Cas Pratique Penal Tentative Meurtre

DROIT PÉNAL [pic] 1er Semestre Septembre/Décembre 2005 Cours de Monsieur Robert Poughon Professeur | | |Introduction | 1 Fondements du droit pénal Le droit pénal est fondé sur les valeurs humanistes, entre sauvegarde

Définition et fondement du droit pénal Il a pour objet au moyen d’une peine, les actions et les omissions qui peuvent cause un trouve à l’ordre publique ; Selon une définition très classique, il recherche le maintien de l’ordre extérieur et l’organisation pacifique du rapport entre les hommes. C’est la société que le droit pénal cherche à protéger des comportements antisociaux ou inadmissible dans une société donnée. Ainsi le droit pénal sanctionne le meurtre, le vol, le viol… autant de comportement

DROIT PENAL GENERAL université Toulouse 1 Capitol Bibliographie : • Stefani Levasseur et bouloc, droit pénal général précis Dalloz (très précis) • Conte, droit pénal général, Masson (ouvrage qui a bcq de réflexions avec bcq d’idées dessus) • Robert, droit pénal général, PUF • Pradel, droit pénal général et procédure, pénale, LGDJ. • Paulin, droit pénal général, Litec. Edition 2007 (avantage : c’est le cours du prof, inconvénients : pas plus de choses)

27.10.2010. Introduction générale Le droit pénal plait aux étudiants car on parle de crimes, de délits, de choses familières. Il est à la mode car la législateur se penche sur les questions de pédophilie et vote un texte. Il est devenu une soupe ds laquelle on met tt et n’importe quoi. On voudrait rendre la loi pénale rétroactive. Il intéresse de moins en moins ses théoriciens car aujourd’hui il est règlementaire. Il est important pour exercer la profession de policier, de magistrat, d’avocat

DROIT PENAL 25.01.2010 Manuels : Renoult : droit pénal général EDITIONS paradygme. Acheter : Code pénal. Le droit pénal est aussi le droit criminel. c’est la branche du droit qui a pour objet la répression des comportements les plus graves. LE droit pénal a pour but de punir la violation d’interdits qui ont été posés par la société. Dès lors qui dit droit pénal dit commission d’une infraction = comportements que la société a entendu réprimer parce qu’ils étaient considérés comme

(Cinquième partie) Infraction - Cf : Classification des délits*, Contravention*, Crime*, Crime atroce*, Crime parfait*, Délit*, Délit civil*, Délit pénal*, Délits pénaux*, Éléments constitutifs de l’infraction*, Faits*, Forfait*, Incrimination*, Infractions (diverses variétés d’)*, Méfait*, Péché*, Qualification*. [pic] Voir : Doucet, " La loi pénale ", I-9. [pic] Voir notre article : Les familles d'infractions. - Notion. Le mot « infraction » est souvent employé de manière imprécise. Aussi

Droit pénal spécial Le droit pénal spécial est une discipline qui décrit les éléments constitutifs des incriminations contenues dans le code pénal et, parallèlement étudie les sanctions qu’elles encourent. C’est une matière compartimentée, analytique. C’est différent de l’étude abstraite des infractions du droit pénal général. Son but est de déterminer, permettre de dégager, les éléments de l’infraction. Mais aussi, permettre de savoir qu’elles sont les valeurs que le législateur protège

DROIT CIVIL – UCAO UUA Copyright by licence2online.wifeo.com – Mars 2012 VIRTUALISE PAR Abu Kader SANOGO Team Licence 2 CHERS CONDISCIPLES ATTENTION! CE COURS DE DROIT PENAL GENERAL EST CELUI DU PROFESSEUR GALE JEAN PIERRE. POUR LES ETUDIANTS QUI VOUDRAIENT BIEN COMPLETER OU VOIR AUTREMENT LE COURS SUR LE DROIT PENAL GENERAL, VOUS ETES LIBRES DE FAIRE VOS RECHERCHES SUR LA PAGE WEB DE L’AMPHI. CEPENDANT CE COURS EST COMPLET ET IL EST IMPERATIF D’AVOIR SUIVI CE COURS MAGISTRAL EN AMPHI POUR

2) L’obligation imposée au juge : l’interprétation stricte de la loi pénale. Les auteurs du 18ème Siècle se méfiaient du juge pénal d’où cette volonté de faire en sorte que la loi encadre strictement son rôle. C’est cette raison qui conduit le législateur révolutionnaire de 1791 à adopté le principe des peines fixes (une infraction vaut telle peine le juge n’a pas de liberté). Pour illustrer cette méfiance, pour Montesquieu les juges ne devraient être « que les bouches qu’ils prononcent les paroles

Dans les années 70/80, le développement des savoirs et notamment sur l’enfant ont contribués à développer ces intérêts. Le droit pénal a pris en compte ces évolutions et a puni plus sévèrement les atteintes aux enfants. Titre 1 : Les atteintes à la personne de l’enfant Les incriminations générales Section 1 : Les atteintes au corps de l’enfant La loi pénale protège le corps de l’enfant en prohibant tout comportement susceptible de porter atteinte à son intégrité corporelle ou psychique