Bensoussan

pratique dans ces affaires, dispose d’une clientèle locale et le fournisseur d’une clientèle nationale, attachée à la notoriété de la marque. §4. Le contrat de distribution et les tiers 153 H. Bensoussan, « La clientèle au franchisé, facteur d’illégitimité de la clause de non- rétablissement », D. 2001. Chron. 2498 ; M.-P. Dumont-Lefrand, « Bail commercial et droit de la distribution », RTD com. 2003. 43. 154 Com. 9 oct. 2007, préc. >document

Professeur Andrea Brignone, Maître Claire Laroche Vidal, Maître Claire Jarlaud, Monsieur le Professeur David Znaty, la promotion 2003 du DESS Audit et Expertise en Informatique de l'Université Paris II. Merci pour leur inspiration à : Me. Alain. Bensoussan, Pr. Christophe Caron, M. Frédéric Couchet, Me. Bernard Edelman, Pr. Jérôme Huet, M. Bernard Lang, Dr. Lawrence Lessig, Mme Arlene McCarthy, M. Michel Rocard, le BSA – http://www.bsa.org, la FFII – http://www.ffii.org, la FSF – http://www.fsf.org

WELLMAN-ROUSSEAU ASSISTANTS HONORAIRES Marie-Catherine BERTHE Annie PAVIS 2 Faculté de Pharmacie ENSEIGNANTS Présentation Section * CNU Discipline d'enseignement PROFESSEURS DES UNIVERSITES - PRATICIENS HOSPITALIERS 82 Thérapie cellulaire Danièle BENSOUSSAN-LEJZEROWICZ 82 Virologie, Immunologie Chantal FINANCE 80 Bioanalyse du médicament Jean-Yves JOUZEAU 82 Biologie cellulaire Jean-Louis MERLIN 80 Chimie analytique et Bromatologie Alain NICOLAS 81 Economie de la santé, Législation pharmaceutique Jean-Michel

03/09/2014 1 080,00 € SCOLAMANIA Collège Offre 2 (de 26 à 35 heures) PROSPECT C1402101 BENSABER Quantité prépayée 26/02/2014 1 089,00 € SCOLAMANIA Terminale Offre 2 (de 26 à 35 heures) | SCOLAMANIA Frais d'inscription PROSPECT C1410090 BENSOUSSAN Eyal Quantité prépayée 13/10/2014 401,00€ SCOLAMANIA Autres | SCOLAMANIA Frais d'inscription OK C1401094 BERANGER Isabelle Quantité prépayée 22/01/2014 585,00€ SCOLAMANIA Seconde Offre 1 (de 1 à 25 heures) OK C1403142 BERANGER Isabelle

les acteurs se mettent d’accord sur un code de bonne conduite, tout en précisant que le législateur était prêt à encadrer cette autorégulation. Le second panel concernait les données publiées volontairement par l’internaute. En introduction, Alain Bensoussan, avocat, a posé la question : « Pourquoi un droit à l’oubli pour des données publiées volontairement ? » Selon lui, le droit à l’oubli serait avant tout « un retour au droit à l’anonymat ». Le Net permettant d’avoir de multiples personnalités, le

F.M. sur son ouvrage 'Le Prophète et les femmes...' BEJI, Hélé. p. 31-36. Hélé Béji par elle-même. Communication à l'Université de Cologne le 26 mai 1987. BELLAHCENE, Fatima. p. 64. L'étrangère. En notes : 'Poème choisi et annoté par J. Déjeux'. BENSOUSSAN, Albert. p. 119-122. Condition féminine et Histoire: Myriam Ben dans la tourmente algérienne. CALLE-GRUBER, Mireille. p. 66-67. Assia Djebar à Heidelberg. Hommage. DEJEUX, Jean. p. 27-30. La littérature féminine tunisienne de langue française. DEJEUX

les cafés, leur maison désormais, des hommes qui vivent et qui mourront en France, leur pays, avec l'Algérie comme terre imaginaire. Les Algériens au café rassemble huit nouvelles d'écrivains algériens : Azouz BEGAG, Jamel-Eddine BENCHEIKH, Albert BENSOUSSAN, Maïssa BEY, Vincent COLONNA, Mohamed KACIMI, Nourredine SAADI, Leïla SEBBAR. Sept Filles. Nouvelles. 109 p. 2003 Thierry Magnier, Paris, ISBN 2-88420-218-7 Sept nouvelles: La fille de la maison close, La fille dans l'arbre, La fille avec des

Seattle, University of Washington Press, 1978. BAZIN, Germain, Souvenirs de l'exode du Louvre, Paris, Somogy, 1992. BAZYLER, Michael. J, Holocaust justice: the battle for restitution in American’s courts, New York, New York University Press, 2003. BENSOUSSAN, Georges et DREYFUS Jean-Marc (dir.), « Spoliations en Europe », numéro spécial de la Revue d’histoire de la Shoah, numéro 186, avril 2007. BERNIER, Christine, L’art au musée, de l’œuvre à l’institution, Paris, l’Harmattan, coll. Esthétiques, 2002

communautaires et nationaux. Du point de vue juridique, on peut noter une évolution de la définition du médicament générique ».1 En mai 1981, une définition de la commission de la concurrence positionne clairement le médicament générique comme une copie (BENSOUSSAN, 2000) : « On entend par médicament générique toute copie d'un médicament original dont la production et la commercialisation sont rendues possibles notamment par la chute du brevet dans le domaine public, une fois écoulée la période légale de protection

|APF (Lille), Délégué départemental | |BENECH Marie-Delphine |FNATH, chargée des relations extérieures et internationales | |BENSOUSSAN Claude |CNPSA - Membre du COLITRAH | |BERNARD J. L. |DDE Nord, Groupe de travail – Contrôle des Transports