Cas Pratique Nom

........16 Chapitre 3 Requêtes de sélection sans opération- Pratique................................................................17 3.1 1er Cas.....................................................................................................................................17 3.2 2eme Cas..................................................................................................................................18 3.3 3eme Cas.............................................................

génétiques, de son appartenance ou de sa non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation ou une race, de ses opinions politiques, de ses activités syndicales ou mutualistes, de ses convictions religieuses, de son apparence physique, de son nom de famille ou en raison de son état de santé ou de son handicap. Selon la loi du 27 mai 2008, on peut trouver deux sortes de discrimination : - la discrimination directe : Il y a discrimination directe lorsqu’une personne est traitée moins favorablement

Compta-Marocaine Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique Comptabilité des sociétés SOMMAIRE Page CHAPITRE PRELIMINAIRE 1ER CHAPITRE : LA CONSTITUTION DES SOCIETES I- Aspect juridique II- Aspect comptable III- Aspect fiscal 2EME CHAPITRE: LA REPARTITION DES BENEFICES I- Définition des concepts II- Aspect technique 3EME CHAPITRE: LA MODIFICATION DU CAPITAL DES SOCIETES I- L'augmentation du capital 1. Sociétés de personnes 2. Sociétés de capitaux II- La réduction et l'amortissement

Dossier méthodologie : qualification juridique, syllogisme juridique et cas pratique Séquence pédagogique : I- La qualification juridique des faits La qualification juridique consiste à donner aux faits concernés la traduction juridique qui leur convient et qui doit permettre l’application de la règle de droit. Exemple : Donnée de fait : Amandine a été embauchée comme assistante dans la SARL Dupont Qualification juridique Amandine est salariée de la SARL Dupont, son employeur. Les deux

EFFECTUER PAR LE MEDECIN DE FAMILLE : Lors de l’accès d’un bénéficiaire aux soins auprès de son médecin de famille, ce dernier doit vérifier : • L’option et la date de validité de la carte de soins. • L’identité du bénéficiaire • La conformité du nom du médecin de famille et du code conventionnel sur la carte de soins avec les siens. 2/ LES PRESCRIPTIONS MEDICALES Les prescriptions médicales sont faites sur l’ordonnance propre du médecin (comportant son code conventionnel). 3 / ORIENTATION

Commentaire d’arrêt n°3 : Dans un arrêt de la première chambre civile datant du 6 mars 2007 la Cour de Cassation a eu lieu l’occasion de se prononcer sur une affaire concernant le nom de la femme mariée. En l’espèce il s’agit d’un couple dont l’un des conjoints a fait l’objet d’une vérification de sa situation discale personnelle ayant eu pour conséquence une saisie conservatoire des fonds détenus par une banque pour le compte du couple. Le couple a dénoncé cet acte puis assigné le receveur

PRATIQUE SOIGNANTE & PRATIQUES RELIGIEUSES Aumôneries des Hôpitaux Universitaires de Genève 9me édition revue et corrigée – juin 2010 1 / 22 Octobre 2010 SOMMAIRE Religion, spiritualité et question de santé I. Eglises chrétiennes Eglise Adventiste Eglise Anglicane Eglise Apostolique Arménienne Eglise Catholique chrétienne Eglise Catholique romaine Eglise Orthodoxe Eglise Protestante II. Grandes religions Baha'i Bouddhisme Hindouisme Islam Judaïsme III. Autres communautés religieuses Animisme

LA REDACTION D’UN MEMOIRE Mai 2004 -Guide pratique pour l’étudiant- 1 LA REDACTION D’UN MEMOIRE -Guide pratique pour l’étudiantECe petit guide pratique n’a pas la prétention de présenter la recette parfaite assurant la réussite du travail de mémoire, mais a pour objectif de rassembler une succession de conseils qui devrait vous faciliter la rédaction et vous éviter certaines erreurs trop souvent commises. Ce guide a été inspiré par les documents suivants : 1. Le petit guide à l’usage du

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LA REDACTION D’UN MEMOIRE Mai 2004 -Guide pratique pour l’étudiant- Ce petit guide pratique n’a pas la prétention de présenter la recette parfaite assurant la réussite du travail de mémoire, mais a pour objectif de rassembler une succession de conseils qui devrait vous faciliter la rédaction et vous éviter certaines erreurs trop souvent commises. Ce guide a été inspiré par les documents suivants : 1. Le petit guide à l’usage du rédacteur d’un mémoire ou d’un rapport de stage (1999),Université