Cas Pratique Droit Charles Vi

Entre 1316 et 1378, six papes se succèdent à Avignon : Jean XXII (1316-1334), Benoît XII (1334-1342), Clément VI (1342-1352), Innocent VI (1352-1362), Urbain V (1362-1370) et Grégoire XI (1370-1378). Ces années vont radicalement transformer la ville d'Avignon et la marquer d'une empreinte à laquelle elle doit encore sa renommée mondiale. Et contrairement à ce que certains peuvent croire, le séjour de la papauté à Avignon provient plutôt d'une succession d'évènements fortuits. Il faut d'abord préciser

Le Moyen Age  Partie théorique  Partie didactique I  II  III  IV  V  VI Les grandes invasions L’Islam Quand la Gaule devient la France (Les Mérovingiens, les Carolingiens) Au temps des châteaux … … et des cathédrales (Seigneurs et chevaliers, le château-fort, les paysans, les bourgeois, les villes) (l’Eglise, les croisades, les cathédrales, lutte contre la peur) L’affirmation du pouvoir royal (Hugues Capet, Philippe Auguste, Jean sans Terre, Louis IX, Philippe le Bel

FONDAMENTALES DE LA COURONNE « Le royaume de France est la monarchie la mieux établie qui soit, estant successive, non élection, non héréditaire, purement, ni communiquée aux femmes, mais déférée au plus proche masle par la loi fondamentale de l’Etat. » Charles Loyseau, Des seigneuries II, 1608. Les lois fondamentales de la Couronne sont apparues dès la troisième dynastie française qui est celle de la famille Capétienne. Elle est la dynastie qui a perduré le plus longtemps avec un règne de plus de 350

conquis la Gaule en 496 mais aussi de Charlemagne et de son empire carolingien au IXème siècle. On parle aussi du domaine royal, ou de domaine de la couronne. Il s'agit d'un ensemble assez complexe. Il y a tout d'abord des terres, mais aussi, des droits, des revenus. Tout d'abord, le domaine de la couronne est un ensemble de terres. C'est le domaine corporel. Elle possède deux sens. Dans le sens large, le domaine de la couronne sont les terres qui s'élargissent ou se rétrécissent en fonction des

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS de la fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles) Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Deuxième Partie LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles) De la Féodalité à la Monarchie SUITE … INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5e-18e SIÈCLES Chapitre 3

réussir à réunir les mairies d’Austrasie, de Neustrie et de Bourgogne, il devient le maitre de la Gaulle, tout en maintenant un roi. Son fils, Charles Martel, va lui succéder et arrêter les arabes à Poitiers en 732. Il s’assure donc la bienveillance de la papauté. Il reconstitue un royaume uni et surtout chrétien. 2- Le triomphe des Pippinides Fils de Charles Martel se dispute le pouvoir. Le pape Zacharie appel donc Pépin le Bref pour lutter contre les arabes. Pépin le Bref revient victorieux et

Illustrations : Marie Leroy Maquette intérieure : Nord Compo Mise en pages : Asiatype Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une LE PHOTOCOPILLAGE baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les TUE LE LIVRE faire éditer correctement

PRELIMINAIRE CHAP 1 Les différentes sources du droit Avant = droit = art L’art du juste et du bon Aujourd’hui = science, ce n’est pas une science exacte. Il n’y a pas de définition universelle du droit Le dt relève de la vie en société. Il n’y a pas de société sans dt. 1er def : Dans une société donnée plus ou moins organisée le droit désigne les règles qui ordonnent, qui régissent, canalisent les conduites entre les hommes. Ce droit est appelé le dt objectif. Il est composé de règles

juillet 754 à Saint Denis, le pape sacre pour la seconde fois Pépin le Bref et ses deux fils : Carloman et Charles. De la sorte, la nouvelle dynastie est dès son origine étroitement liée à l’Eglise. Charlemagne, qui succède à son père en 768, prolonge cette alliance en accordant une grande importance à l’entente entre le souverain et l’Eglise. Pour ce faire il perpétue notamment une pratique débutée peu âpres la reconnaissance de la religion chrétienne en 313 par Constantin, celle de l’organisation

la gendarmerie Philippe VI (1328-1350) 1337 : Début de la guerre de cent ans 1346 : Bataille de Crécy 1350 : Peste noire Création des maréchaussées composées de sergents des maréchaux : police militaire aux armées Maréchaussée organisée en brigade Jean le Bon (1350-1364) Roi emprisonné Pays entre dans le chaos Ordonnance de 1356. Le Prévôt exerce pour les maréchaux. Création de la 1ère armée permanente. 1er prévôt : pierre de moiliens Charles V (1364-1380) Etat de droit : les règles sont applicables