Cas Pratique Nom Licence Premiere Annee Droit

Livret de l’étudiant du master spécialité droit privé 2012/2013 page 1 2.05.2011 L’organisation des enseignements du master 1 droit privé fondamental. page 3 Le master recherche droit privé fondamental ............................................... page 4 Le master professionnel banque – assurance – immobilier.......................... page 7 Le master professionnel droit des activités maritimes et portuaires ........... page 9 Le règlement du contrôle des connaissances et des aptitudes

sont artistes principaux (ou solistes) ou artistes d’accompagnement. La tendance actuelle des maisons de disques est de faire de plus en plus peser les risques d’investissement liés à l’enregistrement sur les artistes eux-mêmes, via la pratique des contrats de licence. Ces derniers sont une forme d’auto-production, où les revenus de l’interprète commencent donc par être négatifs. Ces contrats sont particulièrement répandus dans la production indépendante, et pour les genres dits « exigeants ». Les

icence P rofessionnelle C OMMERCE I NTERNATIONAL T RILINGUE Agroalimentaire/Agrofournitures UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines Licence Professionnelle Commerce Avenue Olivier Messiaen 72085 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 83 31 85 Fax : 02 43 83 38 17 Courriel : secLangues-let@univ-lemans.fr http://www.univ-lemans.fr Année universitaire 2010-2011 ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010 LA GERMINIERE Lycée agricole CFA CFPPA SOMMAIRE Bienvenue à l’Université du Maine La LP CIT en 6 questions

d’assurances et garanties de l’UNCFs Statuts de l’UNCFs Conditions Générales d’Utilisation du site Futsal France 1. MODE D’EMPLOI DU DOSSIER D’AFFILIATION-ADHESION Vous avez manifesté l’intérêt de vous affilier à l'UNION NATIONALE DES CLUBS DE FUTSAL pour pratiquer le sport futsal et nous vous remercions d’avoir fait ce choix. Vous trouverez dans ce dossier toutes les informations nécessaires pour participer aux épreuves de futsal organisées par les Comités et les Ligues associés de l’UNCFs et préparer dans

Livret de l’étudiant Année universitaire 2011/2012 ***** CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010

Domaine Sciences Humaines et Sociales [pic] UFR Littérature, Langage et Philosophie http://www.u-paris10.fr/llphi Bâtiment L Livret pédagogique Licence mention Sciences du Langage Année 2010-2011 Brochure gratuite Présentation de l’UFR Littératures, Langages et Philosophie Directeur : Monsieur Jean-François Balaudé Directeur-adjoint : Monsieur Christophe Martin

CATHOLIQUE – 06 BP 10212 Ouagadougou 06 –- +226 50 40 77 88 / 99 usta@fasonet.bf ANNEE UNIVERSITAIRE 2013 - 2014 I) INSCRIPTION ADMINISTRATIVE (Cochez la case correspondant à votre situation) Première inscription Réinscription (Les inscriptions dans les classes intermédiaires sont ouvertes aux étudiants des autres établissements uniquement en FSJP, FASEG, FAST) 1.1 IDENTIFICATION DE L’ETUDIANT Nom : ……………………………………..Prénom(s) : ………………….…..…………..………….……………….………… (En majuscule)

Fiscalité et conventions internationales ---5éme année G.I….Janv 2013 Concentration ESIG de : -RABAT -Casa Année Trimestre 2012/2013 5 2 5éme année Gestion Internationale Professeur : M. SOUAIDI TITRE DU COURS : Crédit alloué FISCALITE ET CONVENTIONS 1 crédit INTERNATIONALES = 15H Télephone : 06 60 35 27 11 www.souaidimohamed@yahoo.fr E/mail : www.livresouaidi.com Site Web 1- Objectifs Gère des projets à l’international et connaitre les fondements de la fiscalité internationale

DE MONTPELLIER I FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES Droit Civil 1ère année de droit (Licence 1, Semestre 1, Groupe A) – Méthodologie et documents de travaux dirigés – – I – Daniel Mainguy, Professeur à la faculté de droit de Montpellier Isabelle Alvarez Anne Gibelin Jalila Bachri Alexandre Marce – 2012-2013 – Droit Civil, Licence 1ère année – Pr. D. Mainguy – Méthodologie et documents de travaux dirigés I – 2012-2013 2 – Droit Civil – Licence 1 – Méthodologie et documents

.........17 BOURSES, AIDES ET ALLOCATIONS ............................................18 CALENDRIER 2010-2011 ................................................................19 02 GUIDE PRATIQUE DE L’ETUDIANT 2010-2011 MOT DU RECTEUR Chères étudiantes, chers étudiants, En mon nom propre et au nom de tous les enseignants et personnel administratif de l’Université de Ziguinchor, je vous souhaite la bienvenue dans votre établissement. Aux nouveaux bacheliers, j’adresse toutes mes sincères