Bensoussan

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/ juillet 2001 La fiscalité du commerce électronique Editions Litec Fiscal / mai 2000 Mohammed BEDHRI Guy HERVIER Christophe CHAIN Nathan S. GIAN Khalid SAHIM Pierre REBOUL Dominique XARDEL Alain BENSOUSSAN Francis LEFEBVRE Olivier ITEANU Véronique SEDAILLAN Alain BENSOUSSAN Lionel COSTES Karim GASSEMI Frédéric HUET Novembre 2003 180 Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique II- ARTICLES DE PRESSE - REVUES Au fil du

Olivier Colin, Delphine Slanowski, président. déléguée générale. - Association des Porteurs de Parts SCPI (APPSCPI) : M. Bonfil-Praire, président. - Association française des Conseils en gestion de patrimoine certifié (CGPC) : M. Bensoussan, M. Rondeau, président. secrétaire général. 5 - Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers. Annexe n°III- - Association Nationale des Conseils Diplômés en Gestion du Patrimoine (ANCDGP) : M. Foucher, M. de Salins

[en ligne]. Disponible sur : (consulté le 27 août 2003). SALMAN Aksel | DESSID | Rapport de stage | 2003 Droits d’auteur réservés. 65 Les technologies de l’information et de la communication Ouvrages et rapports 24. BATREAU P., BENSOUSSAN A., FILATRE D., TRICOT H. La commune, Internet et les NTIC. Paris : éd. Foucher, 2000, 96 p. 25. GUICHARD, Eric (sous la direction de). Comprendre les usages de l’Internet. Paris : éd. Rue d’Ulm / Presses de l’Ecole normale supérieure, 2001, 261

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nouvelle génération au Maroc est soumise à un barrage de propagande qui horrifie parfois la génération précédente qui a connu des rapports de compassion et parfois même d’amitié réelle avec les Juifs » L’exode des Juifs du Maroc, par Prof. David Bensoussan (Président de la Communauté sépharade unifiée du Québec). « Marock » Quelque soit leur confession religieuse, les jeunes lycéens se retrouvent, tous ensemble, durant les soirées ou autres activités. Ils se mêlent et s’apprécient. Seulement,

numérique », Driot@Litec, Litec 2000 F. Huet : « La fiscalité du commerce électronique », Litec Fiscal 2000 P. BELTRAME, et L. MEHL : « Techniques, politiques et institutions fiscales comparées », 2ème édition refondue, P.U.F, 1997. A. BENSOUSSAN : « Le commerce électronique : aspects juridiques », éd. Hermès, Paris, 1998. LAMY : « Droit de l’informatique et des réseaux », éd. Lamy, Paris, 2002. B. CASTAGNEDE : « Précis de fiscalité internationale », PUF, janvier 2002

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tendent des implications stratégiques à long terme : « The failure to marshal the external environmental information, especially in relation to information with long-range strategic implications » Kourteli (2000 ; p 408). Par ailleurs, Fleisher et Bensoussan (2007) ont identifié quelques sources d’échec des systèmes de surveillance de l’environnement en citant notamment, la mauvaise planification du projet, le manque de ressources allouées à la fonction d’intelligence de l’environnement, des erreurs

existe une liberté contractuelle qui fait qu’on a le droit de favoriser ceux qui travaillent beaucoup. La Chambre sociale s’en tenait jusqu’à maintenant à une inégalité de traitement entre personnes. (EX PONCELLE). A été fait par arrêt 208 CABINET BENSOUSSAN avec tickets resto à des non cadres. Le cadre n’en a pas il en veut. La Cour de cassation a reconnu qu’il fallait qu’il y ait aussi des tickets resto pour les cadres. Donc quand un employeur se voit accuser par des gens au dessus qui demande en