Cas Pratique Droit Charles Vi

2012/2013 Histoire du droit Semestre 1, Licence 1 Introduction : I / Délimitation analytique du cours 1/ La

monarchie va s'imposer sur tous les grands princes et affirmer la suzeraineté royale. Après SAINT LOUIS, il y a deux autres règnes Philippe 3 (1270 1285) règne de Philippe 4 (1285 1374) progrès du pouvoir royal. Il commence à utiliser la renaissance du droit romain pour développer des notions telles que l'état et la souveraineté. Ce sont les légistes qui entourent les rois qui vont commencer à créer cette notion de souveraineté royale à la théorisée en créant un certains nombre de maximes "le roi est empereur

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS de la fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles) Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Deuxième Partie LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles) De la Féodalité à la Monarchie La “mutation féodale” désigne le grand changement qui s’est opéré entre le 10e et le 12e siècle ― autour de l’an Mil

peu fixées par la coutume constitutionnelle. Elles forment une véritable constitution coutumière sous le nom de lois fondamentales du royaume : elles ont le mérite d’être beaucoup plus souples et de s’adapter plus facilement aux changements de la pratique institutionnelle . Les régimes qui ont durés sont ceux qui ont laissés une part à la Constitution coutumière. Si ces lois fondamentales ne sont pas englobés dans un texte général, mais certaines d’entre elles ont pu faire l’objet, pour certaines

rien suivi de son fils Philipe 1er qui va rester 48 ans au pouvoir puis son fils Louis VI le Gros … On fait jouer les faits dans la longue durée avec une coutume institutionnelle qui est née qui est le fait de laisser toujours la même famille au pouvoir qui échoit au fils ainé qui est choisi par son père a la fin de son règne. Puis c’est Louis VI qui va avoir un fils qui va arriver au pouvoir après sa mort qui est Philipe auguste qui

Malheureusement, en 1589 cette crise de succession dégénère avec l’assassinat d’Henri III par un des membres de la ligue : Jacques Clément. Alors, la Sainte ligue va proclamer son roi sous le nom de Charles X, l’oncle d’Henri IV. Cela représente ainsi une violation du principe de collatéralité. Malheureusement, Charles X meurt en 1590. La ligue va alors envisager la candidature de la fille du roi d’Espagne. Ce problème de succession suscitera des conflits de religions qui seront le reflet d’une crise grave

les faits revenir pour 20 ans. 1322 ils sont ré-expulsés par son frère Charles IV le Bel 1356 Bataille de Poitiers, Jean le Bon est fait prisonnier 1361 pour payer la rançon le Dauphin Charles autorise le retour des juifs pour 20 ans. Commence alors le chant du signe de des juifs en France. Devenu roi Charles V fera tout son possible pour faciliter la présence des juifs dans le royaume. 1394 Charles VI le Fou expulse « définitivement » les juifs de France… Cela concerne la France

gouvernement et de son principe Chapitre II. Du principe des divers gouvernements Chapitre III. Du principe de la démocratie Chapitre IV. Du principe de l'aristocratie Chapitre V. Que la vertu n'est point le principe du gouvernement monarchique Chapitre VI. Comment on supplée à la vertu dans le gouvernement monarchique Chapitre VII. Du principe de la monarchie Chapitre VIII. Que l'honneur n'est point le principe des États despotiques Chapitre IX. Du principe du gouvernement despotique Chapitre X.

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

CM2 - Maris et femmes dans les sociétés du Haut Moyen-Age occidental (VI ème – IX ème siècle)Introduction :Le haut Moyen-Age commence à la fin de l’Empire romain. Ce n’est pas brutal. Il y a une perte du pouvoir de l’empereur, de plus en plus d’importance à l’intérieur de l’empire de barbares. Ces personnes sont plus présentes dans le cercle du pouvoir. Les élites romaines délaissent le militaire. Toutes les sources sont en latin car c’est la langue de l’Empire, de l’autorité. Beaucoup d’écrits sacrés