociale.) -Selon les sciences de l'éducation: Bourdieu et son capital culturel. La famille joue un rôle

une partie des solutions aux problèmes d’une pratique principalement régie par le droit coutumier qui dépend des régions, droit extrêmement divers. Avec une extrême volonté en 1804 le code civil est publié. Introduction La famille et selon le préambule de la convention internationale des droits de l’enfant « L’unité fondamentale de la société et le milieu naturel pour la croissance et le bien-être de tous les membres et en particulier des enfants ». Le terme famille apparait aujourd’hui à plusieurs

une partie des solutions aux problèmes d’une pratique principalement régie par le droit coutumier qui dépend des régions, droit extrêmement divers. Avec une extrême volonté en 1804 le code civil est publié. Introduction La famille et selon le préambule de la convention internationale des droits de l’enfant « L’unité fondamentale de la société et le milieu naturel pour la croissance et le bien-être de tous les membres et en particulier des enfants ». Le terme famille apparait aujourd’hui à plusieurs

soutient que si la victime se prêtait à certaines opérations le préjudice serait amoindri et les dommages et intérêts réduits. Le responsable ne peut pas obliger la victime à subir un traitement. En matière chirurgicale: le chirurgien ne peut pratiquer une intervention chirurgicale qu'avec une autorisation expresse de son patient, sinon il y a atteinte à l'intégrité corporelle. 2) La sanction des atteintes Deux catégories de sanction : - sanction pénale - sanction civile = dommages et

les cultures. Aujourd'hui, on parle de famille monoparentale, la famille avec un seul parent. Autrefois, ce mot n'existait pas et si on remonte dans le temps, (c'est le cas en Polynésie), c'est une apparition de nos sociétés occidentales qui est assez récente. On parle de famille homo parentale, deux femmes peuvent élever un enfant juridiquement, on verra ce que dit le droit. Quand on parle de la famille avec les tantes, c'est la notion de parenté, famille plus élargie, c'est à dire tous les parents

économiques, sociales…) : Par exemple, faut-il ou non autoriser tel ou tel trafic, comme le divorce sans passer par un juge ? C’est un droit qui intéresse la société : il a des enjeux politiques, moraux, éthique… Ex : la polygamie, la reconnaissance des couples homosexuels. Il existe des rapports entre le droit et la morale, comme le devoir de fidélité, ou des rapports entre le droit et l’évolution des mœurs. Ce n’est pas un droit figé, il a beaucoup évolué depuis 1960 sous l’influence

questions considérables. (1) les liens de sang. C’est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs. C’est ainsi que les liens du sang était qualifiée de légitime ou naturelle selon que les auteurs de l’enfant était ou non mariés à l’époque de la conception. Désormais le lien de parenté peut être crée soit de façon naturel soit de façon artificielle. Pour la Façon artificielle : soit par la procréation médicament

se penchent sur le caractère monogame et durable, distorsions de certains caractères. Upien « il peut y avoir mariage , divorce, et remariage » , « mariage tt le tps, fugue et retour » qu’il laisse subsister le lien matrimonial. Le mariage persiste, cas du renvoi du mari par l’adultère « répudum » société romaine où la femme ne peut pas répudier le mari. L’adultère de la femme mariée devient un crime. On peut observer que le mariage est une communauté de 2 époux, dans une association corps et ames

en oeuvre des droits familiaux de l'enfant était toujours réalisé. Le droit traditionnel négro-africain assurait l'intépration de tous les enfants ~. un PTOupe parental (2) ; c'est le signe d'un groand ht.tJmnisrre auand on saU, aue le propre des systèmes juridiques anciens est de r€al; ser Ul1f' ol"Otection relative des droits et mêrœ de la vie de 1 'enfant (~). (1) Cf. li KEBA MBAYE et autres, "Le droit de la famille en Afrique noire et à MADI\GASCAR" études préparées à la requête de 1 'lThlF